familles à sa demande de copie des documents suivants relatifs à la gestion de la tutelle de sa mère, Madame X, décédée le 19 septembre 2011: 1) les factures inhérentes aux achats d’électroménagers, entretiens

les ouvrages de distribution et de desserte en eau situés sous le passage du Caire afin d'assurer l'entretien, les réparations et, le cas échéant, les remplacements nécessaires.

; installation, entretien et réparation de machines ; installation, entretien et réparation d'ordinateurs ; entretien et réparation d'instruments d'horlogeries et chronométriques ; réparation de serrures

SUR CE, LA COUR, Considérant, qu'au soutien de son appel, l'association Adef Résidences reproche au premier juge d'avoir, en retenant que l'entretien, les réparations et le remplacement du système de

rejeté sa demande tendant à l’annulation de la décision implicite par laquelle l’établissement public Eau de Paris a rejeté sa demande tendant à obtenir qu’il exécute ou prenne en charge les travaux d’entretien

; installation, entretien et réparation de machines ; installation, entretien et réparation de matériel informatique ; entretien et réparation d'instruments d'horlogeries et chronométriques ; réparation

*au titre des dépenses nécessaires au fonctionnement, à la propreté, à l'entretien et aux réparations de l'ensemble immobilier: - frais concernant l'entretien et la réparation des ascenseurs, toitures

location de véhicules qui prévoit que les tarifs de location comprennent notamment, pour l'ensemble des véhicules loués, la prise en charge par le loueur de services et prestations, parmi lesquels l'entretien

facturation détaillée, de laquelle il ressort que ces travaux correspondent pour partie, à concurrence de 73 646 euros, ainsi que l'indique le tableau récapitulatif également produit, à des dépenses d'entretien

location de véhicules qui prévoit que les tarifs de location comprennent notamment, pour l'ensemble des véhicules loués, la prise en charge par le loueur de services et prestations, parmi lesquels l'entretien

location de véhicules qui prévoit que les tarifs de location comprennent notamment, pour l'ensemble des véhicules loués, la prise en charge par le loueur de services et prestations, parmi lesquels l'entretien

durée indéterminée à compter du 1er avril 1987 en qualité de Chef d'équipe ; qu'en dernier lieu Monsieur [H] assurait, au sein de la station-service, la gestion de la baie mécanique et de l'activité - entretien

l'enregistrement de cette marque sur la base de la sienne pour les produits et services suivants : « bornes de recharge pour véhicules électriques ; logiciels (programmes enregistrés) ; installation, entretien

Un litige s'est élevé sur le règlement des frais d'entretien et de réparation, et sur l'utilisation des parties communes aux deux syndicats.

Elle soutient que ces frais ont déjà été pris en compte dans les dépenses inscrites sous les intitulés 617 " études et recherches " et 61521 " entretien et réparations sur terrain ", d'une part, et sous

victime a déclaré dans son questionnaire avoir travaillé pour la société du 1er janvier 1976 au 30 avril 2005 en qualité de mécanicien chauffagiste et qu'à ce titre, il avait réalisé des travaux d'entretien

(à savoir machines pour garages), entretien et réparation d'automobiles, lavage d'automobiles, assistance en cas de pannes de véhicules (réparation) à l'exception du remorquage ».

prix de 73 416 euros, mises à sa charge par la commune de La-Garenne-Colombes dans le cadre du décompte de liquidation du lot n° 7 « étanchéité » de l’accord-cadre à bons de commande portant sur l’entretien