CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
Exporter CSV

268 résultats pour « Caplot »

Tous
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
CC
CE
TA
CAA
CA
CPH
TJ
TCOM
CJUE
Prud'h.
Conv. coll.
BOFIP
IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CAA

5ème chambre (formation à 3)

DCA_20BX01596_20221018

Admin. Appel

18 octobre 2022

18 octobre 2022

Par un mémoire, enregistré le 14 juin 2021, la commune de Biarritz, représentée par Me Cambot, conclut à l'annulation du jugement attaqué, à ce qu'il soit fait application des dispositions des articles

Source officielle
CAA

3e chambre - formation à 3

DCA_22DA01025_20231221

Admin. Appel

21 décembre 2023

21 décembre 2023

Les derniers dix centimètres de remblai seront en cailloux d'une granulométrie 0/6. /.

Source officielle
CAA

6ème chambre - formation à 3

DCA_21MA00546_20231016

Admin. Appel

16 octobre 2023

16 octobre 2023

François Point, rapporteur public, - et les observations de Me Billery, pour la SNC Salsedo et Cie, de Me Callot, pour la commune de A, de Me Rebufat, pour la SARL Indie Beach House, et de Me Denilauler

Source officielle
CAA

2ème Chambre

DCA_22VE00998_20240620

Admin. Appel

20 juin 2024

20 juin 2024

S'agissant de la catégorie des terres et cailloux, ne sont admis que les déchets ne contenant pas de substance dangereuse et ne pouvant pas provenir de sites contaminés.

Source officielle
CAA

3ème chambre (formation à 3)

DCA_23BX01460_20251104

Admin. Appel

4 novembre 2025

4 novembre 2025

Par des mémoires, enregistrés les 27 février 2024 et 2 septembre 2024, la commune de Biarritz, représentée par Me Cambot, conclut au rejet de la requête et à la mise à la charge des appelants d’une somme

Source officielle
CAA

5ème chambre (formation à 3)

DCA_24BX00373_20241210

Admin. Appel

10 décembre 2024

10 décembre 2024

projet, qualifié la qualité agronomique des parcelles concernées de faible compte tenu du type de sol " rendosols " et de la circonstance qu'elles se situent sur un plateau calcaire avec des terres caillouteuses

Source officielle
CAA

4e chambre - formation à 3

DCA_24DA02016_20260312

Admin. Appel

12 mars 2026

12 mars 2026

principe des travaux modificatifs envisagés, elle a toutefois précisé qu’il convenait de « faire un essai en vraie grandeur pour vérifier que l’eau entre correctement dans le caniveau au travers des cailloux

Source officielle
CAA

5ème chambre (formation à 3)

DCA_24BX00265_20241105

Admin. Appel

5 novembre 2024

5 novembre 2024

Le tribunal a encore relevé à bon droit que le dossier précise en page 167 s'agissant du stockage des intrants, que " chaque fosse ou cuve contenant des matières liquides sera équipée d'un capteur de niveau

Source officielle

Page 14 sur 14

← Précédent