Un premier devis de terrassement et creusement d'une tranchée a été établi le 28 mai 1998 pour 4 824 francs TTC.

La SARL Land'Confort reconnaît avoir creusé une tranchée mais l'avoir rebouchée.

[C] qualifie les relations avec les consorts [Z] de belliqueuses et rappelle que ces derniers ont creusé une tranchée en limite de propriété et installé des bottes de paille.

intégralement déboisé la parcelle dont s'agit, l'ont remblayée pour compenser la pente naturelle du terrain, ont installé un branchement sur le réseau d'assainissement communal pour desservir leur parcelle et creusé

du domaine public pour une terrasse fermée et pour une terrasse ouverte, soutient qu'elle se serait retrouvée dans l'impossibilité d'exploiter ses terrasses intérieure et extérieure en raison du creusement

Les consorts [L] constatant que leur voisin avait creusé une tranchée sur un terrain qu'ils considérent comme étant leur parcelle [Cadastre 17], ils ont fait dresser un procès-verbal par huissier de justice

situées sous le local ont été mises hors d'exploitation et hors tension ; les câbles pourront être retirés avec l'autorisation du syndicat ; l'assemblée générale des copropriétaires l'ayant autorisée à creuser

MOTIFS DE LA DECISION Attendu que courant 1994, la Société Gérard BROSSAT a réalisé le branchement à l'égout d'un bungalow appartenant à Madame X..., avec creusement d'une tranchée, pose d'un tuyau,

] et autres a sectionné le câble électrique souterrain qui les desservait depuis 1970 et était enfoui exclusivement sous le chemin des sources, il s'est opposé aux travaux d'ERDF qui consistaient à creuser

Ils ajoutent qu'alors qu'ils les accusent d'avoir creusé une tranchée sur toute la largeur du passage, les époux X... ont construit un remblai bétonné empêchant les eaux de pluie de ruisseler.

[B] ont consisté notamment à creuser une tranchée au moyen d'une mini-pelle et que la haie de M. [B] est endommagée au droit de la tranchée. En cause d'appel, M.

radicalement inopérant devant le conseiller de la mise en état qui doit simplement vérifier que les chefs de condamnation du jugement ont été exécutés'; - que les consorts [H] / [D] se sont contentés de creuser

Les requérants soutiennent que le déplacement de leur pompe à chaleur est quasi impossible en raison de la nécessité de creuser une tranchée traversant un chemin (lequel ') et que son coût, qu'ils ont

Il résulte de la facture elle-même et des explications fournies par les parties que monsieur Z... n'a pas effectué une tranchée de 1m de profondeur, mais a " préparé " la tranchée au marteau piqueur.

La dérivation en forme de T permettant l'acheminement de l'eau vers le fonds [O] n'était pas apparente puisque l'expert ne l'a retrouvée qu'après le creusement d'une tranchée.

[E], qui était informé de la nécessité de régulariser le dossier administratif, - il est également nécessaire de faire traverser les branchements à la propriété des voisins après creusement d'une tranchée

En 2009, prétendant jouir d'un droit de passage, les époux X... ont fait creuser une tranchée sur l'assiette de ce passage pour réaliser un raccordement d'eau.

ADT, qui a refusé, comme convenu à la signature de contrat, d'utiliser la gaine téléphonique pour le branchement de la caméra et du caisson et ne peut donc invoquer une impossibilité technique (le creusement