Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
3ème chambre
DCA_23PA03150_20240112
12 janvier 2024
12 janvier 2024
d'un office notarial à la résidence du Blanc-Mesnil (Seine-Saint-Denis) et Mme I est notaire salariée au sein de l'office de notaire dont est titulaire la société par actions simplifiée " Benjamin Dauchez
Source officielle3e chambre - formation à 3
DCA_22DA01658_20231107
7 novembre 2023
7 novembre 2023
Carpentier-Daubresse, rapporteur public, - et les observations de Me Dantec, représentant M. B, et de Me Genies, représentant la région Hauts-de-France. Considérant ce qui suit : 1. M.
Source officielle3e chambre - formation à 3
DCA_22DA01679_20231107
7 novembre 2023
7 novembre 2023
Carpentier-Daubresse, rapporteur public, - et les observations de Me Dantec, représentant M. B, et de Me Genies, représentant la région Hauts-de-France. Considérant ce qui suit : 1. M.
Source officielle5ème chambre
DCA_23NT02653_20250610
10 juin 2025
10 juin 2025
Frank, rapporteur public, - et les observations de Me Leclerq, représentant M. et Mme B, celles de Me Vautier, substituant Me Lahalle, représentant la commune de Pleumeur-Gautier et celles de Me Le Dantec
Source officielle6ème chambre
DCA_23NT00193_20240409
9 avril 2024
9 avril 2024
A, représenté par Me Le Dantec, demande à la cour : 1°) d'annuler ce jugement du tribunal administratif de Rennes du 28 novembre 2022 ; 2°) d'annuler les décisions des 24 juillet 2000, 3 décembre 2013
Source officielle2e chambre - formation à 3
DCA_22DA00745_20230207
7 février 2023
7 février 2023
En outre, l'OFII a indiqué que la prise en charge au niveau urologique et néphrologique est possible à Dakar au sein du centre hospitalier universitaires Aristide Le Dantec et de l'hôpital Principal et
Source officielle3e chambre - formation à 3
DCA_23DA02084_20240704
4 juillet 2024
4 juillet 2024
Dheilly et de Me Dantec pour le département du Nord. Considérant ce qui suit : 1. M.
Source officielle1re chambre - formation à 3
DCA_24DA00244_20250828
28 août 2025
28 août 2025
Stéphane Eustache, rapporteur public, - et les observations de Me Dantec, substituant Me Fillieux, avocat de la société JSOP. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielle5ème chambre
DCA_24NT00459_20250610
10 juin 2025
10 juin 2025
Procédure devant la cour : Par une requête et un mémoire enregistrés les 16 février et 13 juillet 2024, M. et Mme A et D C, représentés par Me Le Dantec, demandent à la cour : 1°) d'annuler ce jugement
Source officielle5ème chambre
DCA_24NT02140_20251112
12 novembre 2025
12 novembre 2025
C..., représentés par Me Le Dantec, demandent à la cour dans le dernier état de leurs écritures : 1°) d’annuler ce jugement du tribunal administratif de Rennes du 6 mai 2024 en tant qu’il a rejeté le
Source officielle4e chambre - formation à 3
DCA_22DA01922_20251106
6 novembre 2025
6 novembre 2025
Jean-Philippe Arruebo-Mannier, rapporteur public, - et les observations de Me Dantec, substituant Me Fillieux, représentant M. et Mme B..., ainsi que celles de Me Forgeois, représentant la commune de
Source officielle3e chambre - formation à 3
DCA_23DA01334_20250618
18 juin 2025
18 juin 2025
Malfoy, rapporteur public, - et les observations de Me Dantec, représentant le département du Nord. Considérant ce qui suit : 1.
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