Codes de loi français
110+ codes · Base LEGI DILA · Texte consolidé en vigueur
9 résultats pour « hypoacousie et acouphènes »
ARTICLE
CODE
EXTRAIT
CodexAI
110+ codes · Base LEGI DILA · Texte consolidé en vigueur
9 résultats pour « hypoacousie et acouphènes »
ARTICLE
CODE
EXTRAIT
LEGIARTI000023797058
Lombalgies Maladie de Dupuytren Ostéoarthrites Raideurs lombaires Sarcome osseux Synovite Tendinopathies de l'épaule, du coude, du poignet, de la main, des doigts, du genou et de la cheville Troubles angioneurotiques Lésions ORL Acouphènes
Article Annexe II : Tableau n° 29
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 06 > 74 > 63
Syndrome vertigineux confirmé par épreuve labyrinthique. 3 mois Otite moyenne subaiguë ou chronique. 3 mois Hypoacousie par lésion cochléaire irréversible, s'accompagnant ou non de troubles labyrinthiques et ne s'aggravant pas après arrêt
Article Annexe II : Tableau n° 92
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 06 > 74 > 64
DÉLAI de prise en charge LISTE LIMITATIVE DES TRAVAUX SUSCEPTIBLES de provoquer ces maladies Méningite purulente avec bactériémie, accompagnée le plus souvent d'une atteinte cochléo-vestibulaire : surdité de perception unie ou bilatérale, avec acouphènes
Article Tableau n° 55
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 22 > 08 > 31
DÉSIGNATION DES MALADIES DÉLAI DE PRISE LISTE LIMITATIVE DES TRAVAUX SUSCEPTIBLES Méningite purulente avec bactériémie, accompagnée le plus souvent d'une atteinte cochléo-vestibulaire : surdité de perception unie ou bilatérale, avec acouphènes
Article Annexe II : Tableau n° 42
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 06 > 74 > 63
DÉSIGNATION DES MALADIES DÉLAI de prise en charge LISTE LIMITATIVE DES TRAVAUX SUSCEPTIBLES de provoquer ces maladies Hypoacousie de perception par lésion cochléaire irréversible, accompagnée ou non d'acouphènes. 1 an (sous réserve d'une durée
Article ANNEXE
. - Si, au cours de son entretien avec un candidat, le médecin suspecte l'existence d'une hypoacousie, il effectue un audiogramme.
Article Annexe I à l'art. R434-32 (6)
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 28 > 67 > 52
Les séquelles portant sur l'oreille peuvent revêtir divers aspects : vertiges et troubles de l'équilibre, hypoacousie ou surdité, bourdonnements d'oreille, otite suppurée, mutilation ou cicatrice vicieuse de l'oreille externe.
Article Annexe 11-2 (suite 1)
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 20 > 67 > 05
Les hypoacousies post-traumatiques ne sont plus évolutives au-delà de 12 mois. Perte complète et bilatérale de l'audition : 60 %. Pertes partielles.
Article Annexe 2 (suite)
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 33 > 82 > 36
l'expert d'éviter le réflexe d'élévation de la voix quand il s'éloigne du patient, articulation des mots variables avec chaque examinateur… L'audiométrie radio-électrique permet une précision bien supérieure et une appréciation uniforme d'une même hypoacousie