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Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
1ère chambre - formation à 3
DCA_21MA03315_20220602
2 juin 2022
2 juin 2022
la responsabilité de : / 1° L'établissement public de coopération intercommunale compétent en matière de plan local d'urbanisme, de document d'urbanisme en tenant lieu et de carte communale, en collaboration
Source officielle4ème chambre-formation à 3
DCA_20MA02822_20221207
7 décembre 2022
7 décembre 2022
. / Ces actions concernent en particulier : / 1° La formation initiale et continue des masseurs-kinésithérapeutes ; / 2° La contribution à la formation d’autres professionnels ; / 3° La collaboration,
Source officielle4ème chambre-formation à 3
DCA_21MA01466_20220426
26 avril 2022
26 avril 2022
Capacité à instaurer un dialogue en développant des argumentations pour obtenir un accord et pour assurer une collaboration intégrant des solutions.
Source officielle1ère chambre
DCA_23TL02675_20251204
4 décembre 2025
4 décembre 2025
la société appelante, qui ne s’est pas appuyée, pour les travaux en cause, sur des structures externes de recherche et développement, à l’exception de spécialistes allemands qui ont travaillé en collaboration
Source officielle6ème chambre
DCA_23NT03572_20250128
28 janvier 2025
28 janvier 2025
personnelles nécessaires à la réalisation des heures d'enseignement, l'aide et le suivi du travail personnel des élèves, leur évaluation, le conseil aux élèves dans le choix de leur projet d'orientation en collaboration
Source officielle9ème Chambre
DCA_23PA00245_20240607
7 juin 2024
7 juin 2024
compétences techniques, rédactionnelles et relationnelles particulièrement méritoires et de sa manière de servir exemplaire, un témoignage anonyme attestant de la nécessité de la poursuite de sa collaboration
Source officielle6ème chambre - formation à 3
DCA_24MA02285_20250411
11 avril 2025
11 avril 2025
B leur a dit " A a les collabos qui rentrent ". M. B ne conteste sérieusement ni la réalité de ces propos, ni le sens qui doit leur être donné. 7.
Source officielle3ème Chambre
DCA_24VE00800_20260417
17 avril 2026
17 avril 2026
La SCP succédait à une société de fait existant depuis 1970 consistant en un groupement de professionnels qui avaient formalisé leur collaboration par un contrat d’association conclu le 1er août 1979.
Source officielle6ème chambre - formation à 3
DCA_23LY01153_20240528
28 mai 2024
28 mai 2024
administrative, dans une ou plusieurs écoles () / Les accompagnants des élèves en situation de handicap bénéficient d'une formation spécifique pour l'accomplissement de leurs fonctions, mise en œuvre en collaboration
Source officielle7ème chambre
DCA_22PA01476_20230104
4 janvier 2023
4 janvier 2023
Si le certificat établi le 21 mars 2022 par le médecin hospitalier chargé de ce traitement, qui mentionne de manière circonstanciée une collaboration avec des praticiens algériens spécialistes et l'indisponibilité
Source officielle7ème chambre
DCA_22PA03216_20240306
6 mars 2024
6 mars 2024
Les techniciens, qui sont les personnels travaillant en étroite collaboration avec les chercheurs, pour assurer le soutien technique indispensable aux travaux de recherche et de développement expérimental
Source officielle2ème chambre
DCA_22PA04866_20230614
14 juin 2023
14 juin 2023
En collaboration avec les personnels enseignants et d'orientation, ils contribuent à conseiller les élèves dans le choix de leur projet d'orientation ". 6.
Source officielle2ème chambre - formation à 3
DCA_22MA00366_20230526
26 mai 2023
26 mai 2023
de secrétaire dans une autre société située à Cogolin et ne conteste pas ne pas posséder les qualifications requises pour exercer l'activité de courtage en assurance, outre que, par ailleurs, sa collaboration
Source officielle2ème chambre (formation à 3)
DCA_23BX00136_20250403
3 avril 2025
3 avril 2025
, un manque de savoir-être dans les relations avec les collaborateurs de l'établissement et les prestataires extérieurs, un manque de célérité dans la mise en œuvre des commandes et un manque de collaboration
Source officielle4ème chambre (formation à 3)
DCA_23BX00433_20230704
4 juillet 2023
4 juillet 2023
A, qui nécessite une étroite collaboration entre différents spécialistes et indique " qu'à [sa] connaissance, un tel réseau de soin ne semble pas disponible dans son pays d'origine ". En outre, M.
Source officielle3ème chambre - formation à 3
DCA_23MA02232_20250605
5 juin 2025
5 juin 2025
comptable, selon les termes de son contrat de travail, est chargée de toutes les missions adaptées à ses compétences notamment dans les domaines administratifs et comptables, et devra travailler en collaboration
Source officielle2e chambre - formation à 3
DCA_21DA00163_20220510
10 mai 2022
10 mai 2022
Il est à cet égard constant qu'elle a rencontré des problèmes de collaboration et de communication avec l'équipe éducative de l'AFR de Dieppe et, notamment, avec l'une des éducatrices avec laquelle elle
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_19BX03080_20220705
5 juillet 2022
5 juillet 2022
difficiles avec tous les responsables des structures d'accueil éducatives de la commune, ce qui générait un climat de tension et de défiance généralisée et ne permettait plus un dialogue et une collaboration
Source officielle6ème chambre (formation à 3)
DCA_20BX01733_20221130
30 novembre 2022
30 novembre 2022
l'infirmière les soins de nursing et d'aide à la personne, impliquant notamment l'hygiène corporelle et vestimentaire des résidents, et, sous l'autorité du responsable de cuisine, le service de table, en collaboration
Source officielle1ère Chambre
DCA_21NT03436_20230317
17 mars 2023
17 mars 2023
et 6 que l'administration établit que le transfert du contrat de travail de Mme E ne procède nullement d'un désaccord entre la requérante et cette la société Gesrea, Mme E n'ayant jamais cessé sa collaboration
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