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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
6ème Chambre
DCA_24PA04014_20250402
2 avril 2025
2 avril 2025
B souffre d'un syndrome coronarien aigu et d'un diabète de type 2 pour lesquels il est suivi notamment à l'hôpital Bichat, et bénéficie d'un traitement médicamenteux associant un antidiabétique et plusieurs
Source officielleCour administrative d'appel de Paris
ORCA_25PA01098_20250328
28 mars 2025
28 mars 2025
B, représenté par Me Bichet, demande à la cour : 1°) d'annuler ce jugement ; 2°) de condamner le Conseil national des activités privées de sécurité à lui verser, dans un délai d'un mois et sous astreinte
Source officielleJuge des référés
ORCA_24PA02785_20241015
15 octobre 2024
15 octobre 2024
A C " et " Mr Salatein Elsaid " pour un rendez-vous le 5 août 2021 à la policlinique Bichat, alors que ces seuls documents ne sauraient être regardés comme justifiant de sa résidence habituelle sur le
Source officielle1ère chambre
DCA_24PA00229_20241003
3 octobre 2024
3 octobre 2024
B a bénéficié d'une transplantation cardiaque le 22 janvier 2022 à l'hôpital Bichat, à Paris, pour laquelle il est suivi médicalement dans ce même hôpital.
Source officielle2ème chambre
DCA_24PA01648_20241230
30 décembre 2024
30 décembre 2024
Si la requérante se prévaut d'un certificat médical émis le 13 novembre 2023 par un médecin du service d'infectiologie de l'hôpital Bichat, indiquant qu'elle suit depuis octobre 2020 un traitement fondé
Source officielle4ème chambre
DCA_24PA01880_20250530
30 mai 2025
30 mai 2025
En tout état de cause, il ne justifie pas de l'impossibilité de bénéficier d'un traitement substituable par la seule production d'un certificat du 14 décembre 2023 d'un médecin de l'hôpital Bichat-Claude
Source officielle3ème chambre
DCA_24PA05355_20260318
18 mars 2026
18 mars 2026
B..., représenté par Me Bichet, demande à la Cour : 1°) d’annuler l’ordonnance du président de la 6ème chambre du tribunal administratif de Montreuil ; 2°) d’annuler la décision du 28 novembre 2022
Source officielle3ème chambre
DCA_23PA04266_20250312
12 mars 2025
12 mars 2025
A B, ressortissant marocain, a dû être hospitalisé à l'hôpital Bichat du 21 août au 27 août 2018 puis à l'hôpital de la Pitié-Salpêtrière du 15 au 27 octobre 2018 et a bénéficié de soins externes au sein
Source officielle5ème chambre
DCA_22VE01048_20250213
13 février 2025
13 février 2025
la suite d'un choc septique grave ayant notamment provoqué une endocardite valvulaire aortique, elle a été transférée dans le service de réanimation le 23 septembre 2014 puis dans celui de l'hôpital Bichat
Source officielle5ème chambre
DCA_22VE01049_20250213
13 février 2025
13 février 2025
la suite d'un choc septique grave ayant notamment provoqué une endocardite valvulaire aortique, elle a été transférée dans le service de réanimation le 23 septembre 2014 puis dans celui de l'hôpital Bichat
Source officielle3ème chambre
DCA_24PA03821_20260318
18 mars 2026
18 mars 2026
subsidiaire, l’ONIAM à lui verser la somme totale de 309 182,61 euros en réparation des préjudices résultant pour lui de l’intervention chirurgicale qu’il a subie le 23 mars 2012 au sein de l’hôpital Bichat
Source officielle1ère Chambre
DCA_23VE02147_20260217
17 février 2026
17 février 2026
Toutefois, l’AP-HP produit une note d’analyse du dossier médical de Mme E..., réalisée par le professeur D..., chef du service d’urologie du centre hospitalier universitaire Bichat, pointant une incompatibilité
Source officielle8ème chambre
DCA_22PA03996_20231020
20 octobre 2023
20 octobre 2023
Elle indique également s'être rendue aux urgences de l'hôpital Bichat le 27 février 2020, et que malgré la prescription par son médecin traitant d'un test RT-PCR, l'hôpital lui a refusé par deux fois la
Source officielleCour administrative d'appel de Versailles
ORCA_22VE02486_20240618
18 juin 2024
18 juin 2024
Par ailleurs, si Mme B verse au dossier un certificat médical établi le 19 janvier 2022 par le service des maladies infectieuses et tropicales de l'hôpital Bichat, indiquant qu'elle est suivie pour une
Source officielle6ème Chambre
DCA_24PA01750_20250212
12 février 2025
12 février 2025
Il ressort des pièces du dossier, et notamment du certificat médical du 3 novembre 2022, établi par un médecin infectiologue du service des maladies infectieuses de l'hôpital Bichat et de l'ordonnance
Source officielle8ème chambre
DCA_23PA05034_20241021
21 octobre 2024
21 octobre 2024
En outre, Mme A B épouse D est régulièrement suivie pour les suites d'une opération d'une tumeur du palais à l'hôpital Bichat.
Source officielle8ème chambre
DCA_23PA00222_20231211
11 décembre 2023
11 décembre 2023
Si le certificat médical du 21 juillet 2022 établi par le médecin du service des maladies infectieuses qui le suit à l'hôpital Bichat se borne à mentionner que sa " prise en charge () ne peut se faire,
Source officielle6ème Chambre
DCA_22PA02800_20240130
30 janvier 2024
30 janvier 2024
Mme B a exercé les fonctions de secrétaire hospitalière au sein de l'hôpital Bichat rattaché à l'Assistance Publique - Hôpitaux de Paris (AP-HP) à compter de 2013.
Source officielle2ème chambre - formation à 3
DCA_23LY03582_20250605
5 juin 2025
5 juin 2025
Procédure devant la cour Par une requête enregistrée le 22 novembre 2023, M. et Mme A..., représentés par Me Bichet et Me Favre-Duchene, demandent à la cour : 1°) d’annuler ou de réformer ce jugement
Source officielle6ème Chambre
DCA_21PA00004_20220510
10 mai 2022
10 mai 2022
Mme B a été recrutée par l'Assistance publique - Hôpitaux de Paris (AP-HP) en 1996 et a exercé les fonctions d'infirmière titulaire au sein du service d'échocardiographie de l'hôpital Bichat à compter
Source officiellePage 2 sur 5