En outre, Monsieur [Z] [W] bénéficiera d'une contrepartie attribuée conformément à l'accord de modulation.....'

(situation de sous modulation) l'entreprise est tenue de régulariser la situation en payant le différentiel de salaire dans le mois qui suit la fin de période de modulation, après avoir respecté la procédure

(situation de sous modulation) l'entreprise est tenue de régulariser la situation en payant le différentiel de salaire dans le mois qui suit la fin de période de modulation, après avoir respecté la procédure

Or, la société AVENIR LAND ainsi qu'il est vu infra ne justifie pas respecter les stipulations de l'accord d'entreprise révisé sur la modulation du temps de travail.

(situation de sous modulation) l'entreprise est tenue de régulariser la situation en payant le différentiel de salaire dans le mois qui suit la fin de période de modulation, après avoir respecté la procédure

Un accord collectif d'entreprise relatif au temps de travail modulé ayant été conclu au sein de la SAS ADREXO le 11 mai 2005, les parties ont conclu un contrat de travail à temps partiel modulé à compter

953049 et du modèle communautaire 19708 par la commercialisation des modèles TRAXX 7024, 7850, 7836, 7040, 7050, 9045, 9015 et 9050, - prononcé l'interdiction d'importer et de commercialiser sur le

suivants : le modèle français n°973296, déposé le 6 juin 1997 et valable jusqu'au 6 juin 2022, dont l'objet est l'aspect extérieur et intérieur du kit de secours ASPIVENIN (référence du modèle : 973296

création des modèles en cause ni a fortiori en être l'auteur, REJETER les demandes de la société LA REDOUTE tendant à voir prononcer la nullité des modèles en cause sur le fondement des articles 14,

Elle est également titulaire des modèles suivants : - le modèle communautaire de verre à vin déposé le 26 septembre 2012 et enregistré sous le n°2109439-0001 ; - le modèle international visant la France

corps du moule, le même corps pouvant être utilisé avec des types d'empreintes différents.

Elle joignait les bons de livraison 14 00 99 30 ( 600 modules) 14 00 99 31 (520 modules), la garantie, la lettre de transfert de la garantie.

[V] [C] et Mme [T] [I], son épouse (les époux [C]) ont commandé auprès de la SAS Ecorenove la fourniture et la pose d'un kit photovoltaïque comprenant 24 modules photovoltaïques moyennant un prix de 28

Elle précise : "Vous avez reçu le 29 août 2022 une notification de votre taux modulé de contribution à l'assurance chômage.

. ******************** Suivant contrat de travail 'à temps partiel modulé : distributeur' en date du 25 mai 2005, à effet du 27 janvier 2003, Madame [S] [J] a été embauchée par la société ADREXO

à la suite du refus opposé par le ministre de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt à sa demande de communication de la décision individuelle concernant son recours en révision de la modulation

Module concept, société présidée par M.

n'a pas pu constater l'existence du moule utilisé par la société Neyriat qui a toujours soutenu que le moule en sa possession avait été réalisé par [L] [C].