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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
2ème chambre
DCA_22PA01973_20230531
31 mai 2023
31 mai 2023
Il résulte toutefois de l'instruction que les achats concernaient de l'équipement de maison, des appareils électroniques et des sacs et bagages, et que la nature même des magasins ayant procédé à la vente
Source officielle5ème chambre
DCA_20VE02354_20230127
27 janvier 2023
27 janvier 2023
de 2014, sur un poste de chauffeur polyvalent, au sein de la direction de la logistique, service du garage municipal, où il était notamment chargé d'assurer le transport de personnes, de colis et de bagages
Source officielle1ère chambre
DCA_22TL21517_20240606
6 juin 2024
6 juin 2024
paragraphes nos 160 et 180 des commentaires administratifs publiés le 12 septembre 2012 au même bulletin sous la référence BOI-RPPM-RCM-10-20-20-50 relatifs aux revenus distribués ; - les dépenses de bagages
Source officielle7ème chambre
DCA_21PA00997_20230203
3 février 2023
3 février 2023
Lors de la fouille de ses bagages, ont cependant été découvertes plusieurs boîtes renfermant des liasses de billet de banque, correspondant à une somme de 350 000 euros et à une somme de 40 000 dollars
Source officielle4ème chambre - formation à 3
DCA_22NC00820_20250527
27 mai 2025
27 mai 2025
Les chauffeurs-manifestants ont mis en place des barrages filtrants, causant ainsi des perturbations sur la circulation des poids-lourds à hauteur de la gare de péage.
Source officielle5ème chambre (formation à 3)
DCA_22BX00057_20231206
6 décembre 2023
6 décembre 2023
de match par l'arbitre de la partie en litige ainsi que de son rapport complémentaire, que lors du match opposant, le 29 mai 2019, l'Olympique de Cayenne à l'US Macouria au stade Coumba Luigier, une bagarre
Source officielle4ème chambre - formation à 3
DCA_19NC03522_20220426
26 avril 2022
26 avril 2022
en litige a consisté, à hauteur de l'échangeur " Reims Centre " situé sur l'autoroute urbaine A344 traversant la ville de Reims, à bloquer la circulation dans les deux sens par la mise en place de barrages
Source officielle4ème chambre - formation à 3
DCA_21NC00931_20230718
18 juillet 2023
18 juillet 2023
l'instruction, et n'est au demeurant pas contesté en appel, que la construction d'un mur de soutènement d'une hauteur d'un mètre, en limite aval de la propriété des requérants, a, d'une part constitué un barrage
Source officielle6ème Chambre
DCA_25PA01190_20260303
3 mars 2026
3 mars 2026
pour des faits d’altercation sur le lieu de travail entre deux salariés, survenus en 2018, de la circonstance que son employeur a fait le choix de le garder et de licencier l’autre protagoniste de la bagarre
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_22MA02967_20231214
14 décembre 2023
14 décembre 2023
d'Azur un permis de construire pour l'extension du terminal T2.2 de l'aéroport de Nice dans la continuité des niveaux existants comprenant la construction d'un hall d'enregistrement côté ville, d'un tri bagage
Source officielle4ème chambre (formation à 3)
DCA_22BX00449_20240109
9 janvier 2024
9 janvier 2024
techniques destinés à ces véhicules, ainsi que les véhicules à usages multiples qui, tout en étant classés en catégorie N1 au sens de cette même annexe, sont destinés au transport de voyageurs et de leurs bagages
Source officielle6ème chambre - formation à 3
DCA_20MA01194_20230706
6 juillet 2023
6 juillet 2023
retournent intégralement dans le milieu naturel, soit par ruissellement, soit après un écoulement en nappe, pour être ensuite entonnées par la prise d'eau de Sisteron de la concession EDF associée au barrage
Source officielle4ème chambre
DCA_22TL21772_20240516
16 mai 2024
16 mai 2024
microcentrale hydroélectrique sur le cours d'eau dénommé l'Ance du Sud, classé en liste 1 et en liste 2, au titre des 1° et 2° de l'article L. 214-17 du code de l'environnement de sa source jusqu'au barrage
Source officielle6ème chambre - formation à 3
DCA_21LY03805_20240119
19 janvier 2024
19 janvier 2024
d'une autorisation de stationnement sur la voie publique, en attente de la clientèle, afin d'effectuer, à la demande de celle-ci et à titre onéreux, le transport particulier des personnes et de leurs bagages
Source officielle4ème chambre
DCA_25TL00602_20260120
20 janvier 2026
20 janvier 2026
Il ressort des pièces du dossier que le site d’implantation du projet se compose de parcelles agricoles très planes et que les ombrières photovoltaïques seront ancrées par des pieux fixés au sol par battage
Source officielle1ère chambre
DCA_22PA03367_20231019
19 octobre 2023
19 octobre 2023
plantations, mobilier urbain, signalisations, émergences, réseaux et concessionnaires, installations voisines, ) ; / aux conditions de sécurité (accès aux engins de secours, bouches d'incendie, robinets de barrages
Source officielle4ème chambre-formation à 3
DCA_22MA02067_20231107
7 novembre 2023
7 novembre 2023
Par ailleurs, dans ce même jugement, le tribunal correctionnel d'Aix-en-Provence fait état d'un " contexte conjugal conflictuel ", la voisine du couple ayant déclaré entendre régulièrement " des bagarres
Source officielle4ème chambre - formation à 3
DCA_25LY01199_20260219
19 février 2026
19 février 2026
utilisation de l’énergie hydraulique et pour une puissance n’excédant pas 150 kilowatts demeurent valables sans aucune limitation de durée, de sorte que les ouvrages sont régulièrement autorisés ; – le barrage
Source officielle2ème Chambre
DCA_18VE00974_20220519
19 mai 2022
19 mai 2022
du port, ce qui ne permet pas d'apprécier les nuisances envisageables et dès lors que l'autorité environnementale a retenu des insuffisances de cette étude, concernant les nuisances sonores lors du battage
Source officielle7ème chambre
DCA_24PA04174_20260305
5 mars 2026
5 mars 2026
Par ailleurs ni les rapports d’intervention versés au dossier portant notamment sur des faits de « bagarre », nuisances sonores, attroupements et consommation d’alcool sur la voie publique et accident
Source officiellePage 12 sur 16