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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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DATE
EXTRAIT
6ème chambre (formation à 3)
DCA_20BX03961_20221115
15 novembre 2022
15 novembre 2022
D succombe parfois à la colère, qu'il présente " un comportement presque cruel envers les personnalités fragiles, majoritairement des femmes " et " souvent inadapté voire scandaleux ", qu'il interpelle
Source officielle3ème chambre - formation à 3
DCA_20LY02690_20221012
12 octobre 2022
12 octobre 2022
Le requérant produit diverses pièces, notamment des attestations et témoignages, établissant son sérieux et son professionnalisme et une présence parfois supérieure aux horaires prévus, en particulier
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_20NC02393_20230606
6 juin 2023
6 juin 2023
dénommé " Voltac PHG N ", qui constitue une zone d'entraînement privilégiée notamment utilisée par le 1er régiment d'hélicoptères de combat de Phalsbourg pour des exercices techniques et tactiques, parfois
Source officielle6ème chambre
DCA_22VE01296_20230718
18 juillet 2023
18 juillet 2023
A, travaillant au sein de l'atelier du garage de la commune de Bagneux, hormis parfois pour le saluer le matin, qu'il lui laissait du matériel sur son bureau sans lui indiquer la tâche à accomplir, qu'il
Source officielle3ème chambre - formation à 3
DCA_21LY01551_20230712
12 juillet 2023
12 juillet 2023
Si le requérant fait état de ce qu'il a parfois travaillé, en août 2018 et en septembre 2018, moins de 7 heures par jour, les préjudices invoqués par le requérant et qui résulteraient selon lui d'un épuisement
Source officielle5ème chambre - formation à 3
DCA_21LY03199_20220331
31 mars 2022
31 mars 2022
organismes précités délivrent des formations similaires dans les domaines de la gestion et du commerce, proposent une formation professionnelle et / ou une formation initiale avec des conditions d'admission parfois
Source officielle6ème chambre - formation à 3
DCA_21MA02294_20230619
19 juin 2023
19 juin 2023
E, médecin agréé, généraliste, à destination des membres du comité médical, saisi à nouveau, que Mme D souffre " d'une pathologie discale importante nécessitant une prise d'antalgiques centraux et parfois
Source officielle5ème chambre
DCA_24NT01136_20250401
1 avril 2025
1 avril 2025
Ces montants ont été ensuite réguliers et parfois conséquents. Ainsi en 2022 il a effectué plusieurs virements dont l'un de 750 euros.
Source officielle9ème Chambre
DCA_24PA00408_20241220
20 décembre 2024
20 décembre 2024
2013, Mme B produit principalement des pièces de nature médicale (des ordonnances médicales qui pour la plupart sont dépourvues du cachet de la pharmacie, des convocations à des examens médicaux qui parfois
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_23BX02577_20240523
23 mai 2024
23 mai 2024
académique des éléments d'explications sur la proximité qu'il entretenait avec certains enfants rencontrant des situations de particulières difficultés et indiqué qu'il travaillait à réajuster la distance parfois
Source officielle5ème chambre (formation à 3)
DCA_23BX03230_20260106
6 janvier 2026
6 janvier 2026
nécessaire ; - le boisement situé sur les parcelles N 741, N 211 et N 213 ne correspond pas à la définition de l’institut national de l’information géographique est forestière dès lors qu’il a une largeur parfois
Source officielle4e chambre - formation à 3
DCA_23DA00466_20231012
12 octobre 2023
12 octobre 2023
Ni les attestations, peu circonstanciées, de membres de sa famille, ni celles de d'enseignants indiquant que l'intéressé est " parfois " amené à chercher ses enfants à l'école, non plus que les quelques
Source officielle1re chambre - formation à 3
DCA_23DA00894_20230921
21 septembre 2023
21 septembre 2023
L'intéressé produit également une attestation des enseignantes de l'école maternelle de sa première fille indiquant qu'il est parfois venu la chercher au cours de l'année scolaire 2007/2008.
Source officielle2ème chambre
DCA_23TL01858_20251202
2 décembre 2025
2 décembre 2025
En effet, pour la période antérieure à cette année, les documents produits, tenant à quelques factures, ordonnances et des avis d’imposition, d’ailleurs parfois établis plusieurs années après l’année concernée
Source officielle1ère chambre
DCA_23TL02159_20250506
6 mai 2025
6 mai 2025
A, parfois contradictoires, notamment en ce qui concerne son souhait de poursuivre une activité professionnelle auprès des enfants, voire inadaptés, s'agissant de sa posture vis-à-vis de ces derniers ou
Source officielle2ème chambre - formation à 3
DCA_23NC03088_20251218
18 décembre 2025
18 décembre 2025
prestations viticoles conclu avec la société exploitant la parcelle vendangée par la société SRP Viti-services, selon lesquelles les opérations de cueillette se déroulent entre 7 heures 30 et 18 heures et parfois
Source officielle3ème Chambre
DCA_23NT00241_20230630
30 juin 2023
30 juin 2023
prévue par le second alinéa du point B du I de l'article 14 de la loi du 5 août 2021, ou que les données de pharmaco-vigilance permettraient d'observer l'existence de certains effets indésirables, voire parfois
Source officielle6ème Chambre
DCA_23PA04994_20240305
5 mars 2024
5 mars 2024
des événements de l'actualité nationale et internationale, en particulier au Proche-Orient, ont suscité des commentaires ouvertement antisémites, incitant à la violence et au meurtre voire y appelant parfois
Source officielle3ème Chambre
DCA_23NT02529_20241004
4 octobre 2024
4 octobre 2024
De plus, l'attestation d'un délégué syndical dont il se prévaut, si elle confirme que les référents des résidents sont parfois amenés à imprimer des photos à la demande des jeunes adultes atteints de déficiences
Source officielle3ème chambre
DCA_23PA00513_20231026
26 octobre 2023
26 octobre 2023
traitement quant à la planification de leurs horaires et que 8 salariés sur 17 n'ont jamais été concernés par la rotation soir/matin, et le fait qu'elle donne des consignes contradictoires aux salariés et parfois
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