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Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
2ème chambre - formation à 3
DCA_21NC01403_20220609
9 juin 2022
9 juin 2022
Dans le cadre de ces fonctions, elle a effectué des mouvements de bras et d'épaules répétitifs pour balayer et laver les sols, nettoyé les tableaux avec les bras en hauteur, porté des chaises et fait du
Source officielle3ème Chambre
DCA_24VE00041_20241107
7 novembre 2024
7 novembre 2024
de la pathologie de Mme D puisqu'elle ne réalise pas les mouvements répétés mentionnés au tableau 57 A susceptibles de provoquer cette maladie ; à supposer même que l'agente d'accueil ait à lever les bras
Source officielle7ème chambre
DCA_21PA03188_20230315
15 mars 2023
15 mars 2023
Quant aux primes versées par la société Brasserie de l'Athénée : 19.
Source officielle2ème chambre (formation à 3)
DCA_23BX02985_20240530
30 mai 2024
30 mai 2024
travail nécessitant le maintien d'un suivi médical, et certains des certificats produits étaient récents ; l'absence de prise en charge médicale conduirait à une altération significative de l'usage de son bras
Source officielle8ème chambre
DCA_23PA01180_20240325
25 mars 2024
25 mars 2024
pour sa vie du fait des menaces qu'elle impute à son époux ainsi que du certificat médical daté du 30 décembre 2015 dressé après une consultation pour agression et constatant une ecchymose face dorsale bras
Source officielle3ème chambre - formation à 3
DCA_23LY00113_20241127
27 novembre 2024
27 novembre 2024
reprendre ses fonctions à temps plein le 19 janvier 2012 avec un poste aménagé impliquant de ne pas porter de charges lourdes supérieures à 10 kg sans aide et d'éviter les travaux nécessitant d'élever les bras
Source officielle5ème chambre
DCA_22VE02389_20260511
11 mai 2026
11 mai 2026
devant la cour : Par un arrêt avant dire droit du 22 novembre 2024, la cour a, après avoir confirmé que le dommage, subi par Mme A... à l’occasion de la pose d’une perfusion intraveineuse sur son bras
Source officielle4ème chambre-formation à 3
DCA_19MA05835_20220405
5 avril 2022
5 avril 2022
Si, ainsi que le relève la ministre des armées, ni le bulletin d'observation médicale du 2 juin 1978, établi après l'ostéosynthèse des deux os de l'avant-bras droit de M.
Source officielle3ème chambre
DCA_21TL01705_20230117
17 janvier 2023
17 janvier 2023
incarcération au centre pénitentiaire de Villeneuve-lès-Maguelone ; il n'a ensuite, alors que l'administration pénitentiaire connaissait parfaitement sa situation, pratiquement reçu aucun soin ; l'état de son bras
Source officielle3ème chambre (formation à 3)
DCA_21BX00075_20231024
24 octobre 2023
24 octobre 2023
En revanche, il résulte de l'instruction qu'en août 2015, soit postérieurement à la signature de l'avenant n° 1, la commune de Bordeaux a décidé, à la demande du nouveau gestionnaire de la brasserie du
Source officielle3ème chambre - formation à 3
DCA_24LY00783_20250326
26 mars 2025
26 mars 2025
B, représenté par Me Brey, demande à la cour : 1°) avant dire droit, de solliciter la communication des documents qui ont fondé l'avis du collège des médecins de l'OFII et son entier dossier ; 2°)
Source officielle5ème chambre - formation à 3
DCA_24LY02537_20251106
6 novembre 2025
6 novembre 2025
Procédure devant la cour Par une requête et un mémoire enregistrés les 4 septembre 2024 et 7 juillet 2025, Mme A..., représentée par Me Brey, demande à la cour : 1°) d’annuler ce jugement ; 2°
Source officielleJuge des référés
DCA_25BX02728_20251218
18 décembre 2025
18 décembre 2025
la construction d’une grange destinée à recevoir du public, la régularisation d’un bâtiment construit et l’aménagement des locaux existant pour recevoir du public sur un terrain situé 40 avenue de Branne
Source officielle1ère Chambre
DCA_20VE03014_20220705
5 juillet 2022
5 juillet 2022
La société à responsabilité limitée (SARL) La Crêperie du Port, qui exploite un bar brasserie, a fait l'objet d'une vérification de comptabilité portant sur ses exercices clos en 2013 et 2014, à l'issue
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_21LY03448_20220927
27 septembre 2022
27 septembre 2022
Procédure devant la cour Par une requête enregistrée le 22 octobre 2021, Mme A, représentée par Me Brey, demande à la cour : 1°) d'annuler ce jugement ; 2°) d'annuler l'arrêté du 11 septembre 2020
Source officielle3ème chambre (formation à 3)
DCA_20BX01982_20220425
25 avril 2022
25 avril 2022
Par arrêté préfectoral du 20 mars 1979, le District du Grand-Rodez a été autorisé à créer et à exploiter une installation de broyage de résidus urbains, une décharge d'ordures préalablement broyées et
Source officielleCour administrative d'appel de Paris
ORCA_21PA02466_20220509
9 mai 2022
9 mai 2022
La société requérante soutient qu'elle est la société mère de trois sociétés exploitant des brasseries qui sont des " pub irlandais " dont la clientèle est essentiellement composée de touristes anglo-saxons
Source officielleCour Administrative d'Appel de Nantes
ORCA_23NT03056_20231026
26 octobre 2023
26 octobre 2023
A, portant sur la dégradation de la statue de la Liberté implantée place de la Victoire à Gourin résultant de l'oxydation du bras de cette statue.
Source officielle3ème chambre (formation à 3)
DCA_25BX00614_20250627
27 juin 2025
27 juin 2025
Toutefois, il ressort des pièces du dossier que son apprentissage au sein de la " brasserie du marché " à Poitiers avait pris fin le 27 octobre 2023 et que M.
Source officielle4ème chambre (formation à 3)
DCA_21BX00272_20230110
10 janvier 2023
10 janvier 2023
cadastrées section AS n° 134 et 161 en litige sont situées dans la zone à vocation agricole arrêtée par le schéma d'aménagement régional adopté le 22 novembre 2011 et dans le périmètre hydro-agricole de Bras
Source officiellePage 10 sur 38
BRAY TAXI
20/08/2026
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Jusufov, Brayan
18/08/2026
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9-13 DE BRAY
18/08/2026
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MAFOUTA, Brayan
14/08/2026
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