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889 résultats pour « laboratoire d'analyses médicales »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

21e chambre

5fd872e143b615220bc3a30d

Appel

10 décembre 2020

10 décembre 2020

Biologie Médicale Biolab Île de France, aux droits de laquelle vient la société SELAS Bio-Clinic en suite d'une fusion absorption, en qualité de technicienne de laboratoire, selon contrat de travail à

Source officielle

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CA

Pôle 1 - Chambre 2

5fca61005635804898fcb7e7

Appel

5 novembre 2020

5 novembre 2020

L'arrêt statue sur les prétentions des appelants et des intimés relativement aux laboratoires médicaux, modifiant ou confirmant partiellement l'ordonnance de première instance selon les moyens soulevé

Résumé IA — à vérifier
CA

Cour d'Appel

6253cde3bd3db21cbdd94d8c

Appel

18 décembre 2020

18 décembre 2020

de biologie médicale exploitée par la société LABORATOIRE D'ANALYSES MEDICALES LA CROIX BLANCHE (société d'exercice libérale par actions simplifiées) dont ils détenaient le capital social par l'intermédiaire

Source officielle
CAA

2ème chambre - formation à 3

DCA_22MA01306_20250110

Admin. Appel

10 janvier 2025

10 janvier 2025

exploité par la SARL Laboratoire d'analyses médicales de la gare de Provence.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c9fbbd3db21cbdd89ba8

Appel

15 novembre 2007

15 novembre 2007

C / Société LABORATOIRE D'ANALYSE MEDICALES DUQUESNE SARL COUR D'APPEL DE LYON PREMIERE CHAMBRE CIVILE A ARRET DU 15 NOVEMBRE 2007 APPELANTE : Mademoiselle Madeleine X... ... 69002 LYON

Source officielle
CA

Chambre du Surendettement

661f660d2313f20008a52763

Appel

16 avril 2024

16 avril 2024

[O] [Y] Mme [Z] [T] épouse [Y] C/ SGC [Localité 31] BIOMEDILAM LABORATOIRE D'ANALYSES MEDICALES [16] [17] [19] [21] [24] SERVICE CLIENT [25] TRESORERIE CONTROLE AUTOMATISE MILLICOURTAGE

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c83cbd3db21cbdd84acb

Appel

14 novembre 1997

14 novembre 1997

Monsieur Pierre X... a exposé à l'appui de sa demande, avoir, par acte en date du 22 janvier 1987, donné en location à Monsieur Michel Y... un local de laboratoire d'analyses médicales situé 13, Place

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE SECTION A

6273692ba58162057dac65e0

Appel

4 mai 2022

4 mai 2022

à durée indéterminée moyennant une rémunération de 1.700 euros, exigeant un diplôme de secrétariat médical et une expérience en laboratoire d'analyses médicales, - deux offres de technicien de laboratoire

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cce8bd3db21cbdd91a4c

Appel

8 septembre 2014

8 septembre 2014

FAITS ET PROCÉDURE Mme Fabienne X...a été embauchée en qualité de technicienne de laboratoire au coefficient 290 par le laboratoire d'analyses médicales la SELARL BIODOM ANALYSES par contrat de travail

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb35bd3db21cbdd8d1cf

Appel

27 mars 2009

27 mars 2009

150 de la convention collective nationale des laboratoires d'analyses médicales extra-hospitaliers.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c8efbd3db21cbdd86bcb

Appel

9 septembre 2003

9 septembre 2003

Antoine A... a été engagé par M.Robert C..., exploitant un laboratoire d'analyses médicales, en qualité d'employé, suivant contrat à durée indéterminée verbal, à compter du 2 janvier 1975 ; le laboratoire

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cce8bd3db21cbdd91a52

Appel

8 septembre 2014

8 septembre 2014

FAITS ET PROCÉDURE Mme X... a été embauchée en qualité de technicienne de laboratoire au coefficient 290 par le laboratoire d'analyses médicales la SELARL BIODOM ANALYSES par contrat de travail à durée

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE SECTION A

6273692aa58162057dac65da

Appel

4 mai 2022

4 mai 2022

indéterminée moyennant une rémunération de 1.700 euros, exigeant un diplôme de secrétariat médical et une expérience en laboratoire d'analyses médicales, - deux offres de technicien de laboratoire en

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE SECTION A

6273692ba58162057dac65de

Appel

4 mai 2022

4 mai 2022

indéterminée moyennant une rémunération de 1.700 euros, exigeant un diplôme de secrétariat médical et une expérience en laboratoire d'analyses médicales, - deux offres de technicien de laboratoire en

Source officielle
CA

12e chambre

5fdbca16e4ffcfa9175e14bc

Appel

29 janvier 2019

29 janvier 2019

La société Biolab soutient toutefois que la société Lauflyann a reloué les lieux à un autre laboratoire d'analyses médicales, de sorte que celle-ci ne peut solliciter paiement d'un double loyer, sauf à

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CA

CHAMBRE SOCIALE SECTION A

6273692aa58162057dac65dc

Appel

4 mai 2022

4 mai 2022

indéterminée moyennant une rémunération de 1.700 euros, exigeant un diplôme de secrétariat médical et une expérience en laboratoire d'analyses médicales, - deux offres de technicien de laboratoire en

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CAA

3ème chambre

DCA_22PA00600_20230306

Admin. Appel

6 mars 2023

6 mars 2023

du Catalan en vue d'exploiter le laboratoire d'analyses médicales situé à Nouméa.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca8abd3db21cbdd8b4d8

Appel

25 mars 2008

25 mars 2008

* * * Monsieur X...a embauché Monsieur Z...en qualité de directeur adjoint de laboratoire d'analyses médicales pour une durée indéterminée à compter du 13 février 2006.

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 4

67ef6afd66129746fdd69d03

Appel

2 avril 2025

2 avril 2025

Le laboratoire d'analyses médicales du Docteur [H] [D] employait plus de 11 salariés.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca44bd3db21cbdd8a84f

Appel

23 janvier 2008

23 janvier 2008

par la SARL laboratoire d'analyses médicales Castinel et Chauvin aux droits de laquelle vient la SARL Martine Maurice.

Source officielle