CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
Exporter CSV

1 439 résultats pour « Ami-Jeaume »

Tous
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
CC
CE
TA
CAA
CA
CPH
TJ
TCOM
CJUE
Prud'h.
Conv. coll.
BOFIP
IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CAA

4ème chambre

DCA_24TL00012_20260219

Admin. Appel

19 février 2026

19 février 2026

Vu la procédure suivante : Procédure contentieuse antérieure : L’association Grande-Motte Environnement et l’association des riverains et amis du Grand Travers ont demandé au tribunal administratif

Source officielle
CAA

4ème chambre

DCA_24TL00014_20260219

Admin. Appel

19 février 2026

19 février 2026

Vu la procédure suivante : Procédure contentieuse antérieure : L’association Grande-Motte Environnement et l’association des riverains et amis du Grand Travers ont demandé au tribunal administratif

Source officielle
CAA

1re chambre - formation à 3

DCA_22DA01311_20231005

Admin. Appel

5 octobre 2023

5 octobre 2023

L'association des amis du moulin et du domaine de Penthièvre a formé un recours gracieux contre cet arrêté, qui a été rejeté par une décision du 27 juillet 2020.

Source officielle
CAA

5ème chambre

DCA_23NT01466_20260120

Admin. Appel

20 janvier 2026

20 janvier 2026

des Chemins de Ronde du Morbihan et l’association Les Amis du Golfe du Morbihan.

Source officielle
CAA

Magistrat statuant seul

DCA_24TL00013_20240411

Admin. Appel

11 avril 2024

11 avril 2024

Vu la procédure suivante : Procédure contentieuse antérieure : L'association Grande Motte Environnement et l'association des riverains et amis du Grand Travers ont demandé au tribunal administratif

Source officielle
CAA

Magistrat statuant seul

DCA_24TL00015_20240411

Admin. Appel

11 avril 2024

11 avril 2024

Vu la procédure suivante : Procédure contentieuse antérieure : L'association Grande Motte Environnement et l'association des riverains et amis du Grand Travers ont demandé au tribunal administratif

Source officielle
CAA

5ème chambre

DCA_21NT00096_20230110

Admin. Appel

10 janvier 2023

10 janvier 2023

L'association Les Amis du Golfe du Morbihan relève appel de ce jugement. Sur la régularité du jugement attaqué : 2.

Source officielle
CAA

Magistrat statuant seul

DCA_24TL00011_20240411

Admin. Appel

11 avril 2024

11 avril 2024

Vu la procédure suivante : Procédure contentieuse antérieure : L'association Grande Motte Environnement et l'association des riverains et amis du Grand Travers ont demandé au tribunal administratif

Source officielle
CAA

4ème chambre (formation à 3)

DCA_22BX02267_20241212

Admin. Appel

12 décembre 2024

12 décembre 2024

Par un mémoire, enregistré le 11 juin 2024, l'association des amis de Saint-Palais-sur-Mer, représentée par Me Geniteau, persiste dans ses précédentes écritures.

Source officielle
CAA

2ème chambre - formation à 3

DCA_21NC01460_20231019

Admin. Appel

19 octobre 2023

19 octobre 2023

La SARL Ami de la 2 cv a présenté le 20 février 2017 deux réclamations visant à obtenir la décharge de ces impositions supplémentaires.

Source officielle
CAA

Cour Administrative d'Appel de Nantes

ORCA_22NT03672_20230220

Admin. Appel

20 février 2023

20 février 2023

Vu la procédure suivante : Procédure contentieuse antérieure : La Fédération d'associations de protection de l'environnement du Golfe du Morbihan (FAPEGM), l'association Les Amis des Chemins de Ronde

Source officielle
CAA

1ère chambre

DCA_20TL22258_20220512

Admin. Appel

12 mai 2022

12 mai 2022

Article 2 : Les conclusions présentées par l'association Les Amis du Pic de Gar au titre de l'article L. 761-1 du code de justice administrative sont rejetées.

Source officielle
CAA

Cour administrative d'appel de Versailles

ORCA_21VE00635_20220413

Admin. Appel

13 avril 2022

13 avril 2022

L'association Union des amis de Vaucresson et de ses environs proches et M.

Source officielle
CAA

2ème Chambre

DCA_23VE00206_20231222

Admin. Appel

22 décembre 2023

22 décembre 2023

Vu la procédure suivante : Procédure contentieuse antérieure : L'union des amis du parc naturel régional de la haute vallée de Chevreuse et l'association de défense de la vallée de la Mérantaise et

Source officielle
CAA

6ème chambre

DCA_19VE00887_20220414

Admin. Appel

14 avril 2022

14 avril 2022

Vu la procédure suivante : Procédure contentieuse antérieure : Par une demande enregistrée sous le n° 1600606, l'association les Amis de la vallée de la Bièvre et l'association Union des associations

Source officielle
CAA

6ème chambre

DCA_21VE02783_20220712

Admin. Appel

12 juillet 2022

12 juillet 2022

Vu la procédure suivante : Procédure contentieuse antérieure : Les associations " Les amis de la Terre Val-d'Oise ", " Val-d'Oise environnement " et " SOS Vallée de Montmorency " et MM.

Source officielle
CAA

3ème chambre (formation à 3)

DCA_23BX02126_20250506

Admin. Appel

6 mai 2025

6 mai 2025

L'association " Les amis de la Terre " a formé un recours gracieux à son encontre qui a été implicitement rejeté.

Source officielle
CAA

Juge des référés

ORCA_25TL00316_20250731

Admin. Appel

31 juillet 2025

31 juillet 2025

Vu la procédure suivante : Procédure contentieuse antérieure : L'association Les Amis de la Terre Midi-Pyrénées a demandé au tribunal administratif de Toulouse l'annulation de l'arrêté du 9 février

Source officielle
CAA

Cour Administrative d'Appel de Nantes

ORCA_22NT03527_20221219

Admin. Appel

19 décembre 2022

19 décembre 2022

Vu la procédure suivante : Procédure contentieuse antérieure : La Fédération d'associations de protection de l'environnement du Golfe du Morbihan (FAPEGM), l'association Les amis des chemins de ronde

Source officielle
CAA

5ème chambre - formation à 3

DCA_23MA00806_20240531

Admin. Appel

31 mai 2024

31 mai 2024

Vu la procédure suivante : Procédure contentieuse antérieure : L'association des amis de la montagne de Lure a demandé au tribunal administratif de Marseille d'annuler, d'une part, l'arrêté du 17

Source officielle

Page 2 sur 72

← PrécédentSuivant →