CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
Exporter CSV

29 résultats pour « Gendreau »

Tous
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
CC
CE
TA
CAA
CA
CPH
TJ
TCOM
CJUE
Prud'h.
Conv. coll.
BOFIP
IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CAA

4ème chambre (formation à 3)

DCA_21BX01787_20230704

Admin. Appel

4 juillet 2023

4 juillet 2023

prévalant notamment des taux pratiqués au titre des années 2016 à 2018 et aux motifs de l'évolution en 2015 des conditions d'exploitation des établissements, par la vente de produits, aux quantités plus généreuses

Source officielle
CAA

2ème chambre - formation à 3

DCA_21MA03383_20230303

Admin. Appel

3 mars 2023

3 mars 2023

B persiste à soutenir devant la cour, que la société Le Ponant Plage sert des plats de qualité et de façon généreuse à sa clientèle d'habitués, souvent présente pour toute la journée, et offre du vin,

Source officielle
CAA

3ème chambre - formation à 3

DCA_22NC01826_20251211

Admin. Appel

11 décembre 2025

11 décembre 2025

services, d’une offre de logements diversifiée répondant aux besoins actuels et futurs des habitants, d’un accès principal pour l’écoquartier à proximité du collège, la mise en place de trames vertes généreuses

Source officielle
CAA

4ème chambre (formation à 3)

DCA_21BX01788_20230704

Admin. Appel

4 juillet 2023

4 juillet 2023

prévalant notamment des taux pratiqués au titre des années 2016 à 2018 et aux motifs de l'évolution en 2015 des conditions d'exploitation des établissements, par la vente de produits, aux quantités plus généreuses

Source officielle
CAA

2ème chambre - formation à 3

DCA_21MA03393_20230303

Admin. Appel

3 mars 2023

3 mars 2023

Mme C persiste à soutenir devant la cour, que la société Le Ponant Plage sert des plats de qualité et de façon généreuse à sa clientèle d'habitués, souvent présente pour toute la journée, et offre du vin

Source officielle
CAA

2ème chambre (formation à 3)

DCA_21BX00340_20230615

Admin. Appel

15 juin 2023

15 juin 2023

particulièrement faible ; le taux de lésion d'un autre organe a été évalué par l'expert entre 3 et 4 % ; l'évaluation de la perte de chance d'éviter le risque par le tribunal à hauteur de 10 % est donc généreuse

Source officielle
CAA

8ème chambre

DCA_23PA02735_20250429

Admin. Appel

29 avril 2025

29 avril 2025

les périodes comprises entre le 8 et le 25 octobre 2013 et le 9 au 15 novembre 2015 ; la somme de 425 euros allouée par les premiers juges, calculée sur la base d'un taux journalier de 17 euros, est généreuse

Source officielle
CAA

4ème chambre (formation à 3)

DCA_22BX02267_20240206

Admin. Appel

6 février 2024

6 février 2024

Procédure devant la cour : Par une requête et des mémoires, enregistrés les 13 août 2022, 12 octobre 2022 et 20 juin 2023, l'association des amis de Saint-Palais-sur-Mer, représentée par Me Geniteau,

Source officielle
CAA

1ère Chambre

DCA_24VE00404_20260217

Admin. Appel

17 février 2026

17 février 2026

l’embase tibiale de 6° avec une absence de couverture complète du plateau tibial, sans appui cortical », « l’utilisation d’un insert en polyéthylène de 11 mm d’épaisseur [témoin] d’une coupe trop généreuse

Source officielle

Page 2 sur 2

← Précédent