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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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DATE
EXTRAIT
4ème chambre - formation à 3
DCA_22NC01487_20250617
17 juin 2025
17 juin 2025
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Roussaux, - et les conclusions de M. Denizot, rapporteur public. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielle4ème chambre - formation à 3
DCA_21NC00414_20240213
13 février 2024
13 février 2024
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Roussaux, première conseillère, - les conclusions de M.
Source officielle2ème chambre - formation à 3
DCA_21LY02399_20230525
25 mai 2023
25 mai 2023
B, qui consiste à déterminer le nombre de boissons chaudes vendues à partir des achats de bûchettes de sucre, qui est au demeurant imprécise en ce qu'elle ne tient pas compte de la possibilité de réutiliser
Source officielle4ème chambre - formation à 3
DCA_23NC00502_20231010
10 octobre 2023
10 octobre 2023
Le rapport de Mme Roussaux, première conseillère, a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1. M.
Source officielle2ème chambre - formation à 3
DCA_22NC01605_20260409
9 avril 2026
9 avril 2026
Ont été entendu au cours de l’audience publique : - le rapport de Mme Rousselle ; - et les conclusions de Mme Mosser, rapporteur public.
Source officielle4ème chambre - formation à 3
DCA_23NC01973_20240618
18 juin 2024
18 juin 2024
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Roussaux, première conseillère, - et les conclusions de M. Michel, rapporteur public. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielle4ème chambre - formation à 3
DCA_23NC02132_20241008
8 octobre 2024
8 octobre 2024
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Roussaux, première conseillère, - les conclusions de M.
Source officielle4ème chambre - formation à 3
DCA_23NC02907_20231107
7 novembre 2023
7 novembre 2023
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Roussaux, - les conclusions de M.
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_21NC02056_20220927
27 septembre 2022
27 septembre 2022
Le rapport de Mme Roussaux, première conseillère, a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1. M.
Source officielle4ème chambre - formation à 3
DCA_21NC02394_20220518
18 mai 2022
18 mai 2022
Le rapport de Mme Roussaux, première conseillère, a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielleJuge des référés
DCA_26NC00539_20260427
27 avril 2026
27 avril 2026
Rousselle La République mande et ordonne au ministre de la ville et du logement, en ce qui le concerne, et à tous commissaires de justice à ce requis en ce qui concerne les voies de droit commun contre
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_21BX01481_20220414
14 avril 2022
14 avril 2022
Romain Roussel, rapporteur public, - et les observations de Me Marque, représentant M. et Mme A. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_22BX01276_20221006
6 octobre 2022
6 octobre 2022
Romain Roussel, rapporteur public. Considérant ce qui suit : 1. M.
Source officielleCour Administrative d'Appel de Nancy
ORCA_25NC00695_20250324
24 mars 2025
24 mars 2025
Rousselle Pour expédition conforme, La greffière, A. Siffert
Source officielleCour Administrative d'Appel de Nantes
ORCA_21NT03548_20220616
16 juin 2022
16 juin 2022
Procédure devant la cour : Par une requête, enregistrée le 16 décembre 2021, Mme A B, représentée par Me Roussel, demande à la cour : 1°) d'infirmer ce jugement du tribunal administratif de Nantes
Source officielleCour Administrative d'Appel de Nancy
ORCA_22NC00905_20231222
22 décembre 2023
22 décembre 2023
Par une seconde requête, enregistrée le 29 mars 2023 sous le n°23NC00979, Mme A a demandé l'annulation du même jugement du 10 mars 2022, par l'intermédiaire cette fois de Me Roussel, désigné pour la représenter
Source officielle3ème chambre (formation à 3)
DCA_20BX02928_20221025
25 octobre 2022
25 octobre 2022
procédure suivante : Procédure contentieuse antérieure : Les sociétés MMA IARD et MMA IARD Assurance Mutuelle, agissant au titre de leur subrogation dans les droits du Grand port maritime de La Rochelle
Source officielleJuge des référés
ORCA_25BX00029_20251022
22 octobre 2025
22 octobre 2025
lors de son hospitalisation au centre hospitalier de La Rochelle le 10 juin 2022.
Source officielle4ème chambre (formation à 3)
DCA_21BX04541_20231128
28 novembre 2023
28 novembre 2023
de la gare et de la création d'une passerelle, sur un terrain situé place Sémard à La Rochelle.
Source officielle5ème chambre
DCA_20NT02663_20221004
4 octobre 2022
4 octobre 2022
tempête sur le patrimoine rural, la Société pour la protection des paysages et de l'esthétique de la France (SPPEF), Mmes D, Chaudet, Dardaine, David, Debu, Heymann, Lemens-Boy, Mignot, Patin, Pierron, Roussel
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