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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
Cour d'Appel
6253c9f0bd3db21cbdd89a00
26 octobre 2007
26 octobre 2007
Il fait valoir notamment que : -les attestations des salariés de la société ne permettait pas d'établir de manière précise l'attitude injurieuse -de surcroît les faits sont prescrits, -le prétendu non
Source officielleCour d'Appel
6253caf5bd3db21cbdd8c899
1 octobre 2008
1 octobre 2008
justifié par le comportement irrespectueux du salarié envers les membres de son équipe, le non respect de la réglementation sociale, le dénigrement de l'entreprise et de son dirigeant, ainsi que l'attitude
Source officielleCour d'Appel
6253c9f4bd3db21cbdd89a49
18 janvier 2007
18 janvier 2007
Les attestations produites par l'appelante font état de plus de l'attitude hostile de Maxime Z... à l'égard des tiers et de son attitude injurieuse à l'égard de son épouse.
Source officielle6e Chambre B
61631212615c943a65e042dd
13 septembre 2011
13 septembre 2011
Certes, le fait de refuser d'entretenir des relations avec la famille de son conjoint peut constituer une attitude injurieuse.
Source officielle2e chambre 1re section
615e0e03c25a97f0381f514e
16 octobre 2014
16 octobre 2014
ont été échangés dès le 21 mai 2009 puis courant 2010 par [N] [W] avec des tiers que celle-ci a cherché à créer des relations affectives avec des hommes rencontrés sur Internet ce qui constitue une attitude
Source officielleCour d'Appel
6253ca5bbd3db21cbdd8ace9
11 février 2004
11 février 2004
Elle m'a déclaré avoir eu un accrochage verbal avec Monsieur D... et qu'elle m'affirmait qu'elle ne revient plus dans l'entreprise" ; Que pour justifier son attitude, Lise Y... dans un courrier adressé
Source officielleCour d'Appel
6253ccabbd3db21cbdd90e11
18 décembre 2013
18 décembre 2013
B...du 12 janvier 2011) permettaient à tout le moins d'écarter le caractère probant des propos injurieux tenus par Mme Félicia X..., allégués par Mme Jeanne X....
Source officielleCour d'Appel
6253cae2bd3db21cbdd8c61e
21 janvier 2008
21 janvier 2008
Vincent A..., intimé, expose aux termes de ses dernières conclusions sur le fond qu'il justifie de l'attitude injurieuse de son épouse à son égard ; que Mme Marie-Thérèse A... n'est en mesure de justifier
Source officielleCour d'Appel
6253cbfdbd3db21cbdd8ec9b
15 décembre 2011
15 décembre 2011
En l'espèce, Sandrine X... articule quatre griefs à l'égard de son mari : son alcoolisme, son attitude injurieuse et violente, et le délaissement de sa famille.
Source officielleCour d'Appel
6253c94fbd3db21cbdd87e7a
21 mars 2006
21 mars 2006
la demande principale Les faits invoqués par l'épouse à l'égard du mari soit ne sont pas établis soit ne revêtent pas un caractère de gravité suffisant pour justifier le prononcé du divorce Sur l'attitude
Source officiellePôle 6 - Chambre 11
6031ff39af6160376bb95a49
22 mai 2018
22 mai 2018
Sur l'attitude injurieuse de l'employeur Madame [S] reproche à Madame [Z]-[M] d'avoir tenu des propos injurieux à son égard auprès de tiers, de s'être adressée à elle en hurlant et en la menaçant de
Source officielleCour d'Appel
6253c99fbd3db21cbdd88d0f
23 juin 2006
23 juin 2006
;- en faisant preuve "d'insubordination inadmissible et de manque de respect particulièrement grave" vis à vis de l'employeur, devant les autres employés, en "tenant des propos inacceptables voire injurieux
Source officielleCour d'Appel
6253cc14bd3db21cbdd8f0fc
13 février 2012
13 février 2012
Sur les demandes de dommages et intérêts : Madame Y... ne démontrant pas l'attitude injurieuse qu'elle allègue à l'encontre de son mari, c'est à juste titre que le premier juge l'a déboutée de sa demande
Source officielle1ère Chambre
615e0bf1c25a97f0381f4a54
11 septembre 2012
11 septembre 2012
nombreuses années constitue une injure, encore faut-il pour que celle ci soit de nature à entraîner la révocation d'une donation antérieure qu'elle ait un caractère grave ; Que la gravité de l'attitude
Source officiellePôle 1 - Chambre 12
64d47e329cde2fd969f22fb4
9 août 2023
9 août 2023
Le médecin décrit un état sthénique important chez un patient injurieux et hostile. Le praticien décrit un échange peu documenté et l'absence de possibilité d'évaluer la thymie.
Source officielleCour d'Appel
6253cc33bd3db21cbdd8f730
16 mai 2012
16 mai 2012
de la demande de divorce aux torts exclusifs de Madame Z... ne sont pas démontrés par Monsieur X..., les seules attestations de Monsieur E...et du couple F..., qui n'ont pas été témoins directs de l'attitude
Source officielle2e chambre 1re section
615e0d21c25a97f0381f4be5
15 janvier 2015
15 janvier 2015
encore que [B] [L] a colporté des propos calomnieux à son encontre et celle de sa famille, dénonçant des faits purement imaginaires auprès de Pôle emploi ou du Trésor public, faisant ainsi preuve d'une attitude
Source officielleCour d'Appel
6253ccd0bd3db21cbdd9154d
13 mai 2014
13 mai 2014
témoignages de salariés de commerces voisins et client, à travers la vitrine, communiqués immédiatement à la connaissance de l'employeur ; La collègue salariée à l'époque des faits a attesté d'une attitude
Source officielleCour d'Appel
6253cacfbd3db21cbdd8c23f
3 juillet 2007
3 juillet 2007
désintéressait pas d'elle, participait aux charges du mariage et que le domicile conjugal, qu'elle connaissait parfaitement avant leur mariage, n'était pas inconfortable ; qu'il démontre, pour sa part l'attitude
Source officielleCour d'Appel
6253cb9dbd3db21cbdd8de2b
18 mai 2011
18 mai 2011
X... maintient sa demande d'indemnisation dans les termes de ses précédentes écritures ; il soutient que l'attitude injurieuse et déplacée de son supérieur hiérarchique et l'agression subie le 3 mai 2008
Source officiellePage 1 sur 297