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Par deux mémoires enregistrés le 9 juin 2023, le centre hospitalier de Montluçon, représenté par Me Champenois, avocat, conclut au rejet de la demande.

Source officielle

CAA

2ème chambre - formation à 3

DCA_23NC03371_20251113

Admin. Appel

13 novembre 2025

Par un mémoire en défense, enregistré le 1er juillet 2025, l’UGECAM Nord-Est, représentée par Me Champenois, conclut au rejet de la requête et à ce que soit mise à la charge de M.

Source officielle

CAA

Juge des référés

ORCA_25PA00882_20251215

Admin. Appel

15 décembre 2025

Par un mémoire en défense, enregistré le 2 octobre 2025, la communauté d'agglomération Melun-Val-de-Seine, représentée par Me Champenois, conclut au rejet de la requête et à ce qu’une somme de 1 500 euros

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CAA

2e chambre - formation à 3

DCA_24DA02475_20260211

Admin. Appel

11 février 2026

Par un mémoire en défense, enregistré le 7 mars 2025, le CHI de Compiègne-Noyon, représenté par Me Champenois, conclut au rejet de la requête et à ce qu’une somme de 1 000 euros soit mise à la charge de

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CAA

3ème chambre - formation à 3

DCA_20LY01393_20230111

Admin. Appel

11 janvier 2023

Par un mémoire en défense, enregistré le 8 décembre 2020, le centre hospitalier de Montluçon, représenté par la SELARL Houdart et Associés, agissant par Me Champenois : 1°) conclut au rejet de la requête

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CAA

4ème chambre - formation à 3

DCA_20NC00132_20221108

Admin. Appel

8 novembre 2022

Priorités applicables aux demandes portant sur des biens agricoles, à l'exclusion des terres destinées à la production des appellations d'origine contrôlées Champagne, Coteaux champenois ou Rosé des Riceys

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CAA

1ère chambre - formation à 3

DCA_23NC02414_20241219

Admin. Appel

19 décembre 2024

photomontages de l'étude complémentaire de la société pétitionnaire relative à l'analyse paysagère " des impacts visuels et paysagers du parc éolien du Barrois sur les sites UNESCO et le vignoble Champenois

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CAA

2ème chambre (formation à 3)

DCA_24BX00255_20251211

Admin. Appel

11 décembre 2025

Rey-Bèthbéder, - les conclusions de Mme Pruche-Maurin, rapporteure publique, - et les observations de Me Champenois représentant le groupe hospitalier La Rochelle-Ré-Aunis.

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CAA

2ème chambre (formation à 3)

DCA_23BX03017_20251023

Admin. Appel

23 octobre 2025

Rey-Bèthbéder, - les conclusions de Mme Pruche-Maurin, rapporteure publique, - et les observations de Me Champenois représentant le groupe hospitalier C.... Considérant ce qui suit : 1.

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CAA

4ème chambre - formation à 3

DCA_21NC01124_20231128

Admin. Appel

28 novembre 2023

de l'intérêt de chacune des opérations envisagées. () b) Pour les demandes portant sur des terres agricoles destinées à la production des appellations d'origine contrôlées (AOC) Champagne, Coteaux champenois

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CAA

2ème chambre (formation à 3)

DCA_20BX02152_20221208

Admin. Appel

8 décembre 2022

D A, - les conclusions de Mme Kolia Gallier, rapporteure publique, - et les observations de Me Champenoire substituant le cabinet Centaure avocat, représentant le CNAPS.

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CAA

4ème Chambre

DCA_20VE00855_20221108

Admin. Appel

8 novembre 2022

Par des mémoires en défense, enregistrés les 6 décembre 2021 et 3 février 2022, l'établissement public de santé Roger Prévot, représenté par Me Champenois, avocat, conclut au rejet de la requête et à ce

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CAA

3ème chambre - formation à 3

DCA_22LY01826_20240130

Admin. Appel

30 janvier 2024

Par un mémoire en défense enregistré le 11 janvier 2023, le département de la Haute-Loire, représenté par la SELARL d'avocats Houdart et Associés, agissant par Me Champenois, conclut au rejet de la requête

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CAA

3ème Chambre

DCA_21NT00415_20220701

Admin. Appel

1 juillet 2022

: Par une requête et des mémoires, enregistrés les 15 février, 6 octobre et 12 novembre 2021 et 7 février 2022, le centre hospitalier Guillaume Régnier de Rennes, représenté par Me Champenois

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