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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
Cour d'Appel
6253cc4fbd3db21cbdd8fb8f
24 septembre 2012
24 septembre 2012
Par contrat de travail à durée déterminée de 24 mois, à temps plein, prenant effet le 19 février 2001, la SARL EPAD, spécialisée dans les parfums et cosmétiques, embauche Eric X... en qualité d'électricien
Source officielleCour d'Appel
6253cc18bd3db21cbdd8f198
7 février 2012
7 février 2012
2010, que durant cette période, il a perçu une rémunération nette mensuelle imposable de l'ordre de 650 € ; Qu'il a travaillé ensuite en intérim après avoir obtenu des diplômes de technicien et d'électricien
Source officielleCour d'Appel
6253cae6bd3db21cbdd8c6b5
11 septembre 2008
11 septembre 2008
disposition de la société SOLLAC ATLANTIQUE puis employé de la société SOLLAC ATLANTIQUE, elle-même, du 1er octobre 1990 au 31 décembre 1990, a été exposé à des poussières d'amiante du fait de son travail d'électricien
Source officielleCh.protection sociale 4-7
67f8a22140b8f5486fedd869
10 avril 2025
10 avril 2025
[M] [N], salarié de la société [9] en qualité d'électricien de maintenance, a déclaré une maladie professionnelle le 6 août 2017 pour une " radiculalgie S1 avec hernie discale T 98 ".
Source officielleCour d'Appel
6253cc47bd3db21cbdd8fab3
13 septembre 2012
13 septembre 2012
X..., salarié intérimaire mis à la disposition de la société Iton Seine en qualité d'électricien de maintenance, a déclaré avoir été victime d'un accident le 25 août 2003 à 15 heures sur son lieu de travail
Source officielle5ème chambre sociale PH
65b0bc8d8d0ccf000877e5c5
23 janvier 2024
23 janvier 2024
[G] [Z] a été muté sur un autre site où il a occupé le poste de technicien électricien de maintenance. Par la suite, M.
Source officielleChambre Sociale
6708c05b445a086e2bcee111
10 octobre 2024
10 octobre 2024
différentes tant en terme de compétences qu'en terme géographique, sachant que les salariés affectés à proximité de la région parisienne ont des salaires en général plus élevés et qu'un monteur électricien
Source officielle4ème Chambre Section 3
6969f22ccdc6046d477eb6ca
15 janvier 2026
15 janvier 2026
[M] [E] 'a été employé en tant qu'apprenti mineur de 1959 à 1960, en qualité d'électricien de 1961 à 1971, puis a occupé le poste d'électricien au service maintenance au sein de la société [22] de 1972
Source officielleCHAMBRE SOCIALE D (PS)
650d308171dfcd8318200e92
5 septembre 2023
5 septembre 2023
puis de technicien en instruments de contrôle, et du 1er juillet 1975 au 31 décembre 1996 à l'usine de [Localité 15], en qualité de technicien puis d'agent de maîtrise maintenance régulation, le médecin
Source officielle2EME PROTECTION SOCIALE
67875463181ea8ef9c1d71fc
14 janvier 2025
14 janvier 2025
[Z] [O], né en 1942, a exercé le métier d'électricien et ouvrier de maintenance dans une verrerie de 1959 à 1975.
Source officielleCour d'Appel
6253ca7abd3db21cbdd8b244
21 décembre 2007
21 décembre 2007
. ; que son effectif est de 47 salariés, dont 38 sur chantier et atelier, 2 administratifs, 3 ingénieurs, un technicien achats et sécurité, un électricien maintenance, un directeur et un dirigeant ;
Source officielleChambre sociale
6162af149547460d26ddb676
6 décembre 2012
6 décembre 2012
FAITS ET PROCÉDURE Monsieur [F] [W] a été embauché par la Société d'économie mixte d'exploitation Pau culture Zénith ou SEM PAU CULTURE ZENITH le 1er janvier 2000 en qualité d'électricien
Source officielle5EME CHAMBRE PRUD'HOMALE
651e5317a81daa831884f3b7
3 octobre 2023
3 octobre 2023
Il y a occupé les postes d'électricien au service maintenance, puis agent technique et chef d'atelier float.
Source officielleChambre sociale
6879d85765b5a3ab8ca54e71
17 juillet 2025
17 juillet 2025
Cette exposition est d'autant plus certaine que Monsieur [L] [V], en tant qu'électricien au service maintenance, a eu à travailler à l'entretien des machines dont certaines contenaient de l'amiante (fours
Source officielle2EME PROTECTION SOCIALE
64acf39003c09105db6c040e
4 juillet 2023
4 juillet 2023
* * * DECISION Retraité depuis le 1er juillet 2007, [Y] [S] a été employé par le société [10] devenue [5] en qualité d'électricien, d'exploitant et d'agent de maintenance de 1973 à 2007.
Source officielleChambre Sociale-Section 1
6710aa5abe64d7e51024502a
15 octobre 2024
15 octobre 2024
énumérées (Instrumentiste, assistant commercial/administration des ventes, coordinateur découpe remplaçant, assistant stock expédition, assistante administration communication projets, informaticien, électricien
Source officielle17e Chambre B
5fdd1f1acfad358843c739bd
11 octobre 2018
11 octobre 2018
des retards importants sur des travaux, des suivis de commandes, des travaux administratifs, qu'il était responsable des achats avec des objectifs déterminés et avait sous ses ordres deux apprentis électricien
Source officielleCHAMBRE SOCIALE SECTION A
644cb4ea56c9f0d0f8b6f113
26 avril 2023
26 avril 2023
ELECTRICITE DE FRANCE c/ Monsieur [D] [P] Syndicat FORCE OUVRIERE EDF - CNPE DU BLAYAIS Nature de la décision : AU FOND Grosse délivrée le : à : Décision déférée
Source officielleCHAMBRE 1 SECTION 2
69d9e0c3cdc6046d47d99076
9 avril 2026
9 avril 2026
de logiciels ; services de conseillers en matière de conception et de développement de matériel informatique ; Services d'ingénierie en matière de production d'électricité et de gaz naturel ; Services
Source officiellePôle 6 - Chambre 12
6a113655cdc6046d47a615e6
22 mai 2026
22 mai 2026
avec une spécialité en électricité, pour des contrôles et une maintenance de premier niveau sans aucune référence par ailleurs à des travaux en hauteur ni preuve de ceux-ci, pas plus qu'un lien avec la
Source officiellePage 1 sur 61