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Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Pôle 6 - Chambre 5
61631c5248f63659ca90a5db
5 janvier 2012
5 janvier 2012
Au dernier état de la relation contractuelle, Mme [H] exerçait ses fonctions de vendeuse démonstratrice des modèles Steiner au sein du magasin 'Galeries Lafayette' situé [Localité 7].
Source officielleCHAMBRE SOCIALE B
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8 décembre 2017
8 décembre 2017
démonstrateur - vendeur agenceur cuisine - technicien - employé de bureau - secrétaire commerciale - dépanneur - assistant SAV - coordinateur de chantier Compte tenu des préconisations
Source officiellePôle 6 - Chambre 7
6162dd05cadecb9ef7c7e196
21 juin 2012
21 juin 2012
Madame [L] [S] a été embauchée par la SAS KESSLORD PARIS par contrat à durée indéterminée en date du 2 mai 2005 en qualité de vendeuse démonstratrice.
Source officielleCHAMBRE 7 SECTION 1
60346b1497252b5975b6ec34
29 septembre 2016
29 septembre 2016
est demeuré, il fait état de lourds emprunts y afférents (2.650 euros par mois) ; enfin, faisant valoir que les deux enfants du couple sont autonomes, et notamment [L] qui a elle-même un emploi de vendeuse-démonstratrice
Source officielleCour d'Appel
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3 octobre 2007
3 octobre 2007
faire la caisse à la fermeture de l' établissement ; Considérant, de plus, qu' il doit être observé que Mme X... avait été élevée au coefficient hiérarchique 175 correspondant aux fonctions de " vendeur
Source officielleCour d'Appel
6253ccfabd3db21cbdd91e4d
13 janvier 2015
13 janvier 2015
Elle argue encore d'une modification de ses fonctions en ce que les postes proposés étaient des postes de vendeuse démonstratrice dans les rayons " Blanc Brun " des centres E.
Source officiellePôle 6 - Chambre 10
60348ecdcd3e457be25feb19
16 novembre 2016
16 novembre 2016
ni représentés bien que régulièrement convoqués, EXPOSE DU LITIGE Madame [A] a été embauchée par la société LARIO France par contrat à durée indéterminée le 2 novembre 1993, en qualité de vendeuse
Source officielleCHAMBRE SOCIALE SECTION B
61b44d0a2d6dd6a61a121d13
9 décembre 2021
9 décembre 2021
[S] [Z] en qualité de vendeur démonstrateur. En vertu de l'article 6 de son contrat de travail, l'objectif de chiffre d'affaires de M. [Z] s'élevait à 600.000 euros.
Source officielleCour d'Appel
6253ccfbbd3db21cbdd91e5b
13 janvier 2015
13 janvier 2015
Alain X... a été embauché par la société Expansion 5 en qualité de vendeur démonstrateur moyennant une rémunération brute mensuelle de 1325, 93 ¿ outre un intéressement sous forme de pourcentage sur les
Source officielleCour d'Appel
6253ccfbbd3db21cbdd91e61
13 janvier 2015
13 janvier 2015
Par contrat de travail à durée indéterminée du 23 mars 2007 à effet au 25 mars suivant, Mme Maureen X... épouse Y... a été embauchée par la société Expansion 5 en qualité de vendeuse démonstratrice moyennant
Source officielleCour d'Appel
6253ccfbbd3db21cbdd91e60
13 janvier 2015
13 janvier 2015
Mohamed Ali X... a été embauché par la société Expansion 5 en qualité de vendeur démonstrateur moyennant une rémunération brute mensuelle de 1353, 18 ¿ outre un intéressement sous forme de pourcentage
Source officielleCour d'Appel
6253ccfbbd3db21cbdd91e68
13 janvier 2015
13 janvier 2015
Nicolas X... a été embauché par la société Expansion 5 en qualité de vendeur démonstrateur moyennant une rémunération brute mensuelle de 1396, 48 ¿ outre un intéressement sous forme de pourcentage sur
Source officiellePôle 6 - Chambre 5
6162f6e9b807dfe813d296ac
8 mars 2012
8 mars 2012
Mme [I] a travaillé au service de la SA Editions Oberthur en qualité de vendeuse démonstratrice, en vertu de contrats à durée déterminée, qui se sont échelonnées entre novembre 1993 et décembre 2004.
Source officiellePôle 6 - Chambre 8
5fdc975f369539ba5665d6db
13 novembre 2018
13 novembre 2018
Le 30 juillet, la société lui a adressé 20 postes de démonstratrice dans les grands magasins ou de vendeuse en boutique aux fins de reclassement lui demandant de répondre au plus tard le 4 août en fin
Source officielleCour d'Appel
6253cb6ebd3db21cbdd8d73b
16 février 2011
16 février 2011
Il a retrouvé un emploi le 3 juin 2008, lui procurant un revenu inférieur en qualité de vendeur démonstrateur (brut mensuel de 1. 383, 65 €) dans le même secteur d'activité. M.
Source officielle2° chambre
5fdcc815e3174633a21a5bab
30 octobre 2018
30 octobre 2018
Z... puis par le vendeur-démonstrateur de la société Xambili, sans qu'aucune remarque n'ait été faite sur la manière de conduire du premier, le convoyeur droit s'est bloqué, qu'il a fallu débloquer par
Source officielleCour d'Appel
6253caadbd3db21cbdd8bbb5
15 janvier 2008
15 janvier 2008
Les bénéficiaires de ces versements sont pour l'essentiel les vendeurs-démonstrateurs travaillant chez les revendeurs de la marque.
Source officiellePôle 6 - Chambre 1
6162be8d99b588421c5e38a8
3 novembre 2010
3 novembre 2010
[Z] [O] a été engagé par la SA PIANOS LABROUSSE en qualité de vendeur démonstrateur.
Source officielleChambre 1-1
5fd9a8844ce9ca9c9f23d53b
17 décembre 2019
17 décembre 2019
La Cour était composée de : Madame Anne VIDAL, Présidente Madame Anne DAMPFHOFFER, Conseiller Mme Danielle DEMONT, Conseiller qui en ont délibéré.
Source officielleChambre 4-6
62bfe097413a8b69b32bf017
1 juillet 2022
1 juillet 2022
Il soutient que l'employeur a violé l'article 2 de l'accord de branche du 13 février 2006, ayant à diverses reprises fait appel à lui en CIDD successifs pour un même poste de vendeur démonstrateur Orange
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