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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
7ème chambre - formation à 3
DCA_21MA04317_20230120
20 janvier 2023
20 janvier 2023
Toutefois, si certains dirigeants de la société Aérofarm exercent des responsabilités au sein du groupe et agissent en étroite collaboration avec la société-mère et que le capital de la filiale soit détenu
Source officielle7ème chambre - formation à 3
DCA_21MA04318_20230120
20 janvier 2023
20 janvier 2023
Toutefois, si certains dirigeants de la société Aérofarm exercent des responsabilités au sein du groupe et agissent en étroite collaboration avec la société-mère et que le capital de la filiale soit détenu
Source officielle7ème chambre - formation à 3
DCA_21MA04319_20230120
20 janvier 2023
20 janvier 2023
Toutefois, si certains dirigeants de la société Aérofarm exercent des responsabilités au sein du groupe et agissent en étroite collaboration avec la société-mère et que le capital de la filiale soit détenu
Source officielle7ème chambre - formation à 3
DCA_21MA04320_20230120
20 janvier 2023
20 janvier 2023
Toutefois, si certains dirigeants de la société Aérofarm exercent des responsabilités au sein du groupe et agissent en étroite collaboration avec la société-mère et que le capital de la filiale soit détenu
Source officielle2ème chambre - formation à 3
DCA_21NC02459_20240404
4 avril 2024
4 avril 2024
personnelles nécessaires à la réalisation des heures d'enseignement, l'aide et le suivi du travail personnel des élèves, leur évaluation, le conseil aux élèves dans le choix de leur projet d'orientation en collaboration
Source officielle6ème chambre - formation à 3
DCA_23LY03181_20240229
29 février 2024
29 février 2024
Le quatrième sur l'insuffisance du livret destiné à l'accueil des intérimaires et étudiants infirmiers, en particulier sur la maltraitance et sur le travail en collaboration.
Source officielle6ème chambre (formation à 3)
DCA_21BX02948_20231123
23 novembre 2023
23 novembre 2023
A n'a pas pris les mesures qui s'imposaient pour mettre fin à la collaboration du service avec cet aviseur, ni même cherché à faire identifier celui-ci, aucun élément du dossier ne permet d'estimer, alors
Source officielle5ème Chambre
DCA_20PA01044_20220701
1 juillet 2022
1 juillet 2022
Les techniciens, qui sont les personnels travaillant en étroite collaboration avec les chercheurs, pour assurer le soutien technique indispensable aux travaux de recherche et de développement expérimental
Source officielle3ème chambre
DCA_20TL04232_20230117
17 janvier 2023
17 janvier 2023
l'expert n'a procédé à aucune constatation sur place et se borne à évoquer des documents et des pièces ; - les conditions de l'engagement de la responsabilité sans faute sur le fondement de la collaboration
Source officielle6ème chambre
DCA_20VE03261_20230222
22 février 2023
22 février 2023
Elle ajoutait souhaiter créer de nouveaux trajets dédiés à la promenade piétonne et travailler en collaboration avec une association locale pour ouvrir un sentier de découverte de la flore.
Source officielle3ème Chambre
DCA_20VE03321_20231109
9 novembre 2023
9 novembre 2023
Enfin, s'il soutient avoir cessé toute collaboration avec le site et avoir fait retirer ses articles et les éléments le rattachant à ce dernier dès fin 2017, la circonstance même qu'il ait publié sur un
Source officielle2ème chambre - formation à 3
DCA_20NC03369_20230622
22 juin 2023
22 juin 2023
Il n'est toutefois pas contesté que le chef du centre de secours avait confié, en septembre 2017, à un adjudant-chef, en collaboration avec son adjoint, un projet de réaménagement du standard, projet qui
Source officielle2ème chambre - formation à 3
DCA_20NC03789_20220713
13 juillet 2022
13 juillet 2022
acquérir des actions de la société Oslau et s'est vu garantir par le groupe Alpha une promesse de rachat de ses actions en cas de cession ultérieure du groupe Mecatherm à condition de poursuivre sa collaboration
Source officielle4ème chambre-formation à 3
DCA_20MA03386_20221004
4 octobre 2022
4 octobre 2022
En l'absence de réponse à la dernière offre formulée, elle lui a adressé un courrier en date du 5 septembre 2017 par lequel elle l'informait de ce qu'elle prenait acte de la fin de leur collaboration à
Source officielle4ème chambre - formation à 3
DCA_20NC02422_20231219
19 décembre 2023
19 décembre 2023
Il offre un lieu d'échange et de collaboration entre ses usagers, et avec d'autres communautés en relation avec l'école ou l'établissement ".
Source officielle3ème chambre - formation à 3
DCA_23MA02484_20250403
3 avril 2025
3 avril 2025
jour un suivi managérial visant à coordonner, suivre et contrôler ses départements administratifs, en développant ou en mettant à jour des outils de gestion, en consolidant la coordination et la collaboration
Source officielle4e chambre - formation à 3
DCA_21DA02557_20220602
2 juin 2022
2 juin 2022
A a signé, en sa qualité de gérant de la société D, une convention de collaboration commerciale avec la société C.
Source officielle1ère Chambre
Europese Gemeenschapc/Otis NV et autres du 6 novembre 2012
DCA_24NT03404_20250923
23 septembre 2025
23 septembre 2025
Cependant, la circonstance que des difficultés soient apparues dans la mise en œuvre du procédé concédé ayant conduit par la suite à un arrêt du projet et de la collaboration entre les entités du groupe
Source officielle1ère chambre
DCA_24PA03436_20251211
11 décembre 2025
11 décembre 2025
A... souhaitait trouver un accord partenarial permettant la poursuite d’une collaboration entre la Ville et sa société.
Source officielle1ère chambre
DCA_23TL02676_20251204
4 décembre 2025
4 décembre 2025
Les techniciens, qui sont les personnels travaillant en étroite collaboration avec les chercheurs, pour assurer le soutien technique indispensable aux travaux de recherche et de développement expérimental
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