CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
Exporter CSV

23 résultats pour « Bruno AA »

Tous
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
CC
CE
TA
CAA
CA
CPH
TJ
TCOM
CJUE
Prud'h.
Conv. coll.
BOFIP
IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CAA

2ème Chambre

DCA_21NT01098_20230317

Admin. Appel

17 mars 2023

17 mars 2023

attestations notariales de propriété produites par les époux A, qu'ils sont propriétaires, depuis le 11 mai 2018, au sein du domaine de Quintefeuille à Bernières-sur-Mer, des parcelles cadastrées section AA

Source officielle
CAA

1re chambre - formation à 3

DCA_22DA00707_20240201

Admin. Appel

1 février 2024

1 février 2024

AA BE, M. K AX, M. AY AO, M. C Q, M. E S, Mme G AP, M. AI AF, M. D AR, M. AZ AG, M. AZ AS, Mme AL T, M. BF U, M. E AH, M. AQ F, M. AT L, Mme BG AJ, M. P X, Mme A Y, M. M BA, Mme V AE et M.

Source officielle
CAA

5ème chambre (formation à 3)

DCA_24BX00265_20241105

Admin. Appel

5 novembre 2024

5 novembre 2024

prévu, en pages 149 et suivantes du dossier de demande d'enregistrement, des mesures propres à assurer une insertion dans le paysage et notamment des couleurs de matériaux vert foncé, blanc, béton et brun

Source officielle

Page 2 sur 2

← Précédent

Annonces BODACC13 résultats

Journal officiel
Radiations

ACCOMPAGNEMENT ASSISTANCE BRUNO (AAB)

SIREN 393624127Greffe du Tribunal de Commerce de Bordeaux

12/04/2022

Voir →

Créations

AAP, BOUIJAUD, Pascal Bruno

SIREN 903744910GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LIBOURNE

12/10/2021

Voir →

Radiations

AUTOMOBILE ALAIN BRUNO, AAB

SIREN 807440623GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VILLEFRANCHE-TARARE

06/05/2021

Voir →

Dépôts des comptes

AUTOMOBILE ALAIN BRUNO, AAB

SIREN 807440623GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VILLEFRANCHE-TARARE

18/12/2020

Voir →

Dépôts des comptes

AUTOMOBILE ALAIN BRUNO, AAB

SIREN 807440623GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VILLEFRANCHE-TARARE

20/06/2019

Voir →