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3 083 résultats pour « club »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Chambre 1-6

5fdabc9d2ba3664e2d4c6dce

Appel

29 mai 2019

29 mai 2019

JO Saint Gabriel et l'association Sporting Club Karthala, assurée auprès de la SA MATMUT entreprises, M.

Source officielle

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CA

Chambre Commerciale

5fda5c0b4e2216a48a2eb90e

Appel

17 juillet 2019

17 juillet 2019

La société BELAMBRA CLUBS propose diverses activités propres au club de vacances et les locaux loués disposent des équipements adaptés à cette fin ; l'exploitation de cette dernière présente par conséquent

Source officielle
CA

1ère chambre civile A

Le même jour, la SCI Toussiarde a déposé plaintec/X et a déclaré le sinistre à l'assureur

5fdbd50b7f810eb404376ae5

Appel

24 janvier 2019

24 janvier 2019

L'association ''Why not' n'est pas un club libertin échangiste, ni un établissement de nuit mais un club de rencontre pour adultes réservé à ses adhérents.

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 11

5fd9a9f8d6727d9e2f2af2ca

Appel

13 décembre 2019

13 décembre 2019

La société Belambra Clubs a relevé appel du jugement.

Source officielle
CA

3ème Chambre Commerciale

5fd952570e822c3b66a4a090

Appel

25 février 2020

25 février 2020

RENNES ANGERS, postulant, avocat au barreau de RENNES Représentée par Me Alexandre LIMBOUR, plaidant, avocat au barreau de PARIS FAITS ET PROCEDURE : Le 21 janvier 2011, la société Football club

Source officielle
CA

1ère Chambre

6a17d6dfcdc6046d4731726d

Appel

27 mai 2026

27 mai 2026

HD CLUB sise [Adresse 1] Représentée par Me Agathe HENRIET de la SELARL A.

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 2

6a225d8bcdc6046d47384ba1

Appel

4 juin 2026

4 juin 2026

Par acte du 6 juillet 2023, la société Kanose a cédé le fonds de commerce à la société Le chipie club.

Source officielle
CA

Avis

CADA:20171871

Appel

21 juillet 2017

21 juillet 2017

d'intérêt général de l'activité du Billard Club Municipal de Marly pour la commune ; 4) la délibération du conseil municipal relative à la mise à disposition gratuite du local au Billard Club Municipal

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 5

5fd913d01caf76ae76c4ed83

Appel

18 juin 2020

18 juin 2020

Cette entrée au capital social de la société l'Arc Club et de la société l'Atelier Montaigne devra intervenir dans les trente (30) jours de la signature de la Convention.

Source officielle
CA

8ème chambre

69e9acc1cdc6046d4737e0d1

Appel

22 avril 2026

22 avril 2026

11 août 2024, - condamné solidairement l'association Musica Social Club et M.

Source officielle
CA

Chambre 3-4

69fd83e4cdc6046d4704c50a

Appel

7 mai 2026

7 mai 2026

CLUB VITAL représentée par Maître [P] [R], es qualité de liquidateur judiciaire de la Société CLUB VITAL selon jugement en date du 29 mars 2021 rendu par le tribunal de commerce de Marseille., dont le

Source officielle
CA

Chambre 1-11 référés

69eb02b2cdc6046d4757e932

Appel

23 avril 2026

23 avril 2026

COUR D'APPEL D'AIX-EN-PROVENCE Chambre 1-11 référés ORDONNANCE DE REFERE du 23 avril 2026 N° 2026/186 Rôle N° RG 26/00130 - N° Portalis DBVB-V-B7K-BPURK SARL GROUPE CLUB CESAR

Source officielle
CA

Chambre 3-1

69d8a13bcdc6046d47bd1311

Appel

9 avril 2026

9 avril 2026

THE SOCIAL CLUB C/ S.A.S.

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 5

5fd97010b300065cd5ba4cc1

Appel

30 janvier 2020

30 janvier 2020

[Z] de quitter le club.

Source officielle
CA

Avis

CADA:20155438

Appel

17 décembre 2015

17 décembre 2015

enregistré à son secrétariat le 13 novembre 2015, à la suite du refus opposé par le maire de Latresne à sa demande de communication d'une copie des budgets et comptes de l'association « Nouveau Judo Club

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 3

6031f564ab72dd2deafa4a7a

Appel

30 mai 2018

30 mai 2018

D'AVOCATS, avocat au barreau de PARIS, toque : K0100 INTIMEE SAS LE CLUB DES EXTRAS agissant en la personne de son président [...]

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CA

Chambre 1-9

6a192e81cdc6046d4754ca9f

Appel

28 mai 2026

28 mai 2026

La société Groupe Club [S] est dessaisie de la gestion de ses biens depuis le 7 décembre 2023.

Source officielle
CA

19e chambre

5fca678de9b99050f05809d2

Appel

28 octobre 2020

28 octobre 2020

VERSAILLES Code nac : 80A 19e chambre ARRET N° CONTRADICTOIRE DU 28 OCTOBRE 2020 N° RG 19/02719 - N° Portalis DBV3-V-B7D-TJNB AFFAIRE : [X] [H] C/ Association TENNIS CLUB

Source officielle
CA

Chambre sociale

5fd9ebb5051d662be52807b7

Appel

31 octobre 2019

31 octobre 2019

[A] a intégré le club de basket-ball 'Union Dax Gamarde' évoluant en Nationale 2 suite à une demande de mutation (demande de licence) effectuée par ledit club auprès de la Fédération Française de Basket

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CA

Chambre Sociale

69fd70f5cdc6046d470249ce

Appel

7 mai 2026

7 mai 2026

, juge ou de tâches administratives au sein d'un club - certificats mentionnés à son passeport sportif - pour soutenir que la pratique bénévole au sein d'un club était approuvée par les médecins traitants

Source officielle