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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
4ème chambre - formation à 3
DCA_22NC02173_20230124
24 janvier 2023
24 janvier 2023
Le rapport de Mme Roussaux, première conseillère, a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1. M.
Source officielle4ème chambre - formation à 3
DCA_22NC02283_20221129
29 novembre 2022
29 novembre 2022
Délibéré après l'audience du 8 novembre 2022, à laquelle siégeaient : - Mme Ghisu-Deparis, présidente, - Mme Roussaux, première conseillère, - M. Denizot, premier conseiller. .
Source officielleJuge des référés
ORCA_24NC02302_20241230
30 décembre 2024
30 décembre 2024
Par une décision du 1er septembre 2024, la présidente de la cour administrative d'appel de Nancy a désigné Mme Sophie Roussaux, première conseillère, pour statuer par ordonnance sur le fondement des alinéas
Source officielle3ème chambre - formation à 3
DCA_24NC00086_20260205
5 février 2026
5 février 2026
Délibéré après l’audience du 15 janvier 2026, à laquelle siégeaient : - Mme Rousselle, présidente, - Mme Bauer, présidente-assesseure, - M. Berthou, premier conseiller.
Source officielle2ème chambre - formation à 3
DCA_22NC00680_20240314
14 mars 2024
14 mars 2024
Délibéré après l'audience du 15 février 2024, à laquelle siégeaient : Mme Rousselle, présidente de la cour, M. Agnel, président assesseur, Mme Mosser, première conseillère.
Source officielle5ème chambre - formation à 3
DCA_22NC01528_20251112
12 novembre 2025
12 novembre 2025
Délibéré après l’audience du 14 octobre 2025, à laquelle siégeaient : - Mme Rousselle, présidente, - M. Barlerin, premier conseiller, - Mme Peton, première conseillère.
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_21NC00612_20231207
7 décembre 2023
7 décembre 2023
Délibéré après l'audience du 16 novembre 2023, à laquelle siégeaient : - Mme Rousselle, présidente de la Cour, - Mme Guidi, présidente-assesseure, - Mme Peton, première conseillère.
Source officielle2ème chambre - formation à 3
DCA_21NC02194_20240314
14 mars 2024
14 mars 2024
Délibéré après l'audience du 15 février 2024, à laquelle siégeaient : Mme Rousselle, présidente, M. Agnel, président-assesseur, Mme Mosser, première conseillère.
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_21NC03258_20241219
19 décembre 2024
19 décembre 2024
Délibéré après l'audience du 28 novembre 2024, à laquelle siégeaient : - Mme Rousselle, présidente, - Mme Guidi, présidente-assesseure, - M. Michel, premier conseiller.
Source officielleCour Administrative d'Appel de Nancy
ORCA_23NC02613_20240202
2 février 2024
2 février 2024
Procédure devant la cour : I - Par une requête enregistrée le 6 août 2023 sous le n°23NC02613, Mme E, représentée par Me Roussel, demande à la cour : 1°) d'annuler ce jugement du 12 avril 2023 en ce
Source officielleCour administrative d'appel de Bordeaux
ORCA_23BX01388_20230629
29 juin 2023
29 juin 2023
Par deux décisions du 29 novembre 2019, le directeur du groupe hospitalier de La Rochelle-Ré-Aunis a de nouveau refusé de faire droit à la demande de M.
Source officielleJuge des référés
ORCA_25NC00276_20250228
28 février 2025
28 février 2025
Rousselle Pour expédition conforme, La greffière, A. Siffert
Source officielleJuge des référés
ORCA_25NC00509_20250319
19 mars 2025
19 mars 2025
Rousselle Pour expédition conforme, La greffière, A. Siffert
Source officielleJuge des référés
ORCA_25NC00510_20250319
19 mars 2025
19 mars 2025
Rousselle Pour expédition conforme, La greffière, A. Siffert
Source officielleJuge des référés
ORCA_25NC01226_20250605
5 juin 2025
5 juin 2025
Rousselle Pour expédition conforme, La greffière, A. Siffert
Source officielleJuge des référés
ORCA_25NC01229_20250605
5 juin 2025
5 juin 2025
Rousselle Pour expédition conforme, La greffière, A. Siffert
Source officielleJuge des référés
ORCA_25NC03140_20260114
14 janvier 2026
14 janvier 2026
La conseillère d’Etat, Présidente de la Cour administrative d’appel de Nancy Signé : Pascale Rousselle
Source officielleCour Administrative d'Appel de Nancy
ORCA_24NC00394_20240527
27 mai 2024
27 mai 2024
Rousselle La République mande et ordonne à la ministre du travail, de la santé et des solidarités en ce qui la concerne ou à tous commissaires de justice à ce requis en ce qui concerne les voies de droit
Source officielleJuge des référés
ORCA_26NC00831_20260504
4 mai 2026
4 mai 2026
Rousselle Pour expédition conforme, La greffière, A. Siffert
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_22NC00008_20220927
27 septembre 2022
27 septembre 2022
Le rapport de Mme Roussaux, première conseillère, a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1. M.
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