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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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DATE
EXTRAIT
1ère chambre - formation à 3
DCA_22LY00258_20241008
8 octobre 2024
8 octobre 2024
descriptive que la construction projetée a une structure de forme simple et au demeurant très proche de celle qui sera démolie et est réalisée avec des matériaux traditionnels et un enduit minéral frotté
Source officielle2ème chambre (formation à 3)
DCA_21BX02333_20230525
25 mai 2023
25 mai 2023
2016, date de la dernière consultation auprès du psychiatre traitant, mais les douleurs neuropathiques de la cheville et du pied gauches ont persisté, avec notamment une douleur à la marche due au frottement
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_21MA03554_20220602
2 juin 2022
2 juin 2022
Seul un reliquat du nord de la parcelle E 1767 est classé en zone UFc4, qui correspond à un embranchement du chemin du Frogier Supérieur.
Source officielle4ème chambre-formation à 3
DCA_24MA02965_20251202
2 décembre 2025
2 décembre 2025
A supposer que la rupture du câble aérien de la ligne électrique basse tension en cause soit due au frottement de branches d’arbres, ce qui au demeurant ne ressort que du rapport établi de façon non contradictoire
Source officielle8ème chambre
DCA_22PA02484_20240325
25 mars 2024
25 mars 2024
Par un mémoire en défense et en appel incident enregistré le 8 novembre 2022, la ville de Paris, représentée par Me Foussard-Froger, demande à la cour : 1°) d'annuler le jugement n° 2006870/2-2 du 28
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_23LY01754_20251021
21 octobre 2025
21 octobre 2025
.) / Façades : / Les façades seront maçonnées depuis leur soubassement : pierre appareillées, peinture, enduit frotté. / Les bardages seront d’aspect bois délignés. / Seront interdits les bois d’aspect
Source officielle4ème chambre
DCA_24PA02047_20260206
6 février 2026
6 février 2026
Par des mémoires en défense, enregistrés le 3 septembre 2025 et le 14 novembre 2025, la de la Ville de Paris, représentée par la SELAS Foussard et Froger conclut au rejet de la requête et à ce qu’une somme
Source officielle4ème chambre
DCA_24NT01100_20250110
10 janvier 2025
10 janvier 2025
l'étiquette du couvercle, " fabriqué en Normandie " pour les fromages " Bocage ", " Pondini " et " Marie Harel " et " Made in Normandy ", pour le fromage " Le Grand Normand ", et " Normandy ", " Milk from
Source officielle5ème chambre - formation à 3
DCA_18LY04525_20220414
14 avril 2022
14 avril 2022
positionner de manière stable des sondes de différents diamètres et masses dans l'axe de forages principalement horizontaux ou inclinés de plus de 10° par rapport à la verticale, et de limiter les frottements
Source officielle3ème chambre
DCA_24PA00627_20251114
14 novembre 2025
14 novembre 2025
Par un mémoire enregistré le 30 juillet 2024, la caisse primaire d’assurance maladie de Meurthe-et-Moselle, représentée par la SCP Foussard-Froger conclut à titre principal à sa mise hors de cause et,
Source officielle3e chambre - formation à 3
DCA_22DA02620_20230309
9 mars 2023
9 mars 2023
mémoire en défense, enregistré le 5 janvier 2023, la Selas MJS Partners, prise en la personne de Me Soinne, agissant en qualité de liquidateur de la société Phenix Rousies Industries, représentée par Me Freger
Source officielle2ème chambre (formation à 3)
DCA_21BX03596_20240201
1 février 2024
1 février 2024
Il a retenu un lien entre ces vibrations et les désordres des familles 1, 2, 3 et 4, et a relevé en outre que les chocs et les frottements des véhicules de grand gabarit endommageaient le parapet du pont
Source officielle4ème chambre
DCA_21NT00145_20220408
8 avril 2022
8 avril 2022
B, est très improbable en l'espèce, en raison de la nature des aciers utilisés et de leur usinage qui fait disparaitre les aspérités de surface susceptibles par les frottements de détériorer les pièces
Source officielle4ème chambre
DCA_24NT01125_20250110
10 janvier 2025
10 janvier 2025
également dans le même champ visuel que le terme " camembert ", en gros caractères et est de nature à tromper le consommateur, ainsi que la mention, sur le couvercle, " soft cheese, specially selected from
Source officielle4ème chambre
DCA_22NT03141_20240322
22 mars 2024
22 mars 2024
La porte 3.3 a dû être rabotée dès lors que, pour une raison indéterminée, le montant de l'huisserie côté Sud s'est cintré, ce qui a provoqué un frottement de la tranche du vantail contre l'huisserie,
Source officielle6ème chambre
DCA_21VE00815_20231012
12 octobre 2023
12 octobre 2023
Par deux mémoires en défense enregistrés les 18 avril 2023 et 29 juin 2023, le service départemental d'incendie et de secours des Yvelines (SDIS), représenté par la SCP Foussard-Froger, avocat au Conseil
Source officielle4ème chambre
DCA_24NT01129_20250110
10 janvier 2025
10 janvier 2025
également dans le même champ visuel que le terme " camembert ", en gros caractères, et est de nature à tromper le consommateur, ainsi que la mention, sur le couvercle, " soft cheese, specially selected from
Source officielle2ème chambre (formation à 3)
DCA_21BX03593_20250403
3 avril 2025
3 avril 2025
En ce qui concerne le préjudice esthétique temporaire et permanent : 19.Il résulte de l'instruction que D C présente des lésions cicatricielles noirâtres sur les membres dues aux frottements, une tétraparésie
Source officielle4ème chambre
DCA_22NT00963_20230630
30 juin 2023
30 juin 2023
S'agissant des salissures, consistant en frottements, en projections de liquides, tels que du café par exemple, en produits de ragréage, de colle, en marques de crayons, bics ou marqueurs, en traces de
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_23LY01754_20250325
25 mars 2025
25 mars 2025
architecturale, environnementale et paysagère " de l'article 6.2. du règlement du PLU : " () / Façades : / Les façades seront maçonnées depuis leur soubassement : pierre appareillées, peinture, enduit frotté
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