Elle soutient que l'exploitant d'un télésiège est tenu d'une obligation de sécurité de résultat à l'égard d'un utilisateur piéton, notamment lors de la phase d'embarquement.

X... indique que le télésiège n'a pas été arrêté et que les responsables du télésiège ont manqué à leur obligation de moyens de sécurité.

sur la propriété du télésiège.

- Sur le télésiège de la Scia qui est un télésiège à pinces fixes la journée du 16 février 2013. M.

[I] [U] [L] [S], passager adulte assis sur le télésiège à côté de Mlle [M] [H] au moment de l'accident.

Telebig ont cédé à la société Adexcel Consulting les 5.000 actions composant le capital de la société Telebig moyennant: - un prix provisoire de 388.000 €, - un complément de prix relatif au chiffre

Le télésiège a d'abord heurté son genou droit, provoquant le décrochage du ski, puis son genou gauche.

Le 28 Mars 1998, à Val d'Isère, Monsieur X... chutait à la descente du télésiège trois places les Marmottes . En se relevant, il était frappé au visage par le siège suivant et chutait à nouveau.

d'un très grave accident de ski sur la station de FLAINE, située sur le territoire de la commune d'ARACHES-LES-CARROZ, alors qu'il empruntait un talus formé par le damage de l'aire de départ d'un télésiège

du Méné () fournie alors qu'aucun membre de votre équipe n'a emprunté le télésiège ". 13.

Grenoble d'annuler l'arrêté du 11 septembre 2020 par lequel le préfet de la Savoie a accordé une dérogation aux dispositions de l'article L. 411-1 du code de l'environnement en vue du remplacement du télésiège

parcelle OE [Cadastre 1], une servitude au profit de la commune de [Localité 4] et portant sur l'aménagement de pistes de ski, le survol pour l'implantation de remontées mécaniques (en l'occurrence un télésiège

. ******** EXPOSÉ DU LITIGE La SA REMY LOISIRS exploite le télésiège du [Localité 7] à [Localité 8].

SARL BOULIN Architecture SCS MCF du Sud-Ouest Compagnie GENERALI IART SA TELEWIG CAMBTP Direction Départementale de l'Agriculture et de la Forêt Société BUREAU TECHNIQUE AGROALIMENTAIRE

TELEWIG [Adresse 10] [Adresse 10] [Localité 12] Représentant : Me Banna NDAO, Postulant, avocat au barreau de VERSAILLES, vestiaire : 667 et Me Pierre TORREGANO, Plaidant, avocat au barreau de PARIS

C'est dans ces circonstances que, par acte du 21 février 2001, la Société QUAI OUEST a assigné la Société AT KEARNEY (venant aux droits de la Société TELESIS) et la Société OC & C STRATEGY CONSULTANTS

remontées mécaniques entre le domaine skiable de Sixt-Fer-à-Cheval et le secteur de la côte 2050, dans la combe de Gers, avec une gare de départ et d'arrivée, le remplacement du téléski du Gers par un télésiège

être démantelées dans une vingtaine d'années ; la théorie du bilan coût avantage n'est pas en faveur de l'intérêt général de cette déclaration de projet ; - l'implantation de la gare de départ de télésièges