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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
3ème chambre - formation à 3
DCA_23NC01835_20250717
17 juillet 2025
17 juillet 2025
Afin d'optimiser la captation de l'énergie solaire, la plus grande longueur des maisons (le faîtage) sera parallèle aux courbes de niveau. ". 6.
Source officielle1ère chambre
DCA_23PA03706_20240425
25 avril 2024
25 avril 2024
neutralisation à titre exclusif de l'emplacement en litige, la Ville de Paris fait valoir sans être contestée que cette société occupe ainsi de façon permanente toute l'année un emplacement d'une longueur
Source officielle5ème chambre - formation à 3
DCA_24LY03239_20251016
16 octobre 2025
16 octobre 2025
Dans ce contexte, et malgré une longueur de près de 46 mètres, la hauteur modeste de ce bâtiment et la présence d’un dernier niveau constitué d’un attique avec terrasses seront de nature à prévenir tout
Source officielleJuge des référés
DCA_25TL02096_20260421
21 avril 2026
21 avril 2026
Il ne résulte pas non plus de l’instruction que l’administration ait tardé à mettre en œuvre la procédure administrative portant sur cet accident de trajet ni que la longueur de celle de remboursement
Source officielle7ème chambre - formation à 3
DCA_23LY00285_20230921
21 septembre 2023
21 septembre 2023
hiérarchique directe de Mme C, dont le professionnalisme était d'ailleurs reconnu, bien que s'étant traduit par un contrôle de son travail et ayant donné lieu, en particulier, à des recommandations sur la longueur
Source officielle6ème chambre - formation à 3
DCA_23LY00989_20240715
15 juillet 2024
15 juillet 2024
propriétaire " du 17 mars 2014, que complète une convention de servitudes du même jour, la fondation ARHM a accepté l'implantation sur ses parcelles alors cadastrées BC 31, 32 et 35 de câbles aériens sur une longueur
Source officielle3ème chambre
DCA_22TL22393_20240917
17 septembre 2024
17 septembre 2024
effectuer ses manœuvres est donc de 5,27 mètres, laquelle lui permet de manœuvrer avec son véhicule, dont le gabarit est au demeurant important dès lors qu'il présente une largeur de 1, 89 mètre et une longueur
Source officielle3ème chambre - formation à 3
DCA_23LY03570_20251114
14 novembre 2025
14 novembre 2025
Sur la responsabilité extra-contractuelle de la commune de Neuvy-Grandchamp : Le barrage en litige, d’une longueur totale de 90 mètres, est constitué d’un remblai sableux, recouvert, sur la face amont
Source officielle2ème chambre (formation à 3)
DCA_22BX00304_20240709
9 juillet 2024
9 juillet 2024
d'huissier du 15 février 2019 produit par les requérants, que la route de Bégaar, une voie rurale étroite longeant une pinède, présentait un renflement légèrement oblique, barrant la chaussée sur une longueur
Source officielle4ème chambre-formation à 3
DCA_19MA04953_20221220
20 décembre 2022
20 décembre 2022
Une feuille d’observations médicales renseignée le 13 février 1961 par l’hôpital militaire annexe de Constantine indique que la cicatrice abdominale, linéaire et oblique, de 13 cm de longueur, liée à cette
Source officielle5ème chambre - formation à 3
DCA_22LY02308_20240516
16 mai 2024
16 mai 2024
Par un mémoire en défense, enregistré le 3 octobre 2022, la région Auvergne Rhône-Alpes, représentée par Me Lonqueue, conclut au rejet de la requête et demande à la cour de mettre à la charge de l'appelant
Source officielleJuge des référés
DCA_25LY00965_20250724
24 juillet 2025
24 juillet 2025
d'épuration de sud, dépendant du SIVOM de , a provoqué des dommages à la digue de leur étang ; - lors d'une réunion, qui s'est tenue le 27 janvier 2023, il a été envisagé de créer une canalisation d'une longueur
Source officielleCour administrative d'appel de Douai
ORCA_22DA00003_20220414
14 avril 2022
14 avril 2022
HTA de la commune de Loos ; 3°) d'enjoindre à Enedis de communiquer l'état du patrimoine appartenant à la commune, le nombre de départs HTA alimentant la commune de Loos et en transit à Loos, la longueur
Source officielle1re chambre - formation à 3
DCA_21DA00325_20220607
7 juin 2022
7 juin 2022
. / Lorsqu'un rétrécissement ponctuel ne peut être évité, la largeur minimale du cheminement peut, sur une faible longueur, être comprise entre 0,90 m et 1,20 m de manière à permettre le passage d'une
Source officielle4ème chambre-formation à 3
DCA_20MA04680_20220510
10 mai 2022
10 mai 2022
Par un mémoire en défense enregistré le 17 mars 2021, Pôle emploi, représenté par Me Lonqueue, conclut au rejet de la requête et demande que soit mise à la charge de Mme A... la somme de 2 500 euros au
Source officielle1ère Chambre
DCA_22VE02649_20241205
5 décembre 2024
5 décembre 2024
Par un mémoire en défense, enregistré le 31 janvier 2023, le centre hospitalier de Blois, représenté par Me Lonqueue, avocat, conclut au rejet de la requête et à ce que Mme A soit condamnée à lui verser
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_21LY01626_20220927
27 septembre 2022
27 septembre 2022
La déclaration préalable de travaux en litige porte sur l'édification d'un muret de béton en limite séparative d'une hauteur de 60 centimètres sur une longueur de 5 mètres, en continuité d'un muret existant
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_21LY02149_20221108
8 novembre 2022
8 novembre 2022
L'allée des Rouges Gorges, d'une longueur de 250 mètres, ne dessert que quelques habitations, dans un environnement rural, et le flux de circulation restera limité, étant au demeurant relevé que les habitations
Source officielle5ème chambre
DCA_24NT01881_20250912
12 septembre 2025
12 septembre 2025
l'appui de sa demande un plan coté de sa maison existante, correspondant du reste à celui qu'il avait présenté à l'appui de sa demande initiale de permis de construire, précisant également au surplus la longueur
Source officielle8ème chambre
DCA_24PA02748_20251104
4 novembre 2025
4 novembre 2025
Quant aux travaux réalisés au cours de l’été 2021, d’une part, compte tenu de la longueur du chantier (plus de 2 km linéaires), ceux-ci n’ont pas porté en continu sur la station aérienne Dupleix et n’ont
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