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Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
3ème chambre (formation à 3)
DCA_22BX01951_20230110
10 janvier 2023
10 janvier 2023
Mme D se prévaut également d'un rapport de l'organisation suisse d'aide aux réfugiés, en date du 18 septembre 2019, qui affirme que le Tamoxifène peut parfois être en rupture de stock en Arménie et que
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_22BX02905_20231123
23 novembre 2023
23 novembre 2023
Ces éléments, même s'ils s'accompagnent de considérations générales parfois maladroitement exprimées permettent ainsi de connaître les raisons qui ont déterminé le sens de cet avis.
Source officielle2ème chambre - formation à 3
DCA_21MA04490_20230602
2 juin 2023
2 juin 2023
Le rapport du 11 juin 2019 mentionne à nouveau son manque de coopération et des rapports parfois tendus voire agressifs avec le personnel du service de la protection maternelle et infantile.
Source officielle4ème chambre - formation à 3
DCA_21NC00151_20220927
27 septembre 2022
27 septembre 2022
Vesoul le 25 janvier 2019 et de l'enquête administrative réalisée au mois de mars 2020 que, durant sa première année en France, le requérant a tenu des propos méprisant envers les femmes, refusant parfois
Source officielle1ère chambre
DCA_21TL01680_20230126
26 janvier 2023
26 janvier 2023
L'administration a également relevé que les véhicules étaient directement acheminés, parfois par le gérant de la société requérante lui-même, depuis l'Allemagne ou la Belgique vers la société requérante
Source officielle3ème chambre
DCA_21TL04565_20230307
7 mars 2023
7 mars 2023
Lib Industries a subi des pertes d'exploitation qui sont la conséquence directe du blocage des accès routiers ; en effet, en raison de ces blocages, l'activité du site de production a été réduite, parfois
Source officielle4ème chambre - formation à 3
DCA_23NC00693_20251125
25 novembre 2025
25 novembre 2025
deuxième lieu, il ressort des pièces du dossier que le chemin dont la circulation a été restreinte présente des risques pour la sécurité de ses usagers au regard de son caractère étroit, très pentu et parfois
Source officielle2ème chambre - formation à 3
DCA_24NC01611_20250320
20 mars 2025
20 mars 2025
Ainsi, le requérant produit des certificats médicaux attestant que depuis 2018, il a été hospitalisé à quatorze reprises, parfois pour de longues durées, auprès du service psychiatrique de l'établissement
Source officielleJuge des référés
DCA_24NC02829_20250114
14 janvier 2025
14 janvier 2025
B des aides-soignants depuis son incarcération au centre pénitentiaire de Mulhouse-Lutterbach même si celui-ci a parfois refusé leur assistance.
Source officielle2e chambre - formation à 3
DCA_24DA01638_20251105
5 novembre 2025
5 novembre 2025
Villers-en-Cauchies, où l’indice passera de 115° à 127°, il aura en revanche pour effet d’aggraver l’indice dans les autres communes où le seuil d’alerte est déjà dépassé, et ce dans des proportions parfois
Source officielleJuge des référés
ORCA_25LY00739_20250915
15 septembre 2025
15 septembre 2025
en possession de différents titres de séjour, a été condamné à trois reprises, les 3 décembre 2020, 14 février 2022 et 19 août 2024, pour des faits de violences commis sur ses anciennes compagnes, parfois
Source officielleCour administrative d'appel de Toulouse
ORCA_22TL22456_20230829
29 août 2023
29 août 2023
Elle s'est réinscrite une nouvelle fois pour l'année 2020/2021 afin de valider le semestre 4 manquant mais a été une nouvelle fois ajournée, en obtenant parfois des notes très faibles.
Source officielleCOUR ADMINISTRATIVE D'APPEL DE LYON
ORCA_23LY00988_20231009
9 octobre 2023
9 octobre 2023
attestation de son ancienne compagne, dépourvue de valeur probante, ainsi que d'un certificat médical et de l'attestation d'une directrice de crèche, non circonstanciés, selon lesquels il accompagne ou vient parfois
Source officielleJuge des référés
ORCA_24VE00708_20250128
28 janvier 2025
28 janvier 2025
S'il justifie de quelques périodes d'activité professionnelle, parfois très brèves, dans des métiers divers, M.
Source officielleJuge des référés
ORCA_24VE03112_20250916
16 septembre 2025
16 septembre 2025
de l'organisation non-gouvernementale OSAR portant sur le système de santé géorgien faisant état de médicaments de qualité moindre et fréquemment en rupture de stock, ainsi que d'un reste à charge parfois
Source officielle1re chambre - formation à 3
DCA_22DA01042_20221018
18 octobre 2022
18 octobre 2022
transmission materno-fœtale de l'hépatite B et des complications pouvant résulter de l'accouchement nécessitait une surveillance intensive de Mme D jusqu'à l'accouchement et pendant la période du post-partum
Source officielle4ème chambre - formation à 3
DCA_23LY00308_20250116
16 janvier 2025
16 janvier 2025
et du mauvais entretien du site de Lyon Corneille et pour non-respect des engagements contractuels tels que définis par le titulaire dans son offre technique en raison de l'absence de diffuseur de parfum
Source officielle4ème chambre (formation à 3)
DCA_23BX00747_20250619
19 juin 2025
19 juin 2025
) Avel exerce une activité de fabrication, de commercialisation et de distribution de produits d'entretien du cuir et textiles, d'articles en cuir, de produits d'entretien ménager, de produits de parfumerie
Source officielle1ère Chambre
DCA_24NT02421_20250610
10 juin 2025
10 juin 2025
Par ailleurs, il résulte de l'instruction que les hameaux sont nombreux et dispersés au sein du fond de vallée mais également parfois situés en position haute sur le flanc des coteaux autour du projet.
Source officielle3ème Chambre
DCA_22VE01066_20250306
6 mars 2025
6 mars 2025
d'une part, en s'appuyant sur la liste des élèves identifiés à partir de ses données propres, certains élèves qui n'ont pas suivi une formation de code, qui n'ont pas passé le code, dont le dossier a parfois
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