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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
2ème chambre - formation à 3
DCA_22MA01355_20240126
26 janvier 2024
26 janvier 2024
Pendant la période de convalescence du patient, ce dernier a subi de sévères complications en raison d'une contamination au germe infectieux candida albicans, ce qui a conduit à l'ablation du greffon le
Source officielle2ème chambre - formation à 3
DCA_20MA03657_20220602
2 juin 2022
2 juin 2022
certificats médicaux en date des 9 et 17 août 2016 ainsi que la note de son médecin conseil du 25 septembre 2018 ; - il établit avoir été victime d'une infection nosocomiale unique avec plusieurs germes
Source officielleCour administrative d'appel de Paris
ORCA_22PA04241_20230329
29 mars 2023
29 mars 2023
A a cédé le 31 décembre 2013 la marque " RP Immobilier " à la SARL RP Immobilier, dont il était salarié, gérée par Mme A C, pour une somme de 175 046, 56 euros toutes taxes comprises, payée le jour de
Source officielle3ème chambre
DCA_21PA03981_20221216
16 décembre 2022
16 décembre 2022
B a été défaillant, un germe aspergillus ayant été découvert le 30 décembre 2012 et son état ayant empiré par la suite, jusqu'à son décès le 1er janvier 2013.
Source officielle1ère Chambre
DCA_23NT02251_20240924
24 septembre 2024
24 septembre 2024
La SCI Cap Hornier, créée initialement par parts égales entre M. et Mme A et gérée par M.
Source officielleJuge des référés
DCA_24BX02871_20250320
20 mars 2025
20 mars 2025
Il soutient que l'expertise est inutile, les experts de la CCI s'étant déjà prononcés sur l'origine de la diffusion du germe Escherichia coli, sur le mécanisme d'infection et sur la prise en charge de
Source officielle2e chambre - formation à 3
DCA_21DA02294_20240123
23 janvier 2024
23 janvier 2024
Elle soutient que ses débours en lien avec l'infection au germe klebsiella oxytoca s'élèvent à 28 641,44 euros.
Source officielle3ème chambre
DCA_20PA03803_20220420
20 avril 2022
20 avril 2022
Celui-ci ayant révélé la présence de germes S. epidermidis et Gardnerella vaginalis, un traitement tocolytique lui a été administré.
Source officielle8ème chambre
DCA_24PA04598_20250930
30 septembre 2025
30 septembre 2025
La société requérante n’établit pas davantage, par les pièces qu’elle produit, que le rap ou les musiques urbaines seraient les genres musicaux les plus écoutés par la population française de sorte que
Source officielle6ème chambre - formation à 3
DCA_21LY00709_20221027
27 octobre 2022
27 octobre 2022
a alors été hospitalisé, le 19 mai suivant, à la clinique Sarrus Teinturiers à Toulouse où un germe identique à celui mis en évidence en 1998 a été retrouvé.
Source officielle2ème chambre (formation à 3)
DCA_22BX00586_20240502
2 mai 2024
2 mai 2024
Les prélèvements biologiques réalisés au cours de l'opération ont révélé la présence du germe propionibacterium acnes, qui a justifié une antibiothérapie.
Source officielle8ème chambre
DCA_23PA03434_20250204
4 février 2025
4 février 2025
Il en va toutefois autrement lorsqu'il est certain que l'infection, si elle s'est déclarée à la suite d'une intervention chirurgicale, a été causée par des germes déjà présents dans l'organisme du patient
Source officielle8ème chambre
DCA_23PA04225_20250401
1 avril 2025
1 avril 2025
D, ne diffusant que 6 % de rap et 10 % de groove- RnB et Europe 2, dont la fréquence fait l'objet de l'appel à candidatures, ne diffusant que 3 % de ces genres musicaux.
Source officielle8ème chambre
DCA_24PA03944_20250930
30 septembre 2025
30 septembre 2025
déjà présents dans la zone avant et après l’appel à candidatures mais propose au contraire des genres musicaux peu ou pas diffusés, à savoir de la musique orientale, du raï, de la musique turque, de la
Source officielle3ème chambre
DCA_20PA03847_20240729
29 juillet 2024
29 juillet 2024
Un syndrome inflammatoire est survenu sur ce même œil, et, le 29 octobre 2008, un prélèvement a mis en évidence la présence de germes streptococcus pneumoniae.
Source officielle2ème chambre (formation à 3)
DCA_22BX00122_20240215
15 février 2024
15 février 2024
Les prélèvements opératoires ont révélé, le 15 septembre, la présence de deux germes, Enterobacter cloacae et Enterococcus, conduisant à la mise en place d'une nouvelle antibiothérapie.
Source officielleJuge des référés
ORCA_25NC01554_20250912
12 septembre 2025
12 septembre 2025
Mme B se prévaut de la durée de son séjour sur le territoire français et du fait qu'elle a entamé des démarches en vue d'une transition de genre.
Source officielle1ère Chambre
DCA_21NT01273_20230926
26 septembre 2023
26 septembre 2023
. - Les équipements considérés comme les accessoires ou les compléments des travaux de gros œuvre, qui ne peuvent être détachés sans détérioration grave ou révélant par leur genre de construction, leur
Source officielle1ère chambre
DCA_21TL22347_20231012
12 octobre 2023
12 octobre 2023
Elle était gérée par M. F C, qui en détenait 34 % des parts.
Source officielle4ème Chambre
DCA_20VE03248_20221108
8 novembre 2022
8 novembre 2022
et l'arrêté du 10 avril 2018 mentionnant bien une exploitation de l'activité physique et sportive de tir par la société Editions Beaumarchais, à dénomination commerciale Tir Initiation, laquelle est gérée
Source officiellePage 2 sur 44
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GERNERT, Adrien
Jugement d'interdiction de gérer — Jugement prononçant l'interdiction de gérer pour une durée de 5 ans. Mandataire judiciaire : SAS KOCH & ASSOCIES 18 A, rue Chamborand BP 70519, 57205 Sarreguemines cedex. N° RG : 23/199
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GERNER, Joelle, Marie, Claire
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