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hangar, comprenait, avant réalisation des travaux, sur trois de ses côtés, des bardages en bois sans isolation, le côté ouest étant quant à lui ouvert, ainsi qu'une toiture maintenue par d'importants piliers

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CAA

5ème chambre (formation à 3)

DCA_21BX02487_20220517

Admin. Appel

17 mai 2022

Ainsi que la cour l'a précisé, l'expert relève sur ce point que dans cette falaise, sont présentes d'anciennes carrières de pierres non répertoriées, non entretenues et en état précaire dont les piliers

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CAA

1ère chambre

DCA_19PA04152_20221118

Admin. Appel

18 novembre 2022

bon droit les premiers juges, la partie introductive du plan de prévention, intitulée " résumé non technique ", indique que la réduction du bruit autour des grands aérodromes repose sur les quatre piliers

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CAA

3ème chambre (formation à 3)

DCA_22BX02954_20241104

Admin. Appel

4 novembre 2024

maille, tenues par des piquets en bois ou des fers en TA, et d'une hauteur totale maximale de 1,20 mètres () Sont interdits : () les éléments en préfabriqué en béton dit décoratif " pour clôture et piliers

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CAA

6ème chambre - formation à 3

DCA_25LY00960_20260416

Admin. Appel

16 avril 2026

De surcroît, le paravent séparant cette pièce du séjour n’était pas sécurisé, les enfants risquant de s’y pincer les doigts.

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CAA

3ème chambre

DCA_24PA03060_20260109

Admin. Appel

9 janvier 2026

Il est constant qu’une autre technique opératoire peut être utilisée, permettant de retirer l’os progressivement au moyen d’une pince à os ou d’une fraise rotative.

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CAA

3ème chambre (formation à 3)

DCA_23BX02266_20250325

Admin. Appel

25 mars 2025

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CAA

3ème Chambre

DCA_23NT00482_20240223

Admin. Appel

23 février 2024

Toutefois, au décours de cette intervention, une fracture spiroïde sous-capitale et une fracture du pilier de l'omoplate sont survenues.

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CAA

7ème chambre - formation à 3

DCA_21MA03788_20230612

Admin. Appel

12 juin 2023

Son cahier des charges relevait alors l'existence d'un poste de secours, de sanitaires, d'une station de pompage, de 3 piliers de soutènement et de 10 cabanons.

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CAA

4e chambre - formation à 3

DCA_24DA00016_20241017

Admin. Appel

17 octobre 2024

Pin, président-assesseur, a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : Sur l'objet du litige : 1. M.

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CAA

4ème chambre-formation à 3

DCA_21MA02325_20230328

Admin. Appel

28 mars 2023

années et aurait été victime d'une animosité palpable très répandue ainsi que d'une forme de marginalisation, notamment caractérisée par l'attribution d'un bureau isolé, sombre et situé derrière un pilier

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CAA

2ème chambre - formation à 3

DCA_23NC02352_20260129

Admin. Appel

29 janvier 2026

réserve prévue aux points 33 et 34 de l’arrêt Nikula (CJCE, 3ème chambre, 18 juillet 2006, C-50/05) dès lors que les revenus d’activités ayant ouvert droit au versement de la pension de retraite de 2ème pilier

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CAA

3ème Chambre

DCA_23NT01477_20241018

Admin. Appel

18 octobre 2024

Elle n'apporte aucun élément de nature à établir qu'elle exerçait des activités de piscine, de tennis et de ping-pong avant son opération et que l'infection nosocomiale aurait directement entraîné la suspension

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CAA

6ème chambre - formation à 3

DCA_24LY02481_20250619

Admin. Appel

19 juin 2025

sous la forme d'une pancarte syndicale mise autour du cou d'un patient, de l'ouverture de la barrière de l'hôpital par une professionnelle permettant aux personnes extérieures d'entrer, de patients pincés

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CAA

2ème chambre - formation à 3

DCA_24NC01178_20260129

Admin. Appel

29 janvier 2026

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CAA

2ème chambre - formation à 3

DCA_22MA00178_20240513

Admin. Appel

13 mai 2024

Parallèlement, le préfet des Bouches-du-Rhône a émis la lettre de fin d'instruction au titre des aides surfaciques du 1er pilier de la campagne 2015 le 4 juin 2018.

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CAA

4ème chambre-formation à 3

DCA_22MA00430_20230613

Admin. Appel

13 juin 2023

novembre 2012 a toutefois objectivé l'existence d'une anomalie transitionnelle de la jonction lombo-sacrée avec apophysomégalie gauche de L5 ainsi qu'une néo-articulation transverso-sacrée gauche avec pincement

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CAA

COUR ADMINISTRATIVE D'APPEL DE LYON

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Admin. Appel

21 mars 2024

Procédure devant la cour Par une requête et un mémoire, enregistrés les 11 août 2022 et 15 septembre 2023, l'EURL Domaine de Bens, représentée par Me Pignier, demande à la cour : 1°) de réformer ce

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CAA

3ème chambre

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Admin. Appel

28 février 2024

A l'angle, il serait donc bienvenu de placer un pilier pour affirmer l'assise ou l'ancrage du bâtiment. Ce phénomène se remarque aussi pour le n° 38 dans une moindre mesure.

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CAA

2ème chambre (formation à 5)

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Admin. Appel

7 décembre 2023

Les lombalgies étaient cependant explicables dès lors qu'une radiographie prescrite par ce médecin avait mis en évidence, le 9 janvier 1996, une lombarthrose avec un discret pincement du disque L2-L3,

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