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20 845 résultats pour « parcelles de terre »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Chambre Sociale

5fca5e88e342304580a324f9

Appel

6 novembre 2020

6 novembre 2020

L'arrêt ne détaille pas sa conclusion finale dans le texte fourni, lequel s'interrompt avant le dispositif complet. Le preneur soulevait en appel des arguments relatifs à un excédent de paiement et à

Résumé IA — à vérifier

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CA

1ère chambre civile

6a1fbb01cdc6046d47e9542c

Appel

2 juin 2026

2 juin 2026

R] [T], la Sas [Adresse 9] [L] [T] est locataire de l'indivision [P] selon acte authentique en date des 2 et 3 février 1971 pour une durée de 30 années des biens désignés à l'acte comme « diverses parcelles

Source officielle
CA

Chambre 1-5

5fda8fce65ddfe1f86948c56

Appel

20 juin 2019

20 juin 2019

. *** FAITS, PROCÉDURE, MOYENS ET PRÉTENTIONS DES PARTIES Monsieur et Madame [C] sont propriétaires au [Localité 1], lieu-dit [Localité 2] de trois parcelles de terre cadastrée B [Cadastre 1],

Source officielle
CA

3ème CHAMBRE FAMILLE

5fd9a5ce9b8b1e998db9decc

Appel

17 décembre 2019

17 décembre 2019

L'épouse du défunt ayant renoncé à ses droits, les neveux sont devenus propriétaires indivis de différentes parcelles de terres.

Source officielle
CA

CHAMBRE 8 SECTION 4

5fdb3b4e8045a3121111e792

Appel

28 mars 2019

28 mars 2019

[R] en qualité d'expert, avec pour mission notamment d'examiner les parcelles en cause et de déterminer les conséquences des travaux entrepris sur les terres en cause et les terres alentours ainsi que

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 1

5fd9375a4830e11c0967c740

Appel

13 mars 2020

13 mars 2020

[I] [G] (les consorts [G]) ont acquis des consorts [Y] une parcelle de terre enclavée, non constructible, sise [Adresse 9] (91), cadastrée section [Cadastre 7], d'une contenance de 6a 11ca, étant mentionné

Source officielle
CA

Avis

CADA:20172350

Appel

21 juillet 2017

21 juillet 2017

refus opposé par le président du conseil départemental de l'Hérault à sa demande de communication d'une copie de l'extrait de la matrice cadastrale portant sur les années 1960 ou 1961 concernant une parcelle

Source officielle
CA

Chambre des Terres

645c88b49925b3d0f8f8f49d

Appel

27 avril 2023

27 avril 2023

de terre d'une superficie de 4 913 m2 à détacher de la parcelle de terre cadastrée section AP numéro [Cadastre 11], pour 10ha 01a 27ca, - un-cinquième de la parcelle de terre cadastrée section AP n°

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc07bd3db21cbdd8ee77

Appel

29 novembre 2011

29 novembre 2011

parcelles de terre sises à BETTON, lieudit «... », • La parcelle de terre sise à THORIGNE FOUILLARD, lieudit

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CA

1ère chambre 1ère section

6162cc38fea1086acdbe4205

Appel

25 octobre 2012

25 octobre 2012

18] une parcelle de terre cadastrée section ZK n° [Cadastre 19] une parcelle de terre cadastrée section ZK n° [Cadastre 25] une parcelle de terre cadastrée section ZM n° [Cadastre 3] une parcelle

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CA

15e Chambre A

5fdcab5fcdf00110ae271ae3

Appel

8 novembre 2018

8 novembre 2018

juillet 2014 la SAS LES CHATAIGNIERS a fait l'acquisition auprès de la SEM SARA (devenue la SEM société anonyme ROQUEBRUNOISE DE GESTION EVENEMENTIELLE ET TOURISITIQUE, ci après désignée la SARGET) de parcelles

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CA

1ère Chambre

5fca73ba69fa036072701c03

Appel

13 octobre 2020

13 octobre 2020

Q... a régularisé avec M. et Mme T... un compromis de vente portant sur des parcelles de terre à usage agricole situées lieu-dit [...] à [...] (29), cadastrées section [...] , section [...] , section [

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CA

1ère Chambre sect.Famille

63c256ec0bfda47c90076144

Appel

13 janvier 2023

13 janvier 2023

contigües suivantes : . parcelle de terre à [Adresse 39] section ZC n°[Cadastre 1], . parcelle de terre à [Adresse 39] section ZC n°[Cadastre 2], . parcelle de terre à [Adresse 39] section ZC n

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Cour d'Appel

6253cc72bd3db21cbdd9022a

Appel

5 février 2013

5 février 2013

10 ha 28 a, mise à prix 15 000 € o3ème lot : parcelle de terre cadastrée section ZW no8 pour 6 ha 92 a 90 ca, mise à prix 10 000 € o4ème lot : parcelle de terre cadastrée section ZW no29 pour 2ha 20

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CA

Chambre des Baux Ruraux

5fd91ddedfa8a0ba726814b2

Appel

4 juin 2020

4 juin 2020

de la Forêt, pour une durée de trente ans, diverses parcelles de terres et de vignes situées communes de Loroux Bottereau et Saint Julien de Concelles, pour une contenance totale de 15ha 58a 40ca.

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1re chambre 1re section

5fca787a44b4566639d2723c

Appel

6 octobre 2020

6 octobre 2020

pour 62a 10ca, - une parcelle de terre labourable située dite commune, cadastrée section A n° [Cadastre 27] « [Localité 22] » pour 93a 26ca, - une parcelle de terre labourable située dite commune,

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CA

Cour d'Appel

6253cd3ebd3db21cbdd92bdc

Appel

9 décembre 2015

9 décembre 2015

., une parcelle de terre située sur la commune de Bastelica, cadastrée section D 86, lieudit ..., une parcelle de terre située sur la commune de Bastelica, cadastrée section AD 311, lieudit ...,

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CA

Cour d'Appel

6253ccbabd3db21cbdd91143

Appel

19 février 2014

19 février 2014

de terre sises lieudit Favale et cadastrées Section F no 110 pour l6a 30ca, no111 pour 8a 30ca, no112 pour 5a 21ca, - une parcelle de terre lieudit Fontanelle cadastrée Section F no 624 pour 3ha 32a

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CA

1ère Chambre civile

68f07f4947396eb608bc0670

Appel

15 octobre 2025

15 octobre 2025

[F] [D] des biens suivants : -la pleine propriété des parcelles de terre dépendant de sa succession, à l'exception de la parcelle de terre cadastrée [Cadastre 19] ZD n° [Cadastre 12] à [Localité 28] ;

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CA

3ème Chambre Commerciale

6811b1ccf1c2315e26d1a09c

Appel

29 avril 2025

29 avril 2025

de terre cadastrées A [Cadastre 22] et [Cadastre 23] : [Adresse 45] 3° des parcelles à usage d'étang cadastrées A [Cadastre 24] et A [Cadastre 18] [Cadastre 34] : l 'Etang 4° des parcelles de terre

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