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Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
5ème chambre - formation à 3
DCA_22LY02203_20240307
7 mars 2024
7 mars 2024
docteur E, médecin traitant de Mme C, notamment celui établi le 23 décembre 2020, concluent que la pathologie présentée est liée aux " gestes répétitifs du poste de travail, travail bureautique avec parfois
Source officielle6ème chambre - formation à 3
DCA_25MA01426_20260504
4 mai 2026
4 mai 2026
Enfin, il ressort encore des pièces du dossier que le positionnement de Mme A... était parfois inadapté du fait, notamment, de la relation de travail privilégiée qu’elle entretenait avec le conseiller
Source officielle1ère chambre
DCA_25PA02558_20260205
5 février 2026
5 février 2026
B... a été condamné pénalement à des amendes et, parfois, à des peines d’emprisonnement, à quatre reprises entre décembre 2020 et mars 2023, comme cela est rappelé au point 5 du jugement attaqué.
Source officielle4ème chambre (formation à 3)
DCA_24BX03103_20250424
24 avril 2025
24 avril 2025
Enfin, les bulletins de paie produits pour la période allant du 1er avril 2022 au 30 septembre 2022 attestent de revenus parfois bien en-deçà du salaire minimum de croissance. Dans ces conditions, M.
Source officielleJuge des référés
ORCA_25PA01357_20250528
28 mai 2025
28 mai 2025
A, qui soutient être entré en France le 2 janvier 2016, produit de nombreuses pièces, avec parfois un prénom différent du sien, relatives à son séjour sur le territoire français depuis cette date.
Source officielleJuge des référés
ORCA_25TL00433_20251023
23 octobre 2025
23 octobre 2025
épouse E... font état d’une grande précarité à leur arrivée en France, en ce sens une attestation du service intégré de l’accueil et d’orientation du Gard indique qu’ils vivaient chez des tiers et parfois
Source officielleCour administrative d'appel de Paris
ORCA_24PA00163_20240402
2 avril 2024
2 avril 2024
novembre 2019 d'une pharmacie algérienne, indiquant que " les sondes urinaires pour femme modèle SpeediCath sont en rupture de stock et d'approvisionnement depuis longtemps " et que " les malades sont parfois
Source officielleCour administrative d'appel de Bordeaux
ORCA_24BX00597_20240716
16 juillet 2024
16 juillet 2024
procès-verbal d'audition du 24 mars 2023 qu'il a déclaré être sans profession, n'avoir aucune ressource et travailler actuellement un peu " au black ", qu'il est hébergé gratuitement chez un ami et vit parfois
Source officielleCour administrative d'appel de Versailles
ORCA_22VE00407_20220901
1 septembre 2022
1 septembre 2022
Le compte-rendu d'entretien professionnel de l'année 2018/2019 fait également état de deux objectifs sur quatre " partiellement atteint ", de diagnostics parfois précipités et de compétences rédactionnelles
Source officielleJuge des référés
ORCA_24TL02250_20241002
2 octobre 2024
2 octobre 2024
Les photographies produites, dépourvues au demeurant de garantie d'authenticité, montrant des hommes jeunes parfois blessés et accueillis dans des conditions précaires, n'établissent pas plus la défaillance
Source officielleJuge des référés
ORCA_24VE00109_20260409
9 avril 2026
9 avril 2026
atteintes à la tranquillité publique générées par l’activité commerciale de la société requérante, notamment durant la nuit, consistant en des bruits causés par l’arrivée et le départ de véhicules, parfois
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_23MA01125_20240514
14 mai 2024
14 mai 2024
à l'alignement, parfois en retrait des voies et, d'autres fois encore, en fond de parcelles.
Source officielle6ème chambre - formation à 3
DCA_22LY02510_20231220
20 décembre 2023
20 décembre 2023
Il admet l'hypothèse d'une anoxo-ischémie pré ou per-partum et n'exclut pas entièrement l'hypothèse d'un accident vasculaire cérébral, sans toutefois établir avec certitude cette dernière hypothèse et
Source officielle5ème chambre
DCA_23NT00199_20250624
24 juin 2025
24 juin 2025
ou la vase et en l'absence même d'amas d'algues sur la plage, les sédiments se trouvant alors gorgés de gaz issu du phénomène de décomposition et le gaz s'échappant par bulles au travers du sable, parfois
Source officielle2ème chambre - formation à 3
DCA_24NC02006_20250605
5 juin 2025
5 juin 2025
La famille est hébergée par les services sociaux depuis 2017, parfois séparément, l'épouse de M.
Source officielle3e chambre - formation à 3
DCA_23DA01477_20250115
15 janvier 2025
15 janvier 2025
Ces agents ont ainsi évoqué, dans des termes précis et circonstanciés, des critiques permanentes sur la qualité de leur travail ainsi que des remarques hostiles, dévalorisantes, ou parfois insultantes.
Source officielle3ème chambre - formation à 3
DCA_19MA03861_20220609
9 juin 2022
9 juin 2022
Cependant, il résulte de l'instruction que les justificatifs produits à l'instance constitués de messages électroniques adressés à des destinataires non identifiables, et au contenu parfois illisible,
Source officielle1ère chambre
DCA_20TL02456_20230720
20 juillet 2023
20 juillet 2023
Enfin, elle a indiqué qu'elle laissait parfois les fillettes confiées à la garde du couple seules avec M. A.
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_21BX00403_20230112
12 janvier 2023
12 janvier 2023
plan, la zone Uc " correspond aux secteurs d'habitat, ancien ou récent, qui se sont développés sur les hauteurs de la commune, sous forme de lots libres ou dans le cadre d'opération de lotissement, parfois
Source officielle3ème chambre (formation à 3)
DCA_20BX03889_20221025
25 octobre 2022
25 octobre 2022
qu'elle a produites qu'elle aurait eu des relations dégradées avec d'autres personnes que la directrice au sein de l'école ; ces attestations, concordantes, établissent qu'elle a subi des brimades, parfois
Source officiellePage 14 sur 47