CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
Exporter CSV

683 résultats pour « Anglard »

RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CAA

Juge des référés

ORCA_25PA02827_20250813

Admin. Appel

13 août 2025

13 août 2025

de cet entretien que l'intéressé, qui a été à même de répondre aux différentes questions de l'agent de l'Office, a certifié avoir bénéficié d'un entretien dans une langue qu'il comprend, la langue anglaise

Source officielle
CAA

6ème chambre - formation à 3

DCA_22LY03176_20241017

Admin. Appel

17 octobre 2024

17 octobre 2024

lors que la perforation utérine est une complication rare du curetage mécanique qui ne justifiait pas la délivrance d'une information sur le risque de survenance, en outre, Mme B ne comprenant que l'anglais

Source officielle
CAA

2ème chambre (formation à 3)

DCA_20BX02263_20221117

Admin. Appel

17 novembre 2022

17 novembre 2022

ne prenant pas des mesures appropriées pour assurer la sécurité des baigneurs à la plage de la Grande Anse et informer les touristes de la présence de brisants de rivage ; l'information en langue anglaise

Source officielle
CAA

COUR ADMINISTRATIVE D'APPEL DE LYON

ORCA_23LY02534_20231005

Admin. Appel

5 octobre 2023

5 octobre 2023

En deuxième lieu, il ressort du dossier que la requérante a déclaré comprendre le kinyarwanda et l'anglais, qu'elle a certifié sur l'honneur s'être vu remettre deux brochures d'information en langue anglaise

Source officielle
CAA

1ère chambre - formation à 3

DCA_21NC01297_20230323

Admin. Appel

23 mars 2023

23 mars 2023

A B s'est présenté au concours de recrutement réservé de professeurs certifiés des disciplines d'enseignement général section LVE anglais au titre de la session organisée pour l'année 2018.

Source officielle
CAA

Cour administrative d'appel de Versailles

ORCA_22VE00650_20231115

Admin. Appel

15 novembre 2023

15 novembre 2023

B a été recruté à compter du 1er septembre 2010, par la commune de Clamart en tant que contractuel pour assurer des cours d'anglais à raison de 16 heures par semaine.

Source officielle
CAA

5ème chambre (formation à 3)

DCA_21BX02236_20220614

Admin. Appel

14 juin 2022

14 juin 2022

au sein de l'épicerie solidaire à Bordeaux depuis 2015, au sein d'une association " Mix Cité " à Talence depuis septembre 2017 pour sa participation à des ateliers hebdomadaires de " conversations anglaises

Source officielle
CAA

3ème chambre - formation à 3

DCA_22NC00108_20220602

Admin. Appel

2 juin 2022

2 juin 2022

Elle s'est ensuite inscrite à l'université de Lorraine et a obtenu un diplôme universitaire langue anglaise en situation professionnelle niveau intermédiaire (année universitaire 2018/2019) puis avancé

Source officielle
CAA

3ème chambre

DCA_20TL04720_20230117

Admin. Appel

17 janvier 2023

17 janvier 2023

Vu la procédure suivante : Procédure contentieuse antérieure : La société par actions simplifiée Camping du domaine d'Anglas a demandé au tribunal administratif de Montpellier d'annuler la décision

Source officielle
CAA

Cour administrative d'appel de Paris

ORCA_23PA01263_20230503

Admin. Appel

3 mai 2023

3 mai 2023

un courrier du ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse du 18 octobre 2022 à sa demande de renseignements relatives aux modalités d'aménagement des épreuves au concours du CAPES externe d'anglais

Source officielle
CAA

Cour administrative d'appel de Douai

ORCA_22DA02415_20230215

Admin. Appel

15 février 2023

15 février 2023

Le 18 octobre 2021, elle s'est inscrite à des cours d'anglais à l'institut privé " Campus Langues ".

