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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
5ème chambre
DCA_23NT03580_20260203
3 février 2026
3 février 2026
précisément quantifiée notamment en période de migration et d’hivernage des oiseaux, est sans incidence sur la légalité de la décision contestée dès lors que la proximité des oiseaux au rivage et la nature farouche
Source officielle4e chambre - formation à 3
DCA_22DA00356_20230622
22 juin 2023
22 juin 2023
B, représenté par Me Faraut-Parlanti, demande à la cour dans le dernier état de ses écritures : 1°) d'annuler ce jugement ; 2°) de prononcer la décharge des rappels de taxe sur la valeur ajoutée mis
Source officielleJuge des référés
DCA_24BX02280_20241205
5 décembre 2024
5 décembre 2024
C aurait été hors d'état d'exprimer sa volonté, alors qu'il a opposé une résistance farouche nécessitant une contention.
Source officielleJuge des référés
ORCA_24NT00118_20240820
20 août 2024
20 août 2024
K a déclaré s'être marié le 10 septembre 1988 à Boghel Fadoua (Mauritanie) avec Mme C K et être père E, né en 1997, majeur, de D, né le 1er septembre 2010, de G et H, nés le 24 octobre 2012 ainsi que de
Source officielle4ème chambre
DCA_23TL02120_20241003
3 octobre 2024
3 octobre 2024
Les auteurs de l'étude reconnaissent au demeurant que, si l'espèce est farouche, les risques de collision restent présents pour les juvéniles ou lors de mauvaises conditions météorologiques, sachant que
Source officielle1re chambre - formation à 3
DCA_23DA01669_20260326
26 mars 2026
26 mars 2026
de l’ensemble des espèces recensées, et notamment des six espèces retenues par le préfet et ayant un statut défavorable, à savoir le milan royal, le busard saint-martin, le busard cendré, le pipit farlouse
Source officielle5ème chambre - formation à 3
DCA_24LY02867_20251002
2 octobre 2025
2 octobre 2025
En l’espèce, une étude approfondie des cigognes noires, qui sont des oiseaux farouches difficiles à observer, a permis de montrer qu’elles nidifiaient dans le secteur depuis au moins sept années.
Source officielle4ème chambre-formation à 3
DCA_24MA02601_20250625
25 juin 2025
25 juin 2025
Lombart, - les conclusions de Mme Balaresque, rapporteure publique, - les observations de Me Fartoukh, substituant Me Bonan, représentant Mme A, et, celles de Me Audoubert, substituant Me Carlini,
Source officielle2ème chambre - formation à 3
DCA_23LY01461_20240430
30 avril 2024
30 avril 2024
Procédure devant la cour Par une requête, enregistrée le 27 avril 2023, la SAS GJ Holding, représentée par Me Faraut-Parlanti, demande à la cour : 1°) d'annuler l'article 3 de ce jugement ; 2°) de
Source officielleCour administrative d'appel de Paris
ORCA_25PA00893_20250331
31 mars 2025
31 mars 2025
Procédure devant la cour : Par une requête enregistrée le 24 février 2025, Mme B, représentée par Me Fadoul, demande à la cour : 1°) d'annuler ce jugement ; 2°) d'annuler cet arrêté ; 3°) à titre
Source officielleCour administrative d'appel de Douai
ORCA_23DA01311_20231121
21 novembre 2023
21 novembre 2023
Procédure devant la cour : Par une requête, enregistrée le 7 juillet 2023, Mme A représentée par Me Fadoul, demande à la cour : 1°) d'annuler ce jugement ; 2°) d'annuler cet arrêté ; 3°) d'enjoindre
Source officielle2ème chambre - formation à 3
DCA_25MA00938_20260220
20 février 2026
20 février 2026
Gautron, rapporteur public, - et les observations de Me Fartoukh, substituant Me Bonan, avocat de M. H.... Considérant ce qui suit : Par cinq demandes distinctes, M.
Source officielle4ème chambre (formation à 3)
DCA_23BX02707_20251021
21 octobre 2025
21 octobre 2025
Toutefois, certains passereaux (ou passériformes) sont inscrits à l’annexe I de la directive Oiseaux, tels que l’alouette lulu, et d’autres sur la liste rouge européenne, telle que la pipit farlouse, et
Source officielle7ème chambre - formation à 3
DCA_24LY00838_20250313
13 mars 2025
13 mars 2025
Si la méthodologie de ces dernières n'appelle pas en elle-même discussion, toutefois, leur nombre parait insuffisant pour établir, chez une espèce connue pour être particulièrement farouche et discrète
Source officielle3ème chambre - formation à 3
DCA_24LY03499_20250611
11 juin 2025
11 juin 2025
Il ressort de plusieurs études que la Cigogne noire, espèce diurne, solitaire, farouche et discrète, est un oiseau à grand territoire qui peut se déplacer jusqu'à une vingtaine de kilomètres du nid.
Source officielle4ème chambre (formation à 3)
DCA_22BX02176_20250306
6 mars 2025
6 mars 2025
comprise entre 420 et 600 mètres et l'espace laissé entre les deux zones du projet, de plus de 1,8 km, permettront un franchissement du parc sans risque fort de collision pour les espèces les moins farouches
Source officielle1re chambre - formation à 3
DCA_24DA00899_20260409
9 avril 2026
9 avril 2026
la zone d’implantation potentielle, à savoir, en période de nidification et de migration prénuptiale, le Busard Saint-Martin, le Busard des roseaux, la Linotte mélodieuse, le Bruant jaune, le Pipit farlouse
Source officielle5ème chambre
DCA_23NT03535_20260203
3 février 2026
3 février 2026
précisément quantifiée notamment en période de migration et d’hivernage des oiseaux, est sans incidence sur la légalité de la décision contestée dès lors que la proximité des oiseaux au rivage et la nature farouche
Source officielleCour administrative d'appel de Toulouse
DCA_22TL00221_20240321
21 mars 2024
21 mars 2024
éolien en litige, trente-deux espèces patrimoniales et menacées et/ou sensibles à l'éolien sont observées, notamment le Milan royal, le Milan noir, le Bouvreuil pivoine, le Roitelet huppé, le Pipit farlouse
Source officielle1re chambre - formation à 3
DCA_24DA02534_20260430
30 avril 2026
30 avril 2026
conséquences suffisantes des conclusions de l’étude d’impact qui a qualifié les enjeux de forts en ce qui concerne le bruant jaune, le chardonneret élégant, la linotte mélodieuse, l’œdicnème criard, le pipit farlouse
Source officiellePage 2 sur 3