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Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
3e chambre
6035060f6d9f3033233268d4
30 juin 2016
30 juin 2016
10/ Madame [Y] [K] [Adresse 2] [Adresse 1] [Localité 1] DEFENDERESSE SUR EVOCATION- NON CONSTITUEE 11/ Monsieur [Z] [T] [Adresse 9] [Adresse 10] [Localité 1] DEFENDEUR SUR EVOCATION-NON
Source officielle6e chambre
653b5a10502b828318c4e7ec
26 octobre 2023
26 octobre 2023
Par courriel du 24 mars 2020, la société Evous a mis fin à la relation de travail la liant à M.'[J]. Prétendant avoir travaillé pour la société Evous en qualité de salarié, M.
Source officielleCour d'Appel
6253cb8bbd3db21cbdd8dbc0
11 avril 2011
11 avril 2011
- fixation de la résidence d'Evodie chez le père -droit de visite et d'hébergement libre et amiable pour la mère et à défaut classique, concernant Evodie -pension alimentaire mensuelle indexée
Source officielleChambre Civile
66a1ea8af87273063ab3f556
22 juillet 2024
22 juillet 2024
EVDC ARRÊT DU 22 JUILLET 2024 Ordonnance Référé, origine Président du TJ de cayenne, décision attaquée en date du 12 Octobre 2022, enregistrée sous le n° APPELANTE : S.C.I.
Source officielleCHAMBRE SOCIALE SECTION A
6162f3cd24fee0dd3d00617f
14 février 2012
14 février 2012
Exposé du litige Monsieur [M] a été embauché le 3 janvier 2007 par contrat à durée indéterminée en qualité de technicien par la société Evic France.
Source officielle1ère Chambre
67ecc9c7dab039e415d932e4
1 avril 2025
1 avril 2025
SCI EVO la somme de 200 euros au titre de l'article 700 du Code de procédure civile, - condamné ' à payer à la SCI EVO la somme de 200 euros au titre de l'article 700 du Code de procédure civile, -
Source officielle3ème chambre (formation à 3)
DCA_22BX02174_20241210
10 décembre 2024
10 décembre 2024
C une somme de 1 500 euros à verser à la commune de Matoury et la même somme à verser à la société EVDC.
Source officiellePôle 5 - Chambre 1
6162c1cb34defd4c4b3b461c
5 décembre 2012
5 décembre 2012
pages) Numéro d'inscription au répertoire général : 11/10471 Décision déférée à la Cour : Jugement du 01 Mars 2011 -Tribunal de Commerce de PARIS - RG n° 09/045562 APPELANTS Société Civile EVO
Source officielle1ère Chambre
670e05dc10ea465c0ffcf762
2 avril 2024
2 avril 2024
COUR D'APPEL DE [Localité 5] 1ère Chambre Civile ORDONNANCE N° ORDONNANCE DE DÉSISTEMENT DU 02 AVRIL 2024 N° RG 23/01447 - N° Portalis DBVG-V-B7H-EVWC Vu la procédure inscrite au
Source officielleChbre Sociale Prud'Hommes
679334c454e6f046d26ca420
23 janvier 2025
23 janvier 2025
[S] dirigeant de la SARL Evo isolation indique à M.
Source officielleChbre Sociale Prud'Hommes
679334c454e6f046d26ca422
23 janvier 2025
23 janvier 2025
judiciaire de la SARL Evo Isolation n'a pas conclu et ne s'est pas constitué.
Source officielleCour d'Appel
RELATIVE A UNE ORDONNANCE DE TAXE S. A. R. L. EVOX TRADINGc/Maître Gérard X
6253cd52bd3db21cbdd92f0c
18 février 2016
18 février 2016
EVOX TRADING c/ Maître Gérard X...
Source officielleCour d'Appel
6253cd3dbd3db21cbdd92b92
3 décembre 2015
3 décembre 2015
ORDONNANCE N 25 dossier no 15/ 00555 COUR D'APPEL DE LIMOGES ORDONNANCE STATUANT SUR UNE CONTESTATION RELATIVE A UNE ORDONNANCE DE TAXE Société EVOX TRADING C/ Maître Gérard X...
Source officielleCour Administrative d'Appel de Nantes
ORCA_22NT03110_20221018
18 octobre 2022
18 octobre 2022
C D, agissant en son nom propre et en sa qualité de représentant légal de d'Israël D et d'Evodie Manzambi, a demandé au tribunal administratif de Nantes d'annuler la décision implicite par laquelle la
Source officiellePôle 6 - Chambre 5
65b36b448c0355000835f65a
25 janvier 2024
25 janvier 2024
la date de leur création (soit depuis le 1er décembre 2018 pour la société SUPRATEC EVO et depuis le 12 février 2019 pour la société SUPRATEC PROCESS).
Source officielle4ème CHAMBRE COMMERCIALE
DBVJ-V-B7B-JUED SARL E-MEDIAc/Madame J
5fdc54e48f94a978da9fe7e2
3 décembre 2018
3 décembre 2018
Ils peuvent toutefois utilement faire remarquer que si certaines fonctionnalités de PIRAD EVO étaient encore à développer, il ne s'agit pas de dysfonctionnements.
Source officielle2ème chambre (formation à 3)
DCA_20BX00502_20220531
31 mai 2022
31 mai 2022
reconnaître cette imputabilité, sous le n° 1800448 d'annuler la décision du 22 décembre 2017 par laquelle la même autorité l'a affectée dans l'unité d'accueil des patients en état végétatif chronique (EVC
Source officielle1ère Chambre
603844e592499f5c85880f15
16 février 2021
16 février 2021
Fidal (la Fidal) est intervenue pour rédiger les actes nécessaires à l'acquisition, en 2010, par messieurs [C] [N] et [X] [B] au travers d'une société holding C2B68 SARL, des parts sociales d'une société Evo
Source officielleCour d'Appel
é l'intégralité de la procédure suiviec/Jacqueline X
6253c89bbd3db21cbdd85c0b
25 septembre 2002
25 septembre 2002
être infirmé en ce qu'il a annulé la totalité de la procédure et la Cour, qui limite l'annulation aux seuls procès-verbaux du 17 novembre 1999 énumérés ci-dessus, doit par conséquent évoquer ; PAR EVOCATION
Source officiellePôle 3 - Chambre 1
616243c71217cad6c01649de
3 juillet 2013
3 juillet 2013
Numéro d'inscription au répertoire général : 09/07072 Décision déférée à la Cour : Jugement du 27 Février 2009 -Tribunal de Grande Instance de SENS - RG n° 05/01352 APPELANT DEFENDEUR A L'EVOCATION
Source officiellePage 1 sur 5