Source officielle
CAA

5ème chambre

DCA_21VE00959_20230921

Admin. Appel

21 septembre 2023

21 septembre 2023

d'erreur d'appréciation ; - il n'a bénéficié de l'assistance d'un lecteur pour aucune épreuve et la majoration du temps des épreuves ne lui a pas été accordée pour trois d'entre elles, à savoir l'anglais

Source officielle
CAA

7ème chambre - formation à 3

DCA_21MA00587_20221021

Admin. Appel

21 octobre 2022

21 octobre 2022

concurrents ; - la décision contestée est erronée ; - elle n'a pas sollicité l'autorisation de licenciement sur le fondement de difficultés économiques ; - Mme A s'appuie sur des pièces en langue anglaise

Source officielle
CAA

7ème chambre - formation à 3

DCA_21MA00588_20221021

Admin. Appel

21 octobre 2022

21 octobre 2022

A s'appuie sur des pièces en langue anglaise non traduites ne respectant pas le principe du contradictoire et doivent être écartées des débats ; - ses arguments sont confus et/ou inopérants ; - le

Source officielle
CAA

7ème chambre - formation à 3

DCA_21MA00589_20221021

Admin. Appel

21 octobre 2022

21 octobre 2022

A s'appuie sur des pièces en langue anglaise non traduites ne respectant pas le principe du contradictoire et doivent être écartées des débats ; - ses arguments sont confus et/ou inopérants ; - le

Source officielle
CAA

7ème chambre - formation à 3

DCA_21MA00590_20221021

Admin. Appel

21 octobre 2022

21 octobre 2022

A s'appuie sur des pièces en langue anglaise non traduites ne respectant pas le principe du contradictoire et doivent être écartées des débats ; - ses arguments sont confus et/ou inopérants ; - le

Source officielle
CAA

7ème chambre - formation à 3

DCA_21MA00591_20221021

Admin. Appel

21 octobre 2022

21 octobre 2022

A s'appuie sur des pièces en langue anglaise non traduites ne respectant pas le principe du contradictoire et doivent être écartées des débats ; - ses arguments sont confus et/ou inopérants ; - le

Source officielle
CAA

7ème chambre - formation à 3

DCA_21MA00592_20221021

Admin. Appel

21 octobre 2022

21 octobre 2022

A s'appuie sur des pièces en langue anglaise non traduites ne respectant pas le principe du contradictoire et doivent être écartées des débats ; - ses arguments sont confus et/ou inopérants ; - le

Source officielle
CAA

7ème chambre - formation à 3

DCA_21MA00593_20221021

Admin. Appel

21 octobre 2022

21 octobre 2022

A s'appuie sur des pièces en langue anglaise non traduites ne respectant pas le principe du contradictoire et doivent être écartées des débats ; - ses arguments sont confus et/ou inopérants ; - le

Source officielle
CAA

6ème chambre

DCA_23NT01512_20231103

Admin. Appel

3 novembre 2023

3 novembre 2023

J'ai demandé l'asile dans l'Union européenne - quel pays sera responsable de ma demande ' " et de la brochure B intitulée " Je suis sous procédure Dublin - qu'est-ce que cela signifie ' " en langue anglaise

Source officielle

Page 2 sur 35

← PrécédentSuivant →

Annonces BODACC85 résultats

Journal officiel
Radiations

ANGLARD, Benjamin

SIREN 820231520Greffe du Tribunal de Commerce de Chambéry

17/04/2026

Voir →

Radiations

WIART-ANGLARD, Maxime

SIREN 893643932Greffe du Tribunal de Commerce de Châlon-sur-Saône

15/04/2026

Voir →

Dépôts des comptes

SPFPL LAURANE ANGLARD PHARMACIEN

SIREN 979953072Greffe du Tribunal de Commerce d'annecy

12/03/2026

Voir →

Dépôts des comptes

SPFPL LAURANE ANGLARD PHARMACIEN

SIREN 979953072Greffe du Tribunal de Commerce d'annecy

09/10/2025

Voir →

Modifications diverses

ANGLARD, Melissa, Segurel

SIREN 882637838Greffe du Tribunal de Commerce de Brive-la-Gaillarde

23/09/2025

Voir →