- Voyages et déplacements ; b) 6256 et ses subdivisions - Missions ; c) 6257 et ses subdivisions - Réceptions ; d) 6531 et ses subdivisions - Indemnités ; e) 6532 et ses subdivisions - Frais de mission

2019, lorsque la vente d'un local à usage d'habitation ou à usage mixte d'habitation et professionnel a lieu par adjudication volontaire ou forcée consécutivement 'à la division initiale ou à la subdivision

C à compter du 1er octobre 2015 sur le poste d'assistant de subdivision.

demande de communication des listes des agents des grades de technicien supérieur en chef et de technicien principal remplissant les conditions pour être promus sur l'emploi fonctionnel de chef de subdivision

Attendu que le syndicat des copropriétaires devra s'expliquer sur le calcul des charges relativement à ces lots issus de la subdivision.

de lots et que, partant, les divisions ou subdivisions de lot sont permises dans le lotissement [Adresse 13] ; Dire et juger que la subdivision de lot sollicitée par M.

de la direction générale des ressources humaines de la Polynésie française du 8 octobre 2022, confirmée le 23 novembre 2022, refusant de communiquer l'arrêté de prolongation du responsable de la subdivision

copie, de préférence par courrier électronique au format PDF, des documents suivants concernant le lotissement « Le Clos des Abricotiers » : 1) la décision administrative préalable autorisant la subdivision

L. 521-1 du code de justice administrative, l'exécution de la prétendue décision du 16 mars 2021 par laquelle le ministre de la transition écologique et solidaire a rejeté sa demande tendant à la subdivision

de l'immeuble sis, [Adresse 1], moyennant le prix de 573 000 €, sous la condition suspensive, à la charge du promettant, de l'entérinement lors de la prochaine assemblée des copropriétaires de la subdivision

En ce qui concerne la prescription d'une exploitation en superposition de subdivisions : 18.

[K] et de la subdivision du lot no 24 qu'à la date de l'introduction de l'instance.

principale et la façade postérieure du bâtiment et comprenant 68 millièmes" ; Attendu qu'il est constant que l'aspect extérieur du lot n° 1 n'a pas été modifié par la SCI même si du fait de la subdivision

tribunal administratif de Nice : - d'annuler la décision du 1er juin 2020 par laquelle le département des Alpes-Maritimes l'a affecté à la direction des routes et infrastructures de transport, subdivision

formation motocycliste urbaine au sein de laquelle le requérant a été affecté entre le 1er septembre 2009 et le 31 décembre 2016 ne figure pas au titre des circonscriptions de police ou de leurs subdivisions

formation motocycliste urbaine au sein de laquelle le requérant a été affecté entre le 1er septembre 2002 et le 31 octobre 2016 ne figure pas au titre des circonscriptions de police ou de leurs subdivisions

[N] au titre du lot n° 15, issu de la subdivision du lot 1 en date du 16/1/2009 qui ont permis de contourner les dispositions d'ordre publiques de l'article 22 de la loi du 10.07.1965, - de condamner

Il ressort toutefois des pièces du dossier qu’ont participé à la séance du 30 mai 2023 le chef de la division Circulation aérienne, le chef de la subdivision instruction, le chef de la subdivision contrôle