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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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DATE
EXTRAIT
4ème chambre
DCA_25TL00578_20250911
11 septembre 2025
11 septembre 2025
français né en 1938 " qu'il a aidé pour manger et faire les courses " pour une période allant de 2019 au 14 novembre 2023, il est constant qu'il ne réside pas avec ses enfants, qui sont logés au sein du SAMU
Source officielle2e chambre - formation à 3
DCA_22DA02464_20240326
26 mars 2024
26 mars 2024
E B, né le 14 mars 1953, a été transféré le 2 mars 2014 par le SAMU au centre hospitalier régional universitaire (CHRU) de Lille à la suite d'une sensation de malaise.
Source officielle2ème chambre - formation à 3
DCA_23MA00955_20241018
18 octobre 2024
18 octobre 2024
conférence téléphonique interservices entre d'une part, l'unité spécialisée du secours en montagne (USEM), qui peut être la CRS des Alpes ou le PGHM des Alpes-Maritimes, et d'autre part, le CODIS et le SAMU
Source officielle2ème chambre (formation à 3)
DCA_22BX00385_20240404
4 avril 2024
4 avril 2024
Le 26 juillet 2014, elle a été adressée par le SAMU au service des urgences de l'hôpital pour un œdème aigu du poumon et une poussée hypertensive à la suite d'un choc cardiogénique.
Source officielle2ème chambre
DCA_23TL01577_20250325
25 mars 2025
25 mars 2025
2022 et quant à l'importance des partenariats publics-privés recherchés dans la mesure ou le dossier de demande d'autorisation fait apparaître les partenariats historiques noués avec l'hôpital et le Samu
Source officielle8ème chambre
DCA_22PA04948_20240523
23 mai 2024
23 mai 2024
Une fois son état stabilisé, à 19h20, l'enfant a été transférée par le SAMU 93 dans le service de réanimation néonatale de l'hôpital Trousseau de Paris. Mme et M.
Source officielle6ème chambre
DCA_21VE02324_20230620
20 juin 2023
20 juin 2023
F a été victime d'un infarctus du myocarde qui n'a pu être utilement pris en charge par les services du SAMU à son domicile.
Source officielle1ère Chambre
DCA_23VE00585_20231003
3 octobre 2023
3 octobre 2023
Après avoir été pris en charge par la structure mobile d'urgence et de réanimation du centre hospitalier de Juvisy-sur-Orge, en lien avec le médecin régulateur du SAMU, puis hospitalisé au centre hospitalier
Source officielle2ème chambre (formation à 3)
DCA_20BX01098_20220609
9 juin 2022
9 juin 2022
déplacé à 15 heures, alors que l'enfant était somnolent mais réactif avec une température de 38°3, a diagnostiqué une convulsion fébrile qu'il a traitée par une injection de Valium, et a appelé le SAMU
Source officielle6ème chambre
DCA_20VE00284_20220712
12 juillet 2022
12 juillet 2022
chance liée au défaut d'information sont infondées ; - les conclusions de la caisse primaire d'assurance maladie du Loir-et-Cher tendant au remboursement des frais de transfert du nouveau-né par le SAMU
Source officielle2ème chambre (formation à 3)
DCA_22BX02384_20241205
5 décembre 2024
5 décembre 2024
Les parents ont appelé le SAMU, lequel a déclenché une intervention de la structure mobile d’urgence et de réanimation (SMUR), et l’enfant a été transportée en ambulance au service des urgences pédiatriques
Source officielle6ème chambre - formation à 3
DCA_23LY03652_20251009
9 octobre 2025
9 octobre 2025
licable dans les structures de médecine d’urgence révu ar la circulaire DGOS n° 2014-359 du 22 décembre 2014 relative aux modalités d’organisation du travail a licables dans les structures d’urgences-SAMU-SMUR
Source officielle2ème chambre - formation à 3
DCA_23MA00850_20241018
18 octobre 2024
18 octobre 2024
conférence téléphonique interservices entre d'une part, l'unité spécialisée du secours en montagne (USEM), qui peut être la CRS des Alpes ou le PGHM des Alpes-Maritimes, et d'autre part, le CODIS et le SAMU
Source officielle2ème chambre
DCA_23TL00046_20250506
6 mai 2025
6 mai 2025
état, dès 18h46, de l'arrêt cardio-respiratoire du conducteur incarcéré, qui a bénéficié d'un massage cardiaque d'une vingtaine de minutes dans la cabine, avant le constat du décès par le médecin du SAMU
Source officielle8ème chambre
DCA_24PA00740_20250401
1 avril 2025
1 avril 2025
établissement afin que soit construit et géré " un bâtiment qui a pour vocation de regrouper le service mobile d'urgence et de réanimation (SMUR), le centre d'enseignement des soins d'urgence (CESU), le SAMU
Source officielle3ème Chambre
DCA_24NT00661_20250425
25 avril 2025
25 avril 2025
Compte tenu du délai nécessaire à l'organisation du transport de cette patiente au centre hospitalier universitaire d'Angers par un véhicule du service d'aide médicale d'urgence (SAMU) et de la durée du
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