Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
4ème Chambre
DCA_23VE00335_20250121
21 janvier 2025
21 janvier 2025
Alors qu'il occupait un poste de consultant senior dans le cadre de la mission " Project office " exécutée pour le compte d'EDF, il a été repositionné à compter du 9 juillet 2004 en tant que consultant junior
Source officielleCOUR ADMINISTRATIVE D'APPEL DE LYON
DCA_22LY01573_20220623
23 juin 2022
23 juin 2022
Star et leur rémunération ont un caractère normal et non exagéré dans la mesure où le coût d'un service " grand export " composé au minimum d'un directeur commercial international, de deux commerciaux junior
Source officielle4ème chambre (formation à 3)
DCA_23BX01751_20251202
2 décembre 2025
2 décembre 2025
procédure d’enquête publique est irrégulière dès lors qu’il n’est pas justifié que le préfet de la Charente aurait recueilli l’accord du préfet de la Haute-Vienne pour la désignation des communes de Saint-Junien
Source officielleCour administrative d'appel de Bordeaux
ORCA_23BX01186_20230822
22 août 2023
22 août 2023
contre la décision de la Cour nationale du droit d'asile, sans davantage en établir l'existence et à produire en appel une attestation d'hébergement au sein du centre communal d'action sociale de Saint-Junien
Source officielle6ème chambre - formation à 3
DCA_23MA01688_20231009
9 octobre 2023
9 octobre 2023
B1 puis B2 en langue française, obtenu un master Direction d'entreprises en 2019 et effectué plusieurs stages professionnels, bénéficie d'une promesse d'embauche en qualité de contrôleur financier junior
Source officielleJuge des référés
ORCA_23VE00132_20250916
16 septembre 2025
16 septembre 2025
Procédure devant la cour : Par une requête enregistrée le 6 janvier 2023, Mme C née B, représentée par le cabinet Junon Avocats AARPI, demande à la cour : 1°) d'annuler cette ordonnance du 22 août
Source officielle3ème chambre (formation à 3)
DCA_23BX03201_20250603
3 juin 2025
3 juin 2025
Par un acte notarié du 26 octobre 2016, la communauté de communes Porte Océane du Limousin (CCPOL) a vendu à la SCI des Consuls un ensemble immobilier situé à Saint Junien, composé de trois parcelles cadastrées
Source officielle8ème chambre
DCA_24PA03519_20250603
3 juin 2025
3 juin 2025
exerce, sur un unique site implanté au Bourget, une activité logistique dédiée aux produits d'habillement du groupe HetM auquel elle appartient, et occupait en dernier lieu l'emploi de superviseur junior
Source officielleJuge des référés
ORCA_25VE02523_20251204
4 décembre 2025
4 décembre 2025
B... a obtenu un master II de sociologie au titre de l’année 2021-2022 et poursuivi ses études par un diplôme universitaire « carrière junior » au titre de l’année 2022-2023, qu’il n’a pas validé.
Source officielle4ème chambre (formation à 3)
DCA_23BX01819_20231107
7 novembre 2023
7 novembre 2023
entre novembre et décembre 2015, les communes de Chaillac-sur-Vienne, Cheronnac, Javerdat, Les Salles-Lavauguyon, Oradour-sur-Glane, Rochechouart, Saillat-sur-Vienne, Saint-Brice-sur-Vienne, Saint-Junien
Source officielleCour administrative d'appel de Versailles
écision du Conseil d'État, Ministre de l'intérieurc/M. et Mme B
ORCA_22VE01259_20230124
24 janvier 2023
24 janvier 2023
D F, représenté par le cabinet d'avocat Junon, avocats, demande à la cour : 1°) d'annuler ce jugement ; 2°) d'annuler cet arrêté.
Source officielle3ème Chambre
DCA_24NT01512_20240712
12 juillet 2024
12 juillet 2024
de cette association pour des opérations d'entretien et de petites réparations des logements, et sa contribution à l'organisation du festival interceltique de Lorient et à l'encadrement de l'équipe Junior
Source officielle1ère Chambre
DCA_24NT02215_20250610
10 juin 2025
10 juin 2025
Parallèlement, la SARL Asian wok (devenue SARL JUNICLO), dont M. et Mme B sont associés à 50% chacun et dont Mme B est la gérante a fait l'objet d'une vérification de comptabilité portant sur la période
Source officielle7ème chambre
DCA_21PA04423_20221109
9 novembre 2022
9 novembre 2022
De même, la seule production d'une convention de transfert du contrat de travail d'une juriste junior, qui ne mentionne pas la nature exacte des fonctions exercées par celle-ci, ne permet pas de tenir
Source officielle5ème chambre
DCA_23NT01656_20240618
18 juin 2024
18 juin 2024
En outre, il est établi que sa fille, ressortissante française née en 1997 vivant avec sa mère, a été recrutée le 7 octobre 2021 en contrat à durée indéterminée en qualité de consultante junior au sein
Source officielle3ème chambre
DCA_25PA04902_20260318
18 mars 2026
18 mars 2026
Il établit avoir occupé un emploi de juin 2019 à décembre 2021 en tant que plongeur pour le restaurant Brickstop Pizza Clichy, puis en tant que pizzaiolo-cuisinier junior à partir de mai 2022, pour un
Source officielle4ème chambre - formation à 3
DCA_22LY00618_20221222
22 décembre 2022
22 décembre 2022
Il ressort des pièces du dossier que Mme A est arrivée en France à l'âge de seize ans avec son frère, Junior, alors âgé de 11 ans, et sa sœur Héléna, alors âgée de 6 ans.
Source officielleCour Administrative d'Appel de Nancy
ORCA_22NC01912_20230126
26 janvier 2023
26 janvier 2023
B indique avoir travaillé au sein de la société IFR Solutions en qualité de câbleur junior à compter du 14 février 2022 et produit un contrat de travail à durée indéterminée daté du 10 mai 2022 pour le
Source officielle4ème chambre (formation à 3)
DCA_22BX01700_20240220
20 février 2024
20 février 2024
, de sa capacité à lever par ailleurs des fonds pour son projet et des capacités financières de ses partenaires ayant présenté des engagements précis et fermes en sa faveur ; elle est une société " junior
Source officielleCour administrative d'appel de Versailles
ORCA_22VE01382_20220907
7 septembre 2022
7 septembre 2022
Procédure devant la Cour : Par une requête enregistrée le 8 juin 2022, Mme A, représentée par Me Junon, avocat, demande à la cour : 1° d'annuler ce jugement ; 2° d'annuler, pour excès de pouvoir,
Source officiellePage 2 sur 3