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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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DATE
EXTRAIT
3e chambre - formation à 3
DCA_22DA00571_20240305
5 mars 2024
5 mars 2024
Il ressort des pièces du dossier, en particulier de l'attestation du médecin psychiatre du centre médico-psychologique " Camille Claudel " qui suit M.
Source officielle4ème chambre (formation à 3)
DCA_21BX03456_20231128
28 novembre 2023
28 novembre 2023
déclaration, établi au titre de la réglementation relative aux installations classées pour la protection de l'environnement, pour l'entretien d'une meute de 45 chiens de chasse, adultes, au lieu-dit " Le Clauzel
Source officielle7ème chambre (formation à 3)
DCA_20BX03771_20220407
7 avril 2022
7 avril 2022
D, représentés par Me Clavel, demandent à la cour : 1°) d'annuler ce jugement du tribunal administratif de Bordeaux du 23 septembre 2020 ; 2°) d'annuler l'arrêté du 3 décembre 2018 par lequel le maire
Source officielle2ème chambre
DCA_25TL00655_20260506
6 mai 2026
6 mai 2026
Olivier Massin, président-rapporteur, - les conclusions de Mme Michèle Torelli, rapporteure publique, - et les observations de Me Clusener-Godt, substituant Me Lerturcq.
Source officielle2ème chambre
DCA_25TL00782_20260506
6 mai 2026
6 mai 2026
Olivier Massin, président-rapporteur, - les conclusions de Mme Michèle Torelli, rapporteure publique, - et les observations de Me Clusener-Godt, substituant Me Lerturcq.
Source officielle3ème chambre
DCA_22TL20126_20231107
7 novembre 2023
7 novembre 2023
d'annuler, d'une part, l'arrêté du 23 janvier 2019 par lequel le préfet de Tarn-et-Garonne a suspendu, pour une durée de deux mois, l'agrément l'autorisant à exploiter l'auto-école située rue Léon Cladel
Source officielle2ème chambre
DCA_25TL00656_20260506
6 mai 2026
6 mai 2026
Olivier Massin, président-rapporteur, - les conclusions de Mme Michèle Torelli, rapporteure publique, - et les observations de Me Clusener-Godt, substituant Me Lerturcq.
Source officielle2ème chambre
DCA_25TL00657_20260506
6 mai 2026
6 mai 2026
Olivier Massin, président-rapporteur, - et les conclusions de Mme Michèle Torelli, rapporteure publique, - et les observations de Me Clusener-Godt, substituant Me Lerturcq.
Source officielleCour administrative d'appel de Versailles
ORCA_22VE00451_20221222
22 décembre 2022
22 décembre 2022
Procédure devant la cour : Par une requête enregistrée le 28 février 2022, Mme A, représentée par Me Clavel, avocate, demande à la cour : 1°) d'annuler ce jugement ; 2°) d'annuler la décision implicite
Source officielle2ème chambre
DCA_24TL01838_20260506
6 mai 2026
6 mai 2026
Olivier Massin, président-rapporteur, - les conclusions de Mme Michèle Torelli, rapporteure publique, - et les observations de Me Clusener-Godt substituant Me Leturcq, ainsi que celles de M.
Source officielle1ère Chambre
DCA_20VE02544_20221004
4 octobre 2022
4 octobre 2022
Art Conseil et de l'attestation de la société Violon d'Ingres, que les sommes en cause constituent la contrepartie de la vente de reproductions, et non d'originaux, d'œuvres de Rodin, Dali ou Camille Claudel
Source officielle1re chambre - formation à 3
DCA_22DA01943_20231221
21 décembre 2023
21 décembre 2023
Aurélien Gloux-Saliou, rapporteur public, - et les observations de Me Arthur Barbat du Closel, représentant la société Altarea Cogedim IDF. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielle2ème Chambre
DCA_24VE02523_20260212
12 février 2026
12 février 2026
La zone d’implantation des projets comprend toutefois quelques boisements tels que le Bois Joly, le Bois des Champs, des Pincées, de l’Echaudé, des Patisseaux, le Bois Clauzel, Caillard, le Bois au Maire
Source officielle6ème chambre - formation à 3
DCA_25MA00101_20260302
2 mars 2026
2 mars 2026
François Point, rapporteur public ; les observations de Me Wilhelm, représentant l’ANAH et de Me Clusener-Godt, représentant Mme A.... Considérant ce qui suit : 1.
Source officielle4ème chambre (formation à 3)
DCA_23BX01663_20260217
17 février 2026
17 février 2026
sont intégralement visibles ; la présence d’éléments naturels (bois, bosquet, topographie…) entraine une perception partielle du parc depuis ces hameaux peu peuplés (hameau de l’Ars, des Gouttes, du Cluzeau
Source officielle4ème chambre - formation à 3
DCA_19NC01359_20221222
22 décembre 2022
22 décembre 2022
deux phases : dans un premier temps sur les seuls bâtiments et dans un second temps sur les éléments muséographiques, la mise en service des installations techniques et sur l'achèvement de la maison Claudel
Source officielle7ème chambre - formation à 3
DCA_23LY03861_20241219
19 décembre 2024
19 décembre 2024
certain » en 2023, sans lieu précisé, que le Circaète Jean le Blanc est nicheur certain depuis 2019 « dans la vallée de la Rimande », et que le Grand-Duc d’Europe est nicheur en 2017 dans le cirque de Clauzelles
Source officielle5ème chambre - formation à 3
DCA_24MA00666_20250328
28 mars 2025
28 mars 2025
service antérieures au 1er juillet 1996, dont les premières ont été effectives dès 1987, Avenue Jacques de Régis, Avenue Charles Joannon, Avenue Georges de Fabry, Avenue du grand domaine, Rue Camille Claudel
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