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Tri
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Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
4ème chambre
DCA_24TL01994_20250515
15 mai 2025
15 mai 2025
En outre, il ressort des pièces du dossier que, si le chat forestier n'a pas été observé lors des inventaires réalisés dans la zone d'implantation du projet, l'étude d'impact mentionne la présence d'une
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_22LY01221_20250120
20 janvier 2025
20 janvier 2025
du projet par la route départementale située au nord-ouest, les appelantes ne contestent pas utilement que le seul accès possible était, ainsi que cela est prévu par le projet en litige, l'allée du Chat
Source officielle4ème chambre
DCA_23TL02272_20260312
12 mars 2026
12 mars 2026
suspendus par la juridiction administrative, ce qui constitue une faute de nature à engager sa responsabilité ; - cette faute a retardé la construction du bâtiment destiné à son activité d’élevage de chats
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_21BX00896_20230223
23 février 2023
23 février 2023
Il ressort des pièces du dossier et il n'est pas contesté que l'élève Thibault B est l'auteur de deux photomontages, le premier représentant un chat affublé d'une croix gammée et d'une petite moustache
Source officielle6ème chambre - formation à 3
DCA_21MA00384_20230320
20 mars 2023
20 mars 2023
le mardi 23 et le mercredi 24 novembre jusqu'à 11 heures du matin, jours pendant lesquelles elle a dû se rendre " en urgence dans une clinique à Marseille pour un scanner et une opération " pour son chat
Source officielle3ème chambre (formation à 3)
DCA_22BX01677_20240326
26 mars 2024
26 mars 2024
Il soutient que : - la majoration de traitement a pour objet de permettre aux fonctionnaires de faire face à la cherté de la vie dans les départements d'outre-mer ; elle n'a pas lieu d'être lors du
Source officielle6ème Chambre
DCA_23PA02721_20250715
15 juillet 2025
15 juillet 2025
M. et Mme C ont, pendant plusieurs années, détenu à leur domicile, situé à Villeparisis, un nombre important d'animaux, notamment des chats, des chiens, des lapins, des oiseaux, des poissons, des chinchillas
Source officielle8ème chambre
DCA_23PA02635_20241119
19 novembre 2024
19 novembre 2024
des déclarations devant la cellule d'enquête interne et devant l'inspectrice du travail le 19 mars 2021 d'une salariée, alors âgée de 80 ans et qui exerçait les fonctions de porteur et nourrissait un chat
Source officielle7ème chambre
DCA_21PA06281_20231129
29 novembre 2023
29 novembre 2023
C pouvait prétendre, s'il avait été réintégré au cours de la période en litige, à une rémunération mensuelle nette de 433 266 francs CFP comprenant l'indemnité résidentielle de cherté de vie, l'indexation
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_21NC00146_20230228
28 février 2023
28 février 2023
Lors d'un contrôle effectué le 19 décembre 2017 au sein du restaurant " Le Chat Noir ", exploité par la SARL Promorest, les services de police ont constaté la présence en situation de travail de Mme A,
Source officielle4ème chambre
DCA_20TL02391_20221110
10 novembre 2022
10 novembre 2022
2013 à la société requérante que son projet de modification d'une partie de ses installations, consistant en la transformation des chenils situés en bord de la Sorgue en hébergement de secours pour les chats
Source officielle4ème chambre - formation à 3
DCA_20NC01005_20230214
14 février 2023
14 février 2023
-La gestion d'une fourrière ou d'un refuge, ainsi que l'exercice à titre commercial des activités de transit ou de garde, d'éducation, de dressage et de présentation au public de chiens et de chats : 1
Source officielle5ème chambre - formation à 3
DCA_21LY00300_20221215
15 décembre 2022
15 décembre 2022
exercerait l'une des activités limitativement énumérées aux articles L. 214-6-1, L. 214-6-2 et L. 214-6-3 du code rural et de la pêche maritime, et notamment pas une activité d'élevage de chiens et de chats
Source officielle3ème chambre (formation à 3)
DCA_22BX02975_20241105
5 novembre 2024
5 novembre 2024
B ne conteste pas bénéficier depuis 2014, comme l'indique l'ONF en défense, d'une gratification supplémentaire équivalente à un montant mensuel de 820,25 euros pour compenser la cherté de la vie à La Réunion
Source officielle2e chambre - formation à 3
DCA_23DA00267_20240528
28 mai 2024
28 mai 2024
Il a également été constaté à cette occasion que le chien et le chat de Mme Delamare pouvaient adopter en présence des enfants une posture menaçante, qu'une enfant de six mois était installée dans une
Source officielle1ère Chambre
DCA_22NT01706_20230127
27 janvier 2023
27 janvier 2023
A n'établissant pas être personnellement impacté par une pénurie ou un manque de structures hospitalières ou la cherté des médicaments. Par suite, M.
Source officielleCour administrative d'appel de Toulouse
ORCA_24TL00447_20240715
15 juillet 2024
15 juillet 2024
Si, selon le certificat du 11 janvier 2022, les ruptures de stock des traitements antirétroviraux sont fréquentes et l'accès aux soins difficile du fait de leur cherté et de la stigmatisation généralisée
Source officielle7ème chambre - formation à 3
DCA_25LY00071_20250506
6 mai 2025
6 mai 2025
protégée d'insecte, une espèce protégée d'amphibien à fort enjeu de conservation et trois autres protégées, huit espèces protégées de reptiles, le Hérisson d'Europe, l'Ecureuil Roux, la Loutre d'Europe, le Chat
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_21BX03656_20231221
21 décembre 2023
21 décembre 2023
.- L'épreuve pratique est une démonstration sur un animal domestique issu des groupes d'espèces animales possibles suivants : soit un chien (Canis lupus) ou un chat (Felis silvestris), soit un équidé (
Source officielle1ère Chambre
DCA_23NT01367_20231114
14 novembre 2023
14 novembre 2023
B n'établit pas être personnellement concerné par une pénurie ou un manque de structures hospitalières ou la cherté des médicaments.
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