Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Cour Administrative d'Appel de Nancy
ORCA_23NC00637_20230525
25 mai 2023
25 mai 2023
Le 8 mars 2022, il a fait l'objet d'un contrôle routier par les services de la gendarmerie de Bruyères dans le département des Vosges.
Source officielle5ème chambre (formation à 3)
DCA_21BX00004_20231003
3 octobre 2023
3 octobre 2023
Le bruit généré par le broyeur thermique a en outre été mesuré alors même qu'il n'a pas été installé à l'emplacement exact prévu dans l'autorisation contestée.
Source officielle4ème chambre-formation à 3
DCA_22MA02792_20240206
6 février 2024
6 février 2024
au front, d'autre part, de séquelles de brûlure au niveau de la main gauche, et enfin, de séquelles de brûlure au niveau du poignet gauche 10.
Source officielle4ème chambre - formation à 3
DCA_21NC00939_20251125
25 novembre 2025
25 novembre 2025
En outre, la société requérante n’établit pas, par les seules pièces qu’elle produit, que le nouveau brûleur qu’elle a installé était capable de fonctionner avec un taux de méthane différent du brûleur
Source officielleCour administrative d'appel de Bordeaux
ORCA_22BX01969_20230223
23 février 2023
23 février 2023
ils ont toujours vécu et y sont scolarisés depuis 2016 et 2020, qu'ils ont dû être hospitalisés le 9 juillet 2019 pendant presque un mois à la suite d'un accident domestique ayant entrainé de graves brûlures
Source officielle5ème chambre (formation à 3)
DCA_20BX02778_20221122
22 novembre 2022
22 novembre 2022
des parties et qu'il a, de ce fait, été rendu en violation de l'article R 741-2 du code de justice administrative ; - le jugement est entaché d'une erreur d'appréciation en ce qu'il conclut que le broyeur
Source officielleJuge des référés
ORCA_24NC01211_20260115
15 janvier 2026
15 janvier 2026
par lequel le maire de Yutz a délivré un permis de construire à la commune de Yutz pour l’édification d’une salle polyvalente ayant notamment un usage de centre aéré sur un terrain sis chemin des Bruyères
Source officielle2ème chambre - formation à 3
DCA_21NC02585_20241017
17 octobre 2024
17 octobre 2024
Article 2 : Les conclusions de Me Brucelle tendant à l'application de l'article L. 761-1 du code de justice administrative sont rejetées.
Source officielle2ème chambre - formation à 3
DCA_21NC02586_20241017
17 octobre 2024
17 octobre 2024
Article 2 : Les conclusions de Me Brucelle tendant à l'application de l'article L. 761-1 du code de justice administrative sont rejetées.
Source officielle3ème chambre
DCA_23TL02874_20250708
8 juillet 2025
8 juillet 2025
Les arbres, plantés sur le trottoir longeant le mur de clôture de la propriété de l'appelante, constituent un accessoire de la rue de la Bruyère dont il est constant qu'elle est une voie publique communale
Source officielle1ère Chambre
DCA_23VE00702_20240702
2 juillet 2024
2 juillet 2024
A, qui justifie de sa présence en France depuis la fin de l'année 2017, s'est marié le 26 janvier 2019 à Bruyères-sur-Oise avec une compatriote titulaire d'une carte de résident valable du 19 juin 2015
Source officielle3ème chambre - formation à 3
DCA_24MA00926_20251218
18 décembre 2025
18 décembre 2025
Aux termes de l’article 1401 du code général des impôts : « Les contribuables ne peuvent s'affranchir de l'imposition à laquelle les terres vaines et vagues, les landes et bruyères et les terrains habituellement
Source officielle3ème chambre - formation à 3
DCA_23MA03091_20250918
18 septembre 2025
18 septembre 2025
Aux termes de l'article 1401 du code général des impôts : " Les contribuables ne peuvent s'affranchir de l'imposition à laquelle les terres vaines et vagues, les landes et bruyères et les terrains habituellement
Source officielle5ème chambre (formation à 3)
DCA_21BX00004_20250711
11 juillet 2025
11 juillet 2025
d'une mesure de régularisation du vice entachant l'arrêté du 23 juin 2016 autorisant la société Rion des Bois à exploiter une installation classée pour l'environnement comportant en particulier un broyeur
Source officielle6ème chambre
DCA_20VE01767_20240227
27 février 2024
27 février 2024
, reprise des déchets avec un chargeur en cas d'inaccessibilité du véhicule d'évacuation ou broyage sur place avec un broyeur à chenilles) ".
Source officielleJuge des référés
DCA_25LY00248_20250717
17 juillet 2025
17 juillet 2025
Au cours de cette intervention, le gaz anesthésiant s'est enflammé, occasionnant des brûlures de tout l'arbre respiratoire trachéo-bronchique. A la suite de ces brûlures, M.
Source officielle3ème chambre
DCA_23TL02785_20241217
17 décembre 2024
17 décembre 2024
C G, représenté par Me Bruyère, conclut au rejet de la requête de Mme I et à ce que soit mise à sa charge la somme de 5 000 euros en application de l'article L. 761-1 du code de justice administrative.
Source officielle6ème chambre
DCA_21NT00022_20220517
17 mai 2022
17 mai 2022
1er octobre 2003 en qualité d'agent social non titulaire à temps non complet par le CCAS de Bruz pour travailler au sein de l'établissement d'hébergement pour personnes âgées dépendantes (EHPAD) des Bruyères
Source officielle2ème chambre
DCA_21TL03338_20231024
24 octobre 2023
24 octobre 2023
n° 2019-I-598 du 20 mai 2019 portant cessibilité en urgence des immeubles bâtis et non bâtis nécessaires à l'aménagement d'un plan d'eau de loisirs et de défense contre les inondations, parc Gérard Bruyère
Source officielleCour administrative d'appel de Toulouse
DCA_22TL21998_20230404
4 avril 2023
4 avril 2023
Le médecin du centre hospitalier qui a examiné le requérant a constaté une brûlure du premier degré de la face interne de la lèvre inférieure et de l'extrémité de la langue. Le 17 août 2018, M.
Source officiellePage 2 sur 15