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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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2ème chambre - formation à 3
DCA_22NC00204_20240314
14 mars 2024
14 mars 2024
Strasbourg a prononcé la décharge, en droits et pénalités, des rappels de taxe sur la valeur ajoutée au titre de la période du 1er janvier au 31 décembre 2015 à raison des factures délivrées à une société SCI Box
Source officielle1re chambre - formation à 3
DCA_21DA02270_20221018
18 octobre 2022
18 octobre 2022
36 et n° 158 à Isneauville en zone UBB2, qu'elle applique aux communes de Duclair et du Trait les mêmes zones et règles que celles applicables aux espaces urbains et qu'elle applique aux communes de Boos
Source officielle6ème chambre - formation à 3
DCA_24MA02190_20250203
3 février 2025
3 février 2025
Un détenu du box a tenté de retenir A puis [l'a relâché].
Source officielle1ère chambre
DCA_24PA01914_20251029
29 octobre 2025
29 octobre 2025
lui verser la somme totale de 2 089 784 euros en réparation des préjudices subis du fait de la décision de préemption prise par la maire de Paris le 3 août 2018, portant sur la nue-propriété de sept boxes
Source officielle2ème chambre
DCA_24PA00792_20250219
19 février 2025
19 février 2025
de la charte des droits et obligations du contribuable en méconnaissance de l'article L. 47 du livre des procédures fiscales ; - le prolongement de la vérification de comptabilité de la société CSS Box
Source officielleCour administrative d'appel de Bordeaux
DCA_21BX01540_20240321
21 mars 2024
21 mars 2024
resté en congé de maladie jusqu'à son licenciement démontre que le déficit fonctionnel permanent doit être évalué au minimum à 15 % et réparé à hauteur de 23 700 euros ; - alors qu'il a pratiqué la boxe
Source officielleCour Administrative d'Appel de Nancy
ORCA_23NC03440_20240110
10 janvier 2024
10 janvier 2024
Besançon d'annuler, d'une part, l'arrêté du 27 juillet 2020 par lequel le maire de la commune de Bonnevent-Velloreille a délivré à M. et Mme A un permis de construire une maison et une annexe à usage de box
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_22MA02102_20240404
4 avril 2024
4 avril 2024
A B un permis de construire aux fins, de régularisation de la construction de box pour chevaux et autres installations liées au gardiennage des chevaux, de la démolition d'un mobil home et enfin de la
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_20MA01734_20221021
21 octobre 2022
21 octobre 2022
Il ressort du plan de masse produit que la pétitionnaire a dans cette optique réaffecté trois abris réservés au poney club avec une surface herbée à l'écart des boxes en trois abris destinés aux poulinières
Source officielle1re chambre - formation à 3
DCA_21DA01696_20230125
25 janvier 2023
25 janvier 2023
d'archéologie préventive due au titre d'un arrêté du 25 octobre 2014 par lequel le maire de Francilly-Selency lui a délivré, au nom de la commune, un permis de construire une écurie pour loger des chevaux en boxes
Source officielleCour administrative d'appel de Douai
ORCA_23DA00494_20230606
6 juin 2023
6 juin 2023
Il met en avant son mariage religieux avec une ressortissante française, sa participation à une association de boxe et le fait qu'il aurait travaillé en 2021.
Source officielle4ème chambre (formation à 3)
DCA_20BX04265_20230221
21 février 2023
21 février 2023
contribuable vérifié lui a été remise tardivement, le 10 octobre 2016, après plusieurs demandes de la part de sa gérante ; - le versement de loyers aux parents de Mme E pour la mise à disposition d'un box
Source officielleCour administrative d'appel de Douai
ORCA_23DA00445_20230510
10 mai 2023
10 mai 2023
B souffre d'un trouble anxio-dépressif, pratique la boxe, a une promesse d'embauche comme agent d'entretien, l'arrêté n'était pas entaché d'erreur de droit ou d'erreur manifeste d'appréciation, n'a pas
Source officielleCour administrative d'appel de Paris
ORCA_23PA03121_20240124
24 janvier 2024
24 janvier 2024
A, représenté par Me Saliou Bobo Taran A, demande à la Cour : 1°) d'annuler ce jugement du 15 juin 2023 du Tribunal administratif de Montreuil rejetant sa demande de titre de séjour ; 2°) d'annuler
Source officielle2ème chambre
DCA_22PA03899_20240124
24 janvier 2024
24 janvier 2024
un client lorsqu'il a souscrit un abonnement de communications électroniques donnant accès à internet ainsi qu'à un service de télévision n'entre pas dans la base d'imposition ; - la location de la box
Source officielle2ème chambre - formation à 3
DCA_20NC02375_20221222
22 décembre 2022
22 décembre 2022
apporte la preuve négative qu'il y a eu absence de location des biens pendant une période ; - il appartient à l'administration de produire les éléments de preuve qu'elle détient pour établir que les " box
Source officielleCour administrative d'appel de Toulouse
ORCA_22TL21093_20220712
12 juillet 2022
12 juillet 2022
Il soutient que : - il est exposé à un risque grave de persécution en cas de retour en Géorgie en raison notamment d'un combat de boxe qui a eu lieu en 2003 contre un policier et qu'il a refusé de perdre
Source officielle3ème Chambre
DCA_25NT01190_20251117
17 novembre 2025
17 novembre 2025
A... démontre qu’il n’est pas isolé aux plans relationnels et social et qu’il s’est fortement investi au sein du club de boxe de Saint-Avé.
Source officielleJuge des référés
ORCA_25MA01793_20251222
22 décembre 2025
22 décembre 2025
A... soutient avoir fui son pays d’origine en raison de menaces qu’il aurait subies et de recherches dont il serait l’objet par des combattants de Boko Haram, il s’est vu refuser sa demande d’asile par
Source officielleCour Administrative d'Appel de Nantes
ORCA_23NT01180_20230705
5 juillet 2023
5 juillet 2023
Procédure devant la Cour : Par une requête, enregistrée le 24 avril 2023, Mme B, représentée par la SCP Girot-Le Bras-Bono-Letourneux, demande à la cour : 1°) d'annuler l'ordonnance du 11 avril 2023
Source officiellePage 2 sur 10
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AVIS DE PROJET DE FUSION WEBEDIA Société anonyme à conseil d'administration Au capital de : 6 159 523,96 EUR Siège social 2 Rue Paul Vaillant Couturier 92300 Levallois-Perret N° RCS 501 106 520 RCS Nanterre, est société absorbante The Boxoffice Company France Société par actions simplifiée Au capital de : 2 075 620,00 EUR Siège social 2 Rue Paul Vaillant Couturier 92300 Levallois-Perret N° RCS 529 106 247 RCS Nanterre, est société absorbée Évaluation de l'actif apporté : 4 030 991 € Évaluation d
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LE BOXON
07/06/2026
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BOXON
Jugement de clôture pour insuffisance d'actif — Jugement prononçant la clôture de la procédure de liquidation judiciaire pour insuffisance d'actif.
26/05/2026
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