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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
Pôle 4 - Chambre 13
66274ef7c1c6ed00087b3d5d
22 avril 2024
22 avril 2024
Concernant la non-participation à la pièce du théâtre « Les adulescents », M. [Y] produit une attestation sur l'honneur de M.
Source officielleCour d'Appel
6253c96abd3db21cbdd88439
26 avril 2006
26 avril 2006
l'audience du 13 Mars 2006 tenue publiquement JUGEMENT Prononcé publiquement Contradictoirement en premier ressort FAITS ET PRETENTIONS DES PARTIES Mme Josiane X... dite Josiane Y... est auteur d'une pièce
Source officielle12e chambre
64a7b2593bcaf505db696b47
6 juillet 2023
6 juillet 2023
Hugo BELLANCOURT, EXPOSE DU LITIGE La société Thaleia Productions est une société de production de pièces de théâtre et de films.
Source officiellePôle 1 - Chambre 3
6032867c42844fba2f285dd0
17 janvier 2018
17 janvier 2018
tribunal de grande instance de Paris du 31 janvier 2017 en ce qu'elle a ordonné la capitalisation des intérêts ; - constater que les créances invoquées par la SACD au titre de l'exploitation de la pièce
Source officiellePôle 5 - Chambre 1
627ca83e4781dc057dee7b3c
11 mai 2022
11 mai 2022
Par jugement du 11 octobre 2019 dont appel, le tribunal de grande instance Paris a rendu la décision suivante : - Déclare recevable l'action de [U] [P], - Dit que la version 2 de la pièce de théâtre
Source officielle2ème chambre
DCA_23PA00450_20240410
10 avril 2024
10 avril 2024
Aux termes de l'article 278-0 bis du code général des impôts : " La taxe sur la valeur ajoutée est perçue au taux réduit de 5,5 % en ce qui concerne : () / F.-1° Les spectacles suivants : théâtres, théâtres
Source officielle2ème chambre civile - HSC
643a427ed83dbd04f5fb299e
14 avril 2023
14 avril 2023
l'ordonnance du juge des libertés et de la détention, A l'audience, Mme [C] [D] est présente et indique préférer vivre à son domicile ce qui lui permet d'aller à la bibliothèque et d'écrire notamment des pièces
Source officiellePôle 6 - Chambre 8
5fdd10151a94387a183c9024
16 octobre 2018
16 octobre 2018
procurer à cette personne le principal de ses ressources; Considérant que la Société Editrice du Monde soutient que Z... exerce avant tout l'activité d'écrivain, ayant publié 14 ouvrages et deux pièces
Source officiellePôle 6 - Chambre 6
681303616a331c9f4ab39afe
30 avril 2025
30 avril 2025
[E] interprète un rôle dans la pièce de théâtre « Elle et lui » écrite et jouée par Mme [R].
Source officielle3ème Chambre
DCA_21VE01125_20231221
21 décembre 2023
21 décembre 2023
cet entretien ressortant d'ailleurs des pièces du dossier. 6.
Source officiellePôle 5 - Chambre 1
6163122c615c943a65e043e5
18 janvier 2012
18 janvier 2012
précédemment visées des parties ; Qu'il suffit de rappeler que la SPEDIDAM, ayant été informée par l'INA, par courrier du 11 juin 1999, de son projet d'exploiter sous forme de vidéogramme du commerce la pièce
Source officiellePôle 5 - Chambre 2
6163e9cc2e03570bfc8b3f31
4 septembre 2009
4 septembre 2009
Par contrat du 17 octobre 1957, il céda à la Société Nouvelle Océan Films, le droit de procéder à une adaptation cinématographique de la pièce théâtre, étant observé que les parties convenaient que le
Source officiellePôle 6 - Chambre 2
615e0e0ac25a97f0381f51a7
12 mars 2015
12 mars 2015
production, la réalisation, la promotion, la distribution et la commercialisation de spectacles, d'oeuvres audiovisuelles, d'oeuvres multimédia, d'émissions télévisées, l'édition et la production de pièces
Source officielleCh. Sociale -Section B
6867689edd25744ff781d525
3 juillet 2025
3 juillet 2025
multiples attestations établissant qu'elle a effectivement réalisé, à compter de mai 2021, des activités artistiques distinctes de la représentation de l'association, notamment en dispensant des cours de théâtre
Source officiellePôle 5 - Chambre 2
616340347dbf94c22343cab7
29 avril 2011
29 avril 2011
' de Molière au théâtre du Bois de Coulonge à Québec, objet d'une édition limitée, a été primée lors du concours-graphisme de Québec puis sélectionnée dans diverses expositions dans plusieurs pays.
Source officiellePôle 5 - Chambre 1
6162c1ce34defd4c4b3b4639
31 octobre 2012
31 octobre 2012
portent que sur des éditions en format de poche, au demeurant réalisées par une société tierce, observe que l'initiative soudaine de l'éditeur de réimprimer l'ensemble des romans en janvier 2008 et la pièce
Source officielleCour d'Appel
6253c9b1bd3db21cbdd8909e
26 janvier 2007
26 janvier 2007
Monsieur X... est auteur de pièces de théâtre de Guignol qu'il interprète dans son théâtre du Champ de Mars depuis plus de quarante ans.
Source officielleChambre 4-5
63ca41f79066fd7c90fc2299
19 janvier 2023
19 janvier 2023
Depuis le mois de janvier 2015, la compagnie a produit la pièce de théâtre intitulée "pestes" à de nombreuses reprises dans de nombreux lieux privés ou publics et notamment des théâtres.
Source officielleChambre 4-5
63ca41f79066fd7c90fc229d
19 janvier 2023
19 janvier 2023
Depuis le mois de janvier 2015, la compagnie a produit la pièce de théâtre intitulée "pestes" à de nombreuses reprises dans de nombreux lieux privés ou publics et notamment des théâtres.
Source officielleChambre 4-5
63ca41f89066fd7c90fc22a3
19 janvier 2023
19 janvier 2023
Depuis le mois de janvier 2015, la compagnie a produit la pièce de théâtre intitulée "pestes" à de nombreuses reprises dans de nombreux lieux privés ou publics et notamment des théâtres.
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