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701 résultats pour « ostéosynthèse »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

1ere Chambre

5fd91c1504e84ab854239526

Appel

9 juin 2020

9 juin 2020

. *** FAITS, PROCÉDURE ET MOYENS DES PARTIES Le 26 décembre 2009, le docteur [S] [V] a réalisé, sur la personne de Madame [O] [I], une réduction de fracture de la cheville par osthéosynthèse,

Source officielle

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CA

Pôle 2 - Chambre 2

5fd95593ea76c33f13787338

Appel

20 février 2020

20 février 2020

la jambe par goulotte en plâtre a été effectuée ; qu'il a été ensuite admis à l'hôpital de [Localité 3] sur Cèze ; Que le 7 novembre 2006, il a été opéré par le docteur [S] qui a procédé à une ostéosynthèse

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c946bd3db21cbdd87d0b

Appel

1 décembre 2005

1 décembre 2005

Le 20 avril il a été réalisé une ostéosynthèse interne de la fracture des deux os de l'avant-bras. Le compte-rendu opératoire faisait alors état d'une surinfection locale.

Source officielle
CA

2ème Chambre

65aa23e8a34ad1000858191f

Appel

18 janvier 2024

18 janvier 2024

[O] a été blessé dans cet accident, ayant subi une fracture du radius qui a nécessité une intervention chirurgicale en urgence avec pose de matériel d'ostéosynthèse. Le véhicule conduit par M.

Source officielle
CA

Avis

CADA:20180162

Appel

15 septembre 2018

15 septembre 2018

Publique-Hôpitaux de Paris (AP-HP) à sa demande de communication, dans le cadre de la réalisation d'une IRM cérébrale, des pièces médicales le concernant précisant les références du matériel utilisé lors de l'Ostéosynthèse

Source officielle
CA

1ere Chambre sect.Civile

633fc38ce633183e2ee17c4b

Appel

4 octobre 2022

4 octobre 2022

[I] [R] sous anesthésie générale consistant en une ostéosynthèse par voie endo buccale et transjugale avec plaque 4 trous et vis le 5 février 2016.

Source officielle
CAA

6ème chambre - formation à 3

DCA_21LY03899_20230126

Admin. Appel

26 janvier 2023

26 janvier 2023

de l'Assistance Publique - Hôpitaux de Paris, une nouvelle intervention d'ostéosynthèse.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c90ebd3db21cbdd871b9

Appel

9 novembre 2004

9 novembre 2004

Hospitalisé le lendemain à la POLYCLINIQUE DU GRAND SUD, Monsieur X... subissait une ostéosynthèse de la fracture par une plaque de compression à 8 trous.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb35bd3db21cbdd8d1d7

Appel

9 novembre 2004

9 novembre 2004

Hospitalisé le lendemain à la POLYCLINIQUE DU GRAND SUD, Monsieur X... subissait une ostéosynthèse de la fracture par une plaque de compression à 8 trous.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca84bd3db21cbdd8b3f0

Appel

17 juin 2008

17 juin 2008

le 9 avril 2001 ; que le 29 mai 2001 un contrôle radiographique a montré une faillite de l'ostéosynthèse rendant nécessaire une 2ème intervention subie le 21 juin 2001 suivie de problème de cicatrisation

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cacebd3db21cbdd8c1fe

Appel

4 juillet 2008

4 juillet 2008

Par conclusions du 8 mars 2007 la CPAM fait valoir qu'il résultait du rapport d'expertise du Docteur Z... que le matériel d'ostéosynthèse dont bénéficie M.

Source officielle
CAA

2e chambre - formation à 3

DCA_21DA01795_20230828

Admin. Appel

28 août 2023

28 août 2023

Il a bénéficié au sein de cet établissement d'une ostéosynthèse du côté droit réalisée le 4 août 2008, puis d'une ostéosynthèse de la hanche et de l'aile iliaque gauche réalisées le 18 août 2008, interventions

Source officielle
CA

10e Chambre

6033e93c01e21b9a389f1245

Appel

9 mars 2017

9 mars 2017

Or il n'existe aucun événement indésirable ou accident, ni survenu en cours ou après l'intervention d'ostéosynthèse.

Source officielle
CA

1ère Chambre civile

65a0e7875bbe450008b2cc62

Appel

11 janvier 2024

11 janvier 2024

dans 20 cas sur les 24 cas d'échecs, en particulier pour les ostéosynthèses antérieures, et survenant dans un délai d'un à douze mois.

Source officielle
CAA

2e chambre - formation à 3

DCA_24DA01507_20250924

Admin. Appel

24 septembre 2025

24 septembre 2025

Transportée au centre hospitalier (CH) de Creil, relevant du groupe hospitalier public du sud de l'Oise (GHPSO), elle a subi, le 26 septembre 2013, une intervention chirurgicale avec ostéosynthèse.

Source officielle
CA

Chambre 4-8a

669a0188bf9da27f384b0cb8

Appel

18 juillet 2024

18 juillet 2024

se fonde essentiellement sur le rapport du docteur [F] qui rappelle que ses lésions initiales consistent en trois fractures au niveau des deux épaules et de la cheville gauche, qu'elle a subi une ostéosynthèse

Source officielle
CAA

6ème chambre - formation à 3

DCA_21LY03065_20231129

Admin. Appel

29 novembre 2023

29 novembre 2023

A, est pratiquée, en cas de fracture de l'épaule, la technique de l'ostéosynthèse, qui permet d'éviter les complications secondaires, à terme, d'une prothèse humérale.

Source officielle
CAA

Juge des référés

DCA_24MA02655_20250205

Admin. Appel

5 février 2025

5 février 2025

B ; bien au contraire il y aurait même vraisemblablement un très léger raccourcissement comme c'est généralement le cas dans l'ostéosynthèse, par clou, de ce type de fracture ".

Source officielle
CAA

3ème chambre - formation à 3

DCA_21NC00274_20240130

Admin. Appel

30 janvier 2024

30 janvier 2024

Des examens ont mis en évidence une fracture trochantero-diaphysaire pluri-fragmentaire du fémur droit, qui a été traitée, en urgence, par ostéosynthèse par clou gamma avec double verrouillage distal.

Source officielle
CA

Chambre civile 1-3

69e31110cdc6046d47a74676

Appel

16 avril 2026

16 avril 2026

L'expert a donc majoré de 0,5 l'évaluation de la souffrance en prenant en compte l'ablation du matériel d'ostéosynthèse.

Source officielle