, pour les navires de plaisance et de sport, se compose d'un droit sur la coque qui dépend de la longueur de celle-ci et d'un droit sur le moteur ou d'une taxe spéciale déterminé à partir de la puissance

, pour les navires de plaisance et de sport, se compose d'un droit sur la coque qui dépend de la longueur de celle-ci et d'un droit sur le moteur ou d'une taxe spéciale déterminé à partir de la puissance

transférée en urgence au centre hospitalier où ont été diagnostiqués un traumatisme crânio-cervical, une dissection carotidienne gauche et un accident vasculaire cérébral, une fracture de la jambe droite

L'appelant conteste le taux d'IPP de 2 % retenu par la caisse et par l'expert judiciaire au motif qu'il souffre, outre d'une diminution de la force musculaire des 4/5e sur le court abducteur du pouce droit

consistant en une raideur lombaire douloureuse, des douleurs neuropathiques avec sciatique bilatérale invalidante nécessitant des antalgiques de niveau 3, confirmée par un Lasègue à 20° à gauche et à 60° à droite

de plaisance et de sport, se compose d'un droit sur la coque qui dépend de la longueur de celle-ci et d'un droit sur le moteur ou d'une taxe spéciale déterminé à partir de la puissance administrative

l'examen clinique un véritable signe de Lasègue à 30° à droite avec une abolition des réflexes achilléens à droite sans déficit moteur.

à réparation des ayants droit.

Ils ont constaté à cette occasion que le berceau moteur était déformé au niveau de l'ancrage du triangle de la suspension avant droite.

Les constatations initiales retranscrites dans le compte rendu d'hospitalisation du 11/04/2016 font état : - D'une paralysie faciale droite.

Le certificat médical initial, établi le 21 novembre 2016, mentionne : 'entorse poignet droit, contusion poignet droit'.

La facture du 23 février 2015 vise le remplacement du manipulateur DX2 LCD 4P4, du moteur droit et du moteur gauche, du roulement, d'une ampoule Led et du feu avant rond.

n'était pas en corrélation avec ce que l'on était en droit d'attendre d'un moteur reconditionné, plusieurs hypothèses avaient toutefois été émises pour expliquer les difficultés de démarrage du moteur

Matériel sous garanti jusqu'au 10 juillet 2017" ayant donné lieu à des changements du moteur droit ou du moteur gauche, pris en charge par le vendeur au titre de la garantie en juillet 2017 puis réglés

avoir fait capturer sur écrans par constats d'huissier des 12 mars et 12 octobre 2013, la matérialité des informations offertes par les deux sites Internet, ainsi que le référencement de ceux-ci sur le moteur

avoir fait capturer sur écrans par constats d'huissier des 12 mars et 12 octobre 2013, la matérialité des informations offertes par les deux sites Internet, ainsi que le référencement de ceux-ci sur le moteur

[I] [S], ès qualités, du paiement du droit d'appel prévu par l'article R. 144-10 alinéa 2 du code de la sécurité sociale.

L'huissier de justice explique que la ferme des Hauts Villers dispose de deux zones de stockage réfrigérées aux fins de conservation des denrées alimentaires et qu'au droit de chaque moteur (trois par