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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
4ème chambre
DCA_22PA02626_20230414
14 avril 2023
14 avril 2023
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme A, - les conclusions de Mme Jayer, rapporteure publique. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielle2ème chambre
DCA_22PA05473_20240410
10 avril 2024
10 avril 2024
Magnard, premier conseiller, - Mme Jayer, première conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 10 avril 2024. Le rapporteur, F. MAGNARDLa présidente, E.
Source officielle4ème chambre
DCA_22PA05532_20230608
8 juin 2023
8 juin 2023
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Briançon, - les conclusions de Mme Jayer, rapporteure publique, - et les observations de Me Michelou, représentant l'agence
Source officielle4ème chambre
DCA_21PA02922_20230428
28 avril 2023
28 avril 2023
Mantz, - et les conclusions de Mme Jayer, rapporteure publique. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielle8ème chambre
DCA_21PA03029_20221227
27 décembre 2022
27 décembre 2022
Le Goff, président de chambre, - Mme Jayer, première conseillère, - Mme Larsonnier, première conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 27 décembre 2022.
Source officielleJuge des référés
DCA_25LY02941_20260126
26 janvier 2026
26 janvier 2026
Martin, représenté Me Jay de la SELARL CDMF-Avocats, demande à la cour : 1°) d’annuler cette ordonnance et de condamner la chambre des métiers et de l’artisanat de la région Auvergne-Rhône-Alpes au
Source officielleJuge des référés
DCA_25LY03076_20260126
26 janvier 2026
26 janvier 2026
Lopez, représenté Me Jay de la SELARL CDMF-Avocats, demande au tribunal : 1°) d’annuler cette ordonnance et de condamner la chambre des métiers et de l’artisanat de la région Auvergne-Rhône-Alpes au
Source officielle6ème chambre (formation à 3)
DCA_23BX02461_20250709
9 juillet 2025
9 juillet 2025
C, représenté par Me Jany, demande à la cour : 1°) d'annuler le jugement du 18 juillet 2023 du tribunal administratif de Pau ; 2°) de prononcer la décharge des cotisations supplémentaires d'impôt sur
Source officielle2ème chambre
DCA_23PA02389_20240320
20 mars 2024
20 mars 2024
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Jayer, - et les conclusions de M. Segretain, rapporteur public. Considérant ce qui suit : 1. M.
Source officielle2ème chambre
DCA_23PA05082_20240410
10 avril 2024
10 avril 2024
Le rapport de Mme Jayer a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1. M.
Source officielle6ème Chambre
DCA_24PA00477_20250129
29 janvier 2025
29 janvier 2025
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Jayer, - les conclusions de Mme Naudin, rapporteure publique, - les observations de Me Brecq-Coutant pour Mme B, - et les
Source officielle6ème Chambre
DCA_24PA03503_20250402
2 avril 2025
2 avril 2025
Le rapport de Mme Jayer a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1. M.
Source officielle6ème Chambre
DCA_22PA02692_20241106
6 novembre 2024
6 novembre 2024
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Jayer, - les conclusions de Mme Naudin, rapporteure publique, - les observations de Me Tenailleau, pour la société Indigo Infra
Source officielle8ème chambre
DCA_22PA03841_20231020
20 octobre 2023
20 octobre 2023
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Jayer, - et les observations de M. B. Considérant ce qui suit : 1. M.
Source officielle8ème chambre
DCA_22PA04554_20231020
20 octobre 2023
20 octobre 2023
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Jayer, - et les observations de Me Shebabo , avocate de Mme B. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielle2ème chambre
DCA_22PA04894_20231213
13 décembre 2023
13 décembre 2023
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Jayer, - les conclusions de M.
Source officielle2ème chambre
DCA_22PA05407_20240111
11 janvier 2024
11 janvier 2024
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Jayer, - et les conclusions de M. Segretain, rapporteur public. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielle3ème chambre
DCA_21PA01669_20220718
18 juillet 2022
18 juillet 2022
Ivan Luben, président de chambre, - Mme Marie-Dominique Jayer, première conseillère, - Mme Gaëlle Mornet, première conseillère.
Source officielle6ème Chambre
DCA_25PA00842_20260303
3 mars 2026
3 mars 2026
Délibéré après l’audience du 18 février 2026, à laquelle siégeaient : - Mme Hermann Jager, présidente rapporteure, - Mme Jayer, première conseillère, - Mme Brémeau Manesme, première conseillère.
Source officielle6ème Chambre
DCA_25PA01002_20260303
3 mars 2026
3 mars 2026
Délibéré après l’audience du 18 février 2026, à laquelle siégeaient : - Mme Hermann Jager, présidente, - Mme Jayer, première conseillère, - Mme Brémeau-Manesme, première conseillère.
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