Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
3ème Chambre
DCA_23NT01793_20250704
4 juillet 2025
4 juillet 2025
A sa sortie de l'hôpital, des antalgiques et des anti-inflammatoires lui ont été prescrits dans l'attente de son rendez-vous déjà programmé le 28 août suivant chez un neurologue en raison des crampes dont
Source officielle9ème Chambre
DCA_21PA00388_20220923
23 septembre 2022
23 septembre 2022
La requérante fait valoir que le cabinet disposait de fiches bristol par client et cela pour chaque année civile sur lesquelles étaient servies manuellement, soit à l'encre, soit au crayon, les indications
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_23NC02597_20241231
31 décembre 2024
31 décembre 2024
Des documents médicaux, pour certains incomplets, postérieurs à mars 2022, indiquent que Mme A déclare que son enfant a parfois du mal à marcher à cause de douleurs et qu'elle décrit des crampes au niveau
Source officielle2ème chambre
DCA_20TL03646_20230314
14 mars 2023
14 mars 2023
De même, les circonstances que les pièces du dossier administratif de Mme A seraient numérotées au crayon à mine graphite, qu'elle ait été convoquée à une séance du 29 novembre 2017 de la commission paritaire
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_23LY01751_20250218
18 février 2025
18 février 2025
prospect de la façade sur rue était supérieur à 63.43° correspondant au prospect de D=H/2, l'écart d'angle est de 0,08° et est sans incidence sur le tracé de la droite, étant comprise dans le trait de crayon
Source officielleJuge des référés
DCA_25TL01144_20251216
16 décembre 2025
16 décembre 2025
Mme B..., alors âgée de 32 ans, a subi, le 7 janvier 2014, une thyroïdectomie totale dont les suites ont été marquées par une hypocalcémie invalidante avec des douleurs, des paresthésies et des crampes
Source officielle5ème Chambre
DCA_22PA02928_20230717
17 juillet 2023
17 juillet 2023
chèques et espèces) à partir des montants reportés sur des feuilles blanches, ces montants étant justifiés, en l'absence de fiches numérotées remises aux clients, par des plannings en partie tenus au crayon
Source officielle5ème Chambre
DCA_22PA02929_20230717
17 juillet 2023
17 juillet 2023
chèques et espèces) à partir des montants reportés sur des feuilles blanches, ces montants étant justifiés, en l'absence de fiches numérotées remises aux clients, par des plannings en partie tenus au crayon
Source officielle5ème Chambre
DCA_21PA06691_20231110
10 novembre 2023
10 novembre 2023
de 15 640 euros en 2012 et 6 749 euros en 2013, et l'absence de caractère professionnelle de certaines dépenses figurant dans les états de frais (restaurants les dimanches et jours fériés, achats de crayons
Source officielle3ème Chambre
DCA_23NT01793_20240920
20 septembre 2024
20 septembre 2024
A sa sortie de l'hôpital, des antalgiques et des anti-inflammatoires lui ont été prescrits dans l'attente de son rendez-vous déjà programmé le 28 août suivant chez un neurologue en raison des crampes dont
Source officielle2e chambre - formation à 3
DCA_23DA01118_20240626
26 juin 2024
26 juin 2024
Mme G a déposé, le 9 mars 2020, une demande d'autorisation d'exploiter un ensemble de parcelles situées sur le territoire des communes de Conteville, Coulonvillers et Cramont (Somme), représentant une
Source officielle2ème chambre - formation à 3
DCA_23LY03609_20250612
12 juin 2025
12 juin 2025
Il résulte de l'instruction que le projet de hotte de transfert de carquois des crayons de combustibles radioactifs, permettant la récupération des carquois en cuve d'eau et leur chargement dans un conteneur
Source officielle2ème chambre
DCA_20TL00283_20220510
10 mai 2022
10 mai 2022
n'aurait pas correctement examiné les capacités techniques et financières de l'entreprise Revol-Isol, titulaire du lot plafonds suspendus, de l'entreprise AD titulaire du lot démolition, de l'entreprise Crépon
Source officielle5ème chambre - formation à 3
DCA_25MA00961_20251210
10 décembre 2025
10 décembre 2025
En particulier, il ne résulte pas des éléments de cette étude, notamment de la carte schématique des mouvements de terrain qu’elle comporte indiquant au crayon des zones de mouvements actifs non aménageables
Source officielleCour Administrative d'Appel de Nancy
DCA_23NC01691_20230927
27 septembre 2023
27 septembre 2023
Mme E fait valoir, en appel, qu'elle a dû quitter le poste de téléconseillère qu'elle a occupé pendant 2 mois en raison de crampes particulièrement intenses ressenties suite à l'utilisation de l'ordinateur
Source officielle4ème chambre
DCA_22NT00963_20230630
30 juin 2023
30 juin 2023
S'agissant des salissures, consistant en frottements, en projections de liquides, tels que du café par exemple, en produits de ragréage, de colle, en marques de crayons, bics ou marqueurs, en traces de
Source officiellePage 2 sur 2
ENTREPRISE CRAMPON GILLES
19/07/2026
Voir →
ENTREPRISE CRAMPON GILLES
Jugement d'ouverture d'une procédure de redressement judiciaire — Jugement prononçant l'ouverture d'une procédure de redressement judiciaire, date de cessation des paiements le 7 janvier 2025, désignant : mandataire judiciaire SCP alpha Mj, en la personne de Me Hermont Julie 10 Place du Général de Gaulle 60200 Compiègne. Les déclarations des créances sont à adresser au mandataire judiciaire ou sur le portail électronique prévu par les articles L. 814-2 et L. 814-13 du code de commerce dans les d
16/07/2026
Voir →
CABINET CRAMPONT VALERIE
16/07/2026
Voir →
Crampon, Florent Christophe Stephane
12/07/2026
Voir →
CRAMPON, Lindsay Antonine Augustine
12/07/2026
Voir →