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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
6ème chambre (formation à 3)
DCA_23BX01607_20231221
21 décembre 2023
21 décembre 2023
relations conflictuelles avec leur fille née en 2006, qui souffre de troubles du comportement, ainsi qu'il résulte du rapport de la psychologue produit à l'instance, et a été confiée à la MECS de Saint-Joseph
Source officielle2ème chambre - formation à 3
DCA_24LY01257_20241219
19 décembre 2024
19 décembre 2024
l'infliximab ne figure pas sur la liste des médicaments remboursables par la sécurité sociale algérienne, il ne prouve pas, notamment par le certificat d'un médecin rhumatologue de l'hôpital Saint Joseph
Source officielle6ème Chambre
DCA_22PA00613_20220920
20 septembre 2022
20 septembre 2022
Ainsi, il ressort de l'attestation du Dr A, cardiologue à l'hôpital Saint-Joseph à Paris, en date du 17 mars 2021, qui, là encore, bien que postérieure à l'arrêté attaqué, peut éclairer sur l'état de santé
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_23BX00335_20250313
13 mars 2025
13 mars 2025
A B, professeur certifié de philosophie, a été affecté à partir du 1er septembre 2019 au lycée Joseph Desfontaines de Melle (Deux-Sèvres) en tant que titulaire remplaçant.
Source officielle2e chambre - formation à 3
DCA_22DA02555_20240220
20 février 2024
20 février 2024
Par des mémoires en défense, enregistrés les 30 août 2023 et 17 octobre 2023, le SMAV, représenté par Me Joseph Bensimon, conclut, dans le dernier état de ses écritures, au rejet de la requête d'appel
Source officielle3ème chambre - formation à 3
DCA_23MA01170_20250116
16 janvier 2025
16 janvier 2025
D est de toute évidence similaire à celle de sa mère Josiane. Par ailleurs, la signature portée sur l'accusé de réception présente des ressemblances manifestes avec la signature de M.
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_21BX01645_20230627
27 juin 2023
27 juin 2023
dossier que la carte annexée à l'arrêté du 16 septembre 1942 très sommaire et non datée, ne correspond pas à la situation existante à la date de l'arrêté dès lors que les propriétaires mentionnés, Joseph
Source officielle4ème chambre (formation à 3)
DCA_21BX01883_20230404
4 avril 2023
4 avril 2023
d'implantation du projet est desservie par la route départementale n° 141 et par une voie communale, l'aménagement de cette zone prévoyait toutefois la réalisation d'une voie partant de la rue Saint Joseph
Source officielle5ème chambre (formation à 3)
DCA_22BX02666_20230713
13 juillet 2023
13 juillet 2023
administratif de Bordeaux a rejeté sa demande Procédure devant la cour : Par une requête et un mémoire complémentaire enregistrés les 13 octobre et 15 décembre 2022, Mme C, représentée par Me Jouteau
Source officielle3ème chambre
DCA_25PA00102_20251015
15 octobre 2025
15 octobre 2025
Il ressort d’un certificat médical de l’Institut du glaucome du groupe hospitalier Paris-Saint Joseph, établi peu de temps après l’adoption de la décision contestée, qu’il est recommandé à Mme B... un
Source officielle6ème chambre (formation à 3)
DCA_24BX02916_20250925
25 septembre 2025
25 septembre 2025
B, représenté par Me Jouteau, demande à la cour : 1°) d'annuler le jugement du tribunal administratif de Bordeaux du 24 septembre 2024 ; 2°) d'annuler l'arrêté du 8 mars 2024 par lequel le préfet de
Source officielleCour administrative d'appel de Douai
ORCA_22DA01528_20221207
7 décembre 2022
7 décembre 2022
B, représenté par Me Joseph Mukendi Ndonki, demande à la cour : 1°) d'annuler ce jugement ; 2°) d'annuler l'arrêté du 7 décembre 2021 du préfet de la Seine-Maritime ; 3°) d'enjoindre au préfet de
Source officielle3ème chambre - formation à 3
DCA_20LY03394_20230125
25 janvier 2023
25 janvier 2023
par le service de médecine statutaire, le médecin agréé a rendu son rapport du 14 mars 2018 sur la base d'un dossier complet, comprenant notamment la fiche d'observation du centre hospitalier Saint Joseph
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_20MA00305_20221013
13 octobre 2022
13 octobre 2022
Les parcelles de Mme A sont localisées dans le secteur 1 de l'étude IEM, correspondant à un niveau important de concentration en métaux en raison de la proximité de la mine Joseph.
Source officielle2ème Chambre
DCA_23NT00072_20241004
4 octobre 2024
4 octobre 2024
l'ordre public qui la fondent et alors que Mme A ne bénéficiait pas, ainsi qu'il a été dit, à la date de la décision contestée, d'une délégation d'autorité parentale sur les jeunes C E, F D et B Marie-Josiane
Source officielle6ème chambre
DCA_23NT02689_20240409
9 avril 2024
9 avril 2024
2019 par le tribunal pour enfants de E C, versés aux débats, lesquels indiquent que J D A, I D B et H D sont nés les 1er janvier 2005, 2 février 2006 et 8 mars 2008, de Mme G et Joseph
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_25BX00853_20251030
30 octobre 2025
30 octobre 2025
Procédure devant la cour : Par une requête enregistrée le 4 avril 2025, Mme A..., représentée par Me Jouteau, demande à la cour : 1°) d’annuler ce jugement du tribunal administratif de Bordeaux du
Source officielle6ème chambre - formation à 3
DCA_22MA00005_20230925
25 septembre 2023
25 septembre 2023
Les prestations ayant finalement été réalisées par la société Joseph Ferrari en 2017, la société Lelièvre Recyclage a saisi le tribunal administratif de Marseille qui, par un jugement du 23 novembre 2021
Source officielle8ème chambre
DCA_21PA02736_20220411
11 avril 2022
11 avril 2022
E L et Mme J L, représentés par Me Joseph-Oudin, demandent à la Cour : 1°) d'annuler le jugement du Tribunal administratif de Melun ; 2°) de condamner l'ONIAM à leur verser la somme de 5 267 002,61
Source officielle3ème chambre
DCA_21PA04940_20221216
16 décembre 2022
16 décembre 2022
Procédure devant la Cour : Par une requête enregistrée le 3 septembre 2021 et un mémoire enregistré le 24 novembre 2022, les consorts B G, représentés par Me Joseph-Oudin, demandent à la Cour dans
Source officiellePage 11 sur 15