AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Juge des référés
ORCA_25PA02827_20250813
13 août 2025
13 août 2025
de cet entretien que l'intéressé, qui a été à même de répondre aux différentes questions de l'agent de l'Office, a certifié avoir bénéficié d'un entretien dans une langue qu'il comprend, la langue anglaise
Source officielle6ème chambre - formation à 3
DCA_22LY03176_20241017
17 octobre 2024
17 octobre 2024
lors que la perforation utérine est une complication rare du curetage mécanique qui ne justifiait pas la délivrance d'une information sur le risque de survenance, en outre, Mme B ne comprenant que l'anglais
Source officielle2ème chambre (formation à 3)
DCA_20BX02263_20221117
17 novembre 2022
17 novembre 2022
ne prenant pas des mesures appropriées pour assurer la sécurité des baigneurs à la plage de la Grande Anse et informer les touristes de la présence de brisants de rivage ; l'information en langue anglaise
Source officielleCOUR ADMINISTRATIVE D'APPEL DE LYON
ORCA_23LY02534_20231005
5 octobre 2023
5 octobre 2023
En deuxième lieu, il ressort du dossier que la requérante a déclaré comprendre le kinyarwanda et l'anglais, qu'elle a certifié sur l'honneur s'être vu remettre deux brochures d'information en langue anglaise
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_21NC01297_20230323
23 mars 2023
23 mars 2023
A B s'est présenté au concours de recrutement réservé de professeurs certifiés des disciplines d'enseignement général section LVE anglais au titre de la session organisée pour l'année 2018.
Source officielleCour administrative d'appel de Versailles
ORCA_22VE00650_20231115
15 novembre 2023
15 novembre 2023
B a été recruté à compter du 1er septembre 2010, par la commune de Clamart en tant que contractuel pour assurer des cours d'anglais à raison de 16 heures par semaine.
Source officielle5ème chambre (formation à 3)
DCA_21BX02236_20220614
14 juin 2022
14 juin 2022
au sein de l'épicerie solidaire à Bordeaux depuis 2015, au sein d'une association " Mix Cité " à Talence depuis septembre 2017 pour sa participation à des ateliers hebdomadaires de " conversations anglaises
Source officielle3ème chambre - formation à 3
DCA_22NC00108_20220602
2 juin 2022
2 juin 2022
Elle s'est ensuite inscrite à l'université de Lorraine et a obtenu un diplôme universitaire langue anglaise en situation professionnelle niveau intermédiaire (année universitaire 2018/2019) puis avancé
Source officielle3ème chambre
DCA_20TL04720_20230117
17 janvier 2023
17 janvier 2023
Vu la procédure suivante : Procédure contentieuse antérieure : La société par actions simplifiée Camping du domaine d'Anglas a demandé au tribunal administratif de Montpellier d'annuler la décision
Source officielleCour administrative d'appel de Paris
ORCA_23PA01263_20230503
3 mai 2023
3 mai 2023
un courrier du ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse du 18 octobre 2022 à sa demande de renseignements relatives aux modalités d'aménagement des épreuves au concours du CAPES externe d'anglais
Source officielleCour administrative d'appel de Douai
ORCA_22DA02415_20230215
15 février 2023
15 février 2023
Le 18 octobre 2021, elle s'est inscrite à des cours d'anglais à l'institut privé " Campus Langues ".
Source officielle5ème chambre
DCA_21VE00959_20230921
21 septembre 2023
21 septembre 2023
d'erreur d'appréciation ; - il n'a bénéficié de l'assistance d'un lecteur pour aucune épreuve et la majoration du temps des épreuves ne lui a pas été accordée pour trois d'entre elles, à savoir l'anglais
Source officielle7ème chambre - formation à 3
DCA_21MA00587_20221021
21 octobre 2022
21 octobre 2022
concurrents ; - la décision contestée est erronée ; - elle n'a pas sollicité l'autorisation de licenciement sur le fondement de difficultés économiques ; - Mme A s'appuie sur des pièces en langue anglaise
Source officielle7ème chambre - formation à 3
DCA_21MA00588_20221021
21 octobre 2022
21 octobre 2022
A s'appuie sur des pièces en langue anglaise non traduites ne respectant pas le principe du contradictoire et doivent être écartées des débats ; - ses arguments sont confus et/ou inopérants ; - le
Source officielle7ème chambre - formation à 3
DCA_21MA00589_20221021
21 octobre 2022
21 octobre 2022
A s'appuie sur des pièces en langue anglaise non traduites ne respectant pas le principe du contradictoire et doivent être écartées des débats ; - ses arguments sont confus et/ou inopérants ; - le
Source officielle7ème chambre - formation à 3
DCA_21MA00590_20221021
21 octobre 2022
21 octobre 2022
A s'appuie sur des pièces en langue anglaise non traduites ne respectant pas le principe du contradictoire et doivent être écartées des débats ; - ses arguments sont confus et/ou inopérants ; - le
Source officielle7ème chambre - formation à 3
DCA_21MA00591_20221021
21 octobre 2022
21 octobre 2022
A s'appuie sur des pièces en langue anglaise non traduites ne respectant pas le principe du contradictoire et doivent être écartées des débats ; - ses arguments sont confus et/ou inopérants ; - le
Source officielle7ème chambre - formation à 3
DCA_21MA00592_20221021
21 octobre 2022
21 octobre 2022
A s'appuie sur des pièces en langue anglaise non traduites ne respectant pas le principe du contradictoire et doivent être écartées des débats ; - ses arguments sont confus et/ou inopérants ; - le
Source officielle7ème chambre - formation à 3
DCA_21MA00593_20221021
21 octobre 2022
21 octobre 2022
A s'appuie sur des pièces en langue anglaise non traduites ne respectant pas le principe du contradictoire et doivent être écartées des débats ; - ses arguments sont confus et/ou inopérants ; - le
Source officielle6ème chambre
DCA_23NT01512_20231103
3 novembre 2023
3 novembre 2023
J'ai demandé l'asile dans l'Union européenne - quel pays sera responsable de ma demande ' " et de la brochure B intitulée " Je suis sous procédure Dublin - qu'est-ce que cela signifie ' " en langue anglaise
Source officiellePage 2 sur 35
ANGLARD, Benjamin
17/04/2026
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WIART-ANGLARD, Maxime
15/04/2026
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SPFPL LAURANE ANGLARD PHARMACIEN
12/03/2026
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SPFPL LAURANE ANGLARD PHARMACIEN
09/10/2025
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ANGLARD, Melissa, Segurel
23/09/2025
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