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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
3ème Chambre
DCA_24NT03191_20250404
4 avril 2025
4 avril 2025
Le rapport de Mme Marion a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1. M.
Source officielle3ème Chambre
DCA_24NT03653_20250516
16 mai 2025
16 mai 2025
Le rapport de Mme Marion a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1. M.
Source officielle3ème Chambre
DCA_23NT03773_20250307
7 mars 2025
7 mars 2025
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Marion, - les conclusions de M.
Source officielle2e chambre - formation à 3
DCA_23DA01675_20240514
14 mai 2024
14 mai 2024
Article 2 : L'Etat versera à Me Marion Schryve, avocate de M.
Source officielle3ème Chambre
DCA_22NT03794_20240920
20 septembre 2024
20 septembre 2024
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Marion, - les conclusions de M.
Source officielle3ème Chambre
DCA_25NT00932_20251013
13 octobre 2025
13 octobre 2025
Le rapport de Mme Marion a été entendu au cours de l’audience publique. Considérant ce qui suit : M. B..., né le 12 février 1995 à Bamako (Mali), est de nationalité malienne.
Source officielle4e chambre - formation à 3
DCA_24DA00455_20240703
3 juillet 2024
3 juillet 2024
Marc Heinis, président de chambre, - et les observations de Me Guirsh, représentant M. A. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielle4e chambre - formation à 3
DCA_24DA00807_20240703
3 juillet 2024
3 juillet 2024
Marc Heinis, président de chambre, - et les observations de Me Guirsh, représentant M. B. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielle4ème chambre - formation à 3
DCA_23LY02610_20250619
19 juin 2025
19 juin 2025
n° 2 à la société Hory Marçais par acte d'engagement du 14 décembre 2004, les travaux du lot n° 1 " Maçonneries Pierres de taille " de la tranche n° 4 à la société Ducherpozat par acte d'engagement du
Source officielle8ème chambre
DCA_23PA01495_20240429
29 avril 2024
29 avril 2024
B et mentionne que l'intéressé, qui déclare être arrivé en France le 23 septembre 2017, exerce le métier de maçon carreleur, qu'il présente une promesse d'embauche tendant à l'exercice de ce métier et
Source officielle5ème chambre - formation à 3
DCA_21LY04285_20230803
3 août 2023
3 août 2023
A avait émis des factures sous couvert de son ancienne entreprise individuelle de travaux de maçonnerie générale et gros œuvre de bâtiment, laquelle avait cessé son activité le 28 août 2013.
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_23LY03743_20241105
5 novembre 2024
5 novembre 2024
Le rapport de Mme Maubon, première conseillère, a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1. M.
Source officielleCour Administrative d'Appel de Nancy
ORCA_22NC01636_20220922
22 septembre 2022
22 septembre 2022
A déclarait avoir été employé en tant que maçon sans en apporter la preuve, qu'il produisait une promesse d'embauche pour un poste d'aide maçon coffreur qui ne nécessite pas de qualification particulière
Source officielle3ème Chambre
DCA_21NT03554_20220721
21 juillet 2022
21 juillet 2022
de la jeunesse et de la culture (MJC) de I'Héritan de Mâcon avant de repartir en Turquie.
Source officielleCour administrative d'appel de Marseille
ORCA_22MA01138_20221219
19 décembre 2022
19 décembre 2022
Son parcours scolaire l'a conduit à l'obtention du certificat d'aptitude professionnelle de maçon le 6 juillet 2020.
Source officielle4ème chambre - formation à 3
DCA_22NC02319_20260331
31 mars 2026
31 mars 2026
autonome collectif, d’autre part, condamné solidairement la société Arnould bureau d’études et la société Socotec à verser au département la somme de 49 149,36 euros à raison des désordres liés à la maçonnerie
Source officielleCour administrative d'appel de Marseille
ORCA_22MA02053_20220726
26 juillet 2022
26 juillet 2022
demande au tribunal administratif de Marseille : 1°) de condamner la commune de Gréoux-les-Bains à lui verser la somme de 103 332,29 euros TTC, correspondant au solde du lot n° 2, " gros œuvre / maçonnerie
Source officielle5ème chambre - formation à 3
DCA_24LY03241_20251218
18 décembre 2025
18 décembre 2025
L... et Mme E..., représentés par Me Marion, demandent à la cour : 1°) d’annuler ce jugement et cette ordonnance en tant qu’ils n’ont pas annulé l’arrêté du 3 avril 2023 et la décision implicite de
Source officielle3ème Chambre
DCA_25NT00454_20250929
29 septembre 2025
29 septembre 2025
Délibéré après l'audience du 11 septembre 2025, à laquelle siégeaient : - Mme Brisson, présidente, - Mme Marion, première conseillère, - Mme Gélard, première conseillère.
Source officielleCour administrative d'appel de Douai
ORCA_22DA01579_20221221
21 décembre 2022
21 décembre 2022
Procédure devant la cour : Par une requête, enregistrée 21 juillet 2022, Mme B, représentée par Me Marion Schryve, demande à la cour : 1°) d'annuler ce jugement ; 2°) d'annuler l'arrêté du 20 janvier
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