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Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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DATE
EXTRAIT
1ère chambre - formation à 3
DCA_21MA03496_20221027
27 octobre 2022
27 octobre 2022
d'insertion, que le parti architectural retenu par la société pétitionnaire s'inspire de l'architecture locale et privilégie l'emploi d'enduits de teinte claire ainsi que l'utilisation de tuiles en terre cuite
Source officielle2ème chambre
DCA_20TL21913_20220524
24 mai 2022
24 mai 2022
ainsi que l'arthrodèse du genou qui ont ensuite ont été pratiqués n'ont pas permis de mettre un terme à la persistance de l'infection conduisant le 31 octobre 2013 à une amputation transfémorale de la cuisse
Source officielle3ème chambre (formation à 3)
DCA_23BX01983_20241008
8 octobre 2024
8 octobre 2024
. / () / - Les toitures doivent être à 2 pentes ou plus et sont recouvertes de tuiles de terre cuite. () ".
Source officielle5ème chambre
DCA_24VE00636_20251127
27 novembre 2025
27 novembre 2025
fait valoir en défense que coexisteraient, sur ces marchés, un traiteur arménien et un traiteur libanais proposant des produits identiques, ainsi que deux traiteurs italiens et un vendeur de pizzas cuites
Source officielle2ème chambre (formation à 3)
DCA_22BX00586_20240502
2 mai 2024
2 mai 2024
Moins de trois ans plus tard, il a présenté de vives douleurs de la cuisse gauche, et les examens pratiqués ont permis de constater une cassure de la tige prothétique fémorale.
Source officielle3ème chambre - formation à 3
DCA_20LY01196_20220504
4 mai 2022
4 mai 2022
Il a eu l'impression d'étouffer et il a ressenti une douleur au niveau du pli de l'aine et de la face antérieure de la cuisse gauche, suite à sa manœuvre pour ouvrir la porte.
Source officielle5ème chambre - formation à 3
DCA_21LY00032_20220630
30 juin 2022
30 juin 2022
Le projet, s'il est certes de très grande ampleur, est d'inspiration contemporaine avec des façades présentant des matériaux telle que de la terre cuite émaillée, de l'aluminium et du verre permettant
Source officielle3ème Chambre
DCA_22VE00233_20240711
11 juillet 2024
11 juillet 2024
De même, ni l'ordonnance médicale du 5 novembre 2008 d'un médecin généraliste lui prescrivant " 20 séances de massage et kinésithérapie cuisse gauche et membre supérieur DT " ni le certificat médical lui
Source officielle2ème chambre (formation à 3)
DCA_23BX00608_20250430
30 avril 2025
30 avril 2025
K E, né le 16 juillet 1962, s'est présenté le 24 août 2015 au CHU de Bordeaux, en raison d'une vive douleur de la cuisse droite et de douleurs pelviennes.
Source officielle2ème chambre (formation à 3)
DCA_19BX03626_20220407
7 avril 2022
7 avril 2022
La poursuite de l'extension des zones nécrotiques a nécessité une nouvelle intervention, pratiquée le 23 août, d'amputation au niveau de la cuisse gauche.
Source officielle6ème chambre
DCA_19VE02006_20221028
28 octobre 2022
28 octobre 2022
ne préconisent la mise en œuvre d'une rotation de la tête de l'enfant après, qu'une fois la dystocie des épaules constatée, la manœuvre de " Mac Roberts ", qui consiste à opérer une hyperflexion des cuisses
Source officielle1ère Chambre
DCA_23NT01482_20250311
11 mars 2025
11 mars 2025
, il ne résulte pas de l'instruction, en l'absence de tout élément permettant d'apprécier leur nature, que les immobilisations libellées " rénovation chenau metal (boud), " refect sol agrochap jaune cuis
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_20LY03335_20220503
3 mai 2022
3 mai 2022
Les couvertures seront exécutées en tuiles canale de terre cuite couleur rouge. Les ouvertures éventuelles devront être intégrées à l'architecture du bâtiment et à l'environnement bâti existant.
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_20MA02683_20221117
17 novembre 2022
17 novembre 2022
D'inspiration contemporaine, il sera couvert d'une toiture en pentes recouvertes de tuiles traditionnelles en terre cuite.
Source officielle1re chambre - formation à 3
DCA_23DA00471_20250626
26 juin 2025
26 juin 2025
La circonstance que cet arrêté vise les rapports de 2016 et 2018 du BRGM portant sur l'étude de l'influence d'un prélèvement agricole sur la nappe souterraine des sables de Cuise au droit de la commune
Source officielle3ème chambre
DCA_23TL01572_20250401
1 avril 2025
1 avril 2025
cuisine pour la préparation des plats chauds de 9 heures 30 à 12 heures provoque de très fortes odeurs de cuisson perceptibles tant dans le jardin qu'à l'intérieur de la maison, une forte odeur d'ail cuit
Source officielle3ème chambre - formation à 3
DCA_23NC03410_20250717
17 juillet 2025
17 juillet 2025
La notice architecturale prévoit par ailleurs expressément l'emploi de matériaux traditionnels, les toitures étant notamment réalisées avec des tuiles en terre cuite, à l'instar des immeubles voisins.
Source officielle4ème chambre
DCA_22TL21425_20230725
25 juillet 2023
25 juillet 2023
règlement du plan de sauvegarde et de mise en valeur du site patrimonial remarquable de Perpignan : " Toitures et couvertures / Matériaux : / Les couvertures seront : / - soit en tuiles canal de terre cuite
Source officielle2ème chambre (formation à 3)
DCA_21BX04732_20231221
21 décembre 2023
21 décembre 2023
avril 2015 à 8h30 un malaise sans perte de connaissance mais accompagné de bouffées de chaleur, de sueurs et de paresthésies dans les mains et suivi pendant environ deux heures d'une douleur de la cuisse
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_22LY02587_20250109
9 janvier 2025
9 janvier 2025
. / Les matériaux naturels sont encouragés : le bois, les enduits à la chaux, les tuiles de terres cuites sont obligatoires de teinte nuancée à vieillie. / () / 11.2 Aspect des façades : / L'ensemble des
Source officiellePage 11 sur 13