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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
2ème chambre
DCA_23TL03043_20251209
9 décembre 2025
9 décembre 2025
Ont été entendus au cours de l’audience publique : - le rapport de Mme Hélène Bentolila, conseillère, - les conclusions de Mme Michèle Torelli, rapporteure publique, - et les observations de Me Leclerc
Source officielle2ème chambre
DCA_25TL01326_20251209
9 décembre 2025
9 décembre 2025
Ont été entendus au cours de l’audience publique : - le rapport de Mme Hélène Bentolila, conseillère, - les conclusions de Mme Michèle Torelli, rapporteure publique, - et les observations de Me Leclerc
Source officielle4ème chambre - formation à 3
DCA_23LY02451_20250116
16 janvier 2025
16 janvier 2025
Loctin pour la société Dekra Industrial, celles de Me Albisson pour la société Li Sun Environnement, celles de Me Burrus pour les sociétés DPI et Iliade Génie Climatique et Electrique et celles de Me Charreton
Source officielle2ème chambre
DCA_23TL03042_20251209
9 décembre 2025
9 décembre 2025
Ont été entendus au cours de l’audience publique : - le rapport de Mme Hélène Bentolila, conseillère, - les conclusions de Mme Michèle Torelli, rapporteure publique, - et les observations de Me Leclerc
Source officielle2ème chambre
DCA_25TL01327_20251209
9 décembre 2025
9 décembre 2025
Ont été entendus au cours de l’audience publique : - le rapport de Mme Hélène Bentolila, conseillère, - les conclusions de Mme Michèle Torelli, rapporteure publique, - et les observations de Me Leclerc
Source officielle6ème chambre - formation à 3
DCA_21MA00669_20230417
17 avril 2023
17 avril 2023
François Point, rapporteur public, - et les observations de Me Durand, pour le centre hospitalier de Toulon - La Seyne-sur-Mer, de Me Chanaron, pour la société EDEIS, de Me Betting substituant Me Caron
Source officielle9ème Chambre
DCA_22PA04574_20241213
13 décembre 2024
13 décembre 2024
Leclerc " et le groupe Rewe, coopérative allemande de commerçants indépendants.
Source officielle1re chambre - formation à 3
DCA_22DA01595_20241219
19 décembre 2024
19 décembre 2024
réalisé le 20 octobre 2022 à la demande de la commune, notamment des photographies qui y sont jointes, que plusieurs parties du mur d'enceinte du château, notamment celles situées au n°64 de la rue Leclerc
Source officielle3e chambre - formation à 3
DCA_18DA00350_20220525
25 mai 2022
25 mai 2022
La tranche 1 conditionnelle (rue de l'Hôtel de Ville et place Aristide Briand) a été achevée le 10 octobre 2005 et la tranche ferme (place du docteur D, rue du général Leclerc, carrefour de la rue de Verdun
Source officielle6ème chambre - formation à 3
DCA_19MA05018_20221010
10 octobre 2022
10 octobre 2022
Pierre Ponzetto et la société Mutuelle des Architectes français ; - les observations de Me Brement pour la société SPIE Batignolles Energie Sud Est et la société SMA, - les observations de Me Chanaron
Source officielle3ème chambre (formation à 3)
DCA_22BX02109_20251217
17 décembre 2025
17 décembre 2025
Bureau, rapporteur public, - les observations de Me Bauge, pour la société ICR, - les observations de Me Dacquin, pour Ileva, - et les observations de Me Chanaron, pour la société C3B2 ingénierie.
Source officielle6ème chambre (formation à 3)
DCA_22BX02565_20240711
11 juillet 2024
11 juillet 2024
et les observations de Me Drevet, substituant Me Charrel, pour le département de La Réunion, de Me Weickert, substituant Me Roger, pour la société Artélia, de la société Eiffage génie civil, de Me Chanaron
Source officielle6ème chambre - formation à 3
DCA_22MA00409_20240129
29 janvier 2024
29 janvier 2024
Point, rapporteur public, - et les observations de Me Maamma, pour la commune de Vallauris, de Me Sammut, pour la société Wilmotte et Associés, de Me Bardon, pour la société Neveux-Rouyer, de Me Chanaron
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_22NC02148_20260507
7 mai 2026
7 mai 2026
Orain, Champlitte, Saint-Maurice-sur-Vingeanne, Montigny-Mornay-Villeneuve-sur-Vingeanne, Pouilly-sur-Vingeanne, Ecuelle, Véronnes, Lux, FontaineFrançaise, Saint-Seine-sur-Vingeanne, Vars, Auvet-la-Chapelotte
Source officielle1re chambre - formation à 3
DCA_21DA00701_20240321
21 mars 2024
21 mars 2024
Dès lors qu'aucune stipulation des statuts de l'association ne réserve expressément à un autre organe la capacité de décider de former un recours devant le juge administratif, Mme Bénédicte Leclerc de
Source officielle3ème chambre (formation à 3)
DCA_22BX01529_20240430
30 avril 2024
30 avril 2024
conclusions de Mme Isabelle Le Bris, - les observations de Me Rameau, représentant la région Réunion, - les observations de Me Danilowiez, représentant la société GTOI ; - les observations Me Chanaron
Source officielleCour Administrative d'Appel de Versailles
DCA_21VE02731_20240325
25 mars 2024
25 mars 2024
transparence, en réponse à une recommandation de l'autorité environnementale ; - les solutions de substitution concernant l'emplacement du terminus, partie Nord ou Sud de l'avenue de la Division Leclerc
Source officielle6ème chambre (formation à 3)
DCA_21BX00119_20230628
28 juin 2023
28 juin 2023
C, - les conclusions de Mme Madelaigue, rapporteure publique, - et les observations de Me Coquillon, représentant la CINOR, de Me Chanaron, représentant la société INCOM, de Me Fouillade, représentant
